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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Travaux de rénovation de l'église du village.
Cote
3143 W 297
 Date
2008-2010
 Lieu
Crépol
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Crépol.
  • Travaux de rénovation de l'église du village.
2

Chauffage dans les bâtiments comunaux.
Cote
3143 W 43
 Date
2007-2010
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Arthemonay.
  • Chauffage dans les bâtiments comunaux.
3

Panneaux de signalisation de rues.
Cote
3143 W 712
 Date
2010
 Lieu
Roche-Saint-Secret-Beconne (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Roche-Saint-Secret-Beconne (la).
  • Panneaux de signalisation de rues.
4

Pradelle.- Travaux de voirie 2008.
Cote
3143 W 659
 Date
2008-2010
 Lieu
Pradelle
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Pradelle.- Travaux de voirie 2008.
5

Construction de murets aux jeux de boules.
Cote
3103 W 328
 Date
2004-2005
 Lieu
Saint-Martin-d'Août (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Martin-d'Août.
  • Construction de murets aux jeux de boules.
6

Restauration du monuments aux morts.
Cote
3143 W 884
 Date
2009-2010
 Lieu
Suze-sur-Crest
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Suze-sur-Crest.
  • Restauration du monuments aux morts.
7

Amendes de police.
Cote
3143 W 328
 Date
2008-2010
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Etoile-sur-Rhône.
  • Amendes de police.
8

Aménagement de la place publique du centre du village.
Cote
3143 W 87
 Date
2008-2010
 Lieu
Baume-Cornillane (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Baume-Cornillane (La).
  • Aménagement de la place publique du centre du village.
9

Travaux de voirie 2010.
Cote
3143 W 670
 Date
2010
 Lieu
Puy-Saint-Martin
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Puy-Saint-Martin.
  • Travaux de voirie 2010.
10

Rénovation de la Maison pour Tous.
Cote
3143 W 416
 Date
2009-2010
 Lieu
Lens-Lestang
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Lens-Lestang.
  • Rénovation de la Maison pour Tous.
11

Budget primitif.
Cote
2910 W 100
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Budget primitif.
12

Construction de deux abris bus.
Cote
3103 W 41
 Date
2005
 Lieu
Beauvoisin (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Beauvoisin.
  • Construction de deux abris bus.
13

Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".
Cote
3143 W 70
 Date
2009-2010
 Lieu
Barcelonne
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Barcelonne.
  • Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".
14

Rénovation des sanitaires publics.
Cote
3143 W 41
 Date
2007-2010
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Arthemonay.
  • Rénovation des sanitaires publics.
15

Répartition.
Cote
2910 W 3
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1994.
  • Répartition.
16

Travaux de voirie 2010.
Cote
3143 W 38
 Date
2008-2010
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Anneyron.
  • Travaux de voirie 2010.
17

Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.
Cote
3103 W 275
 Date
2002-2005
 Lieu
Poyols (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Poyols.
  • Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.
18

Délibérations.
Cote
3073 W 4
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Budget et comptes.
  • Exercice 2003.
  • Budget primitif, projet, rapport, délibérations, annexes.
  • Délibérations.
19

Compte administratif.
Cote
2910 W 59
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1982.
  • Compte administratif.
20

Etude urbaine.
Cote
3143 W 446
 Date
2010
 Lieu
Marches
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Marches.
  • Etude urbaine.