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1

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

2006-2019

Cote

3711 W 77

2

PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 92

3

Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

Date

1997-2001

Cote

3711 W 98

4

PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 91

5

2014

Date

2013-2013

Cote

3711 W 21

6

Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

Date

2016-2016

Cote

3711 W 44

7

PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 90

8

2007-2013

Date

2007-2013

Cote

3711 W 1

9

2015

Date

2013-2015

Cote

3711 W 22

10

2012

Date

2011-2011

Cote

3711 W 19

11

Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 32

12

Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 116

13

Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

Date

1976-2017

Cote

3711 W 107

14

Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

Date

2006-2007

Cote

3711 W 55

15

École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

Date

2012-2012

Cote

3711 W 112

16

Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.

Date

2017-2017

Cote

3711 W 108

17

Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel pluri-régional du 10/04/2014.

Date

2014-2014

Cote

3711 W 68

18

Tourisme, contrat de projet : courrier, article de presse.

Date

2007-2007

Cote

3711 W 57

19

Demande de concession hydroélectrique relative à la chute de Pizançon dans les départements de l'Isère et de la Drôme ; Renouvellement de l'autorisation de M. Gilbert FREL pour l'utilisation hydroélectrique de la chute des Amares : courriel, courrier, note, arrêté interpréfectoral, article de presse, bordereau d'envoi.

Date

2003-2007

Cote

3711 W 40

20

Dossier général : courriers, compte rendu réunions, schéma de gestion, comité de pilotage.

Date

2007-2018

Cote

3711 W 66