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227 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sahy à Vincent

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 122

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Agriculteurs.
    • Actifs.
    • Sahy à Vincent
  2. Résultat n°2

    Blay dubois à Etudes Gestion

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 37

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • Blay dubois à Etudes Gestion
  3. Résultat n°3

    Ampère à V. Hugo

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 179

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés cessées.
    • Ampère à V. Hugo
  4. Résultat n°4

    A à Batavi

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 210

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 113....
    • Individuels et sociétés.
    • A à Batavi
  5. Résultat n°5

    Bossan à CIFBA

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 191

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels et sociétés.
    • Bossan à CIFBA
  6. Résultat n°6

    Husberg à Magaud

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 26

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Cessés.
    • Husberg à Magaud
  7. Résultat n°7

    Assurance à Belmart

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 61

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels et Sociétés.
    • Assurance à Belmart
  8. Résultat n°8

    Plateforme à Rouveyre

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 175

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés civiles immobilères.
    • Plateforme à Rouveyre
  9. Résultat n°9

    Amoyal à Antoine

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 22

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Cessés.
    • Amoyal à Antoine
  10. Résultat n°10

    Valette à Weber

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 99

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Valette à Weber
  11. Résultat n°11

    Chochillon à Cuier

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 5

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Actifs.
    • Chochillon à Cuier
  12. Résultat n°12

    PG consultants

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 137

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • PG consultants
  13. Résultat n°13

    Eclopey à Espace maison

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 206

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Associations.
    • Eclopey à Espace maison
  14. Résultat n°14

    Pourret à Riou T

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 220

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 113....
    • Individuels et sociétés.
    • Pourret à Riou T
  15. Résultat n°15

    Chateau à Mobilier Dromois

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 57

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés civiles immobilières de gestion.
    • Dossiers cessés.
    • Chateau à Mobilier Dromois
  16. Résultat n°16

    A et Rouveyes à Barrial

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 31

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • A et Rouveyes à Barrial
  17. Résultat n°17

    Bienfait à Boudot

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 78

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Bienfait à Boudot
  18. Résultat n°18

    Perrin à Quintanilha

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 94

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Perrin à Quintanilha
  19. Résultat n°19

    BSE à Carrieres

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 32

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • BSE à Carrieres
  20. Résultat n°20

    Vallon à Vinson

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 19

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Actifs.
    • Vallon à Vinson
  21. Résultat n°21

    Alain Léopold à Aravni

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 178

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés cessées.
    • Alain Léopold à Aravni
  22. Résultat n°22

    Nouvelle Paris Friand à Pharmacie des Faventines

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 136

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • Nouvelle Paris Friand à Pharmacie des Faventines
  23. Résultat n°23

    Shenine à Sorrel

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 115

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers cessés.
    • Shenine à Sorrel
  24. Résultat n°24

    Barthomeuf à Bez

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 77

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Barthomeuf à Bez
  25. Résultat n°25

    Combedimanche à dept des autobus de la Drome

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 128

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • Combedimanche à dept des autobus de la Drome
  26. Résultat n°26

    Sadelle à Sarkassian

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 114

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers cessés.
    • Sadelle à Sarkassian
  27. Résultat n°27

    El Gov à Gomez

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 25

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Cessés.
    • El Gov à Gomez
  28. Résultat n°28

    Artefact à Bancel

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 146

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Autres sociétés actives.
    • Artefact à Bancel
  29. Résultat n°29

    Barrière à BPE

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 147

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Autres sociétés actives.
    • Barrière à BPE
  30. Résultat n°30

    Groupement Aneste à LPG Visual

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 154

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Autres sociétés actives.
    • Groupement Aneste à LPG Visual
  31. Résultat n°31

    CMI à Dromagrains

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 182

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés cessées.
    • CMI à Dromagrains
  32. Résultat n°32

    Kanian à Lesbesnerois

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 89

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Kanian à Lesbesnerois
  33. Résultat n°33

    Elbaze à Fostier

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 85

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Elbaze à Fostier
  34. Résultat n°34

    Cessés (Champel à Vey).

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 123

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Agriculteurs.
    • Cessés (Champel à Vey).
  35. Résultat n°35

    Transcosatal à Viera Dos Reis

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 223

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 113....
    • Individuels et sociétés.
    • Transcosatal à Viera Dos Reis
  36. Résultat n°36

    Darnis à Dufour J

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 65

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels et Sociétés.
    • Darnis à Dufour J
  37. Résultat n°37

    Moïsne à Morey

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 111

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers cessés.
    • Moïsne à Morey
  38. Résultat n°38

    Benedotte à Brun N

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 62

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels et Sociétés.
    • Benedotte à Brun N
  39. Résultat n°39

    Giral à Guyon

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 87

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Giral à Guyon
  40. Résultat n°40

    Renaud Rousinand

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 113

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers cessés.
    • Renaud Rousinand