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227 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sahy à Vincent

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 122

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Agriculteurs.
    • Actifs.
    • Sahy à Vincent
  2. Résultat n°2

    Blay dubois à Etudes Gestion

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 37

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • Blay dubois à Etudes Gestion
  3. Résultat n°3

    Ampère à V. Hugo

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 179

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés cessées.
    • Ampère à V. Hugo
  4. Résultat n°4

    A à Batavi

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 210

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 113....
    • Individuels et sociétés.
    • A à Batavi
  5. Résultat n°5

    Bossan à CIFBA

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 191

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels et sociétés.
    • Bossan à CIFBA
  6. Résultat n°6

    Husberg à Magaud

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 26

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Cessés.
    • Husberg à Magaud
  7. Résultat n°7

    Assurance à Belmart

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 61

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels et Sociétés.
    • Assurance à Belmart
  8. Résultat n°8

    Plateforme à Rouveyre

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 175

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés civiles immobilères.
    • Plateforme à Rouveyre
  9. Résultat n°9

    Amoyal à Antoine

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 22

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Cessés.
    • Amoyal à Antoine
  10. Résultat n°10

    Valette à Weber

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 99

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Valette à Weber
  11. Résultat n°11

    Chochillon à Cuier

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 5

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Actifs.
    • Chochillon à Cuier
  12. Résultat n°12

    PG consultants

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 137

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • PG consultants
  13. Résultat n°13

    Eclopey à Espace maison

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 206

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Associations.
    • Eclopey à Espace maison
  14. Résultat n°14

    Pourret à Riou T

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 220

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 113....
    • Individuels et sociétés.
    • Pourret à Riou T
  15. Résultat n°15

    Chateau à Mobilier Dromois

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 57

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés civiles immobilières de gestion.
    • Dossiers cessés.
    • Chateau à Mobilier Dromois
  16. Résultat n°16

    A et Rouveyes à Barrial

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 31

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • A et Rouveyes à Barrial
  17. Résultat n°17

    Bienfait à Boudot

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 78

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Bienfait à Boudot
  18. Résultat n°18

    Perrin à Quintanilha

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 94

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Perrin à Quintanilha
  19. Résultat n°19

    BSE à Carrieres

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 32

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • BSE à Carrieres
  20. Résultat n°20

    Vallon à Vinson

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 19

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Actifs.
    • Vallon à Vinson