faune sauvage - Recherche

1
Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

2006-2019

Cote

3711 W 77
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Énergies.
- Éoliennes.
- Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
2
2010

Date

2010

Cote

4202 W 14
- Contexte : 4202 W - Drôme. Direction départementale des territoires...
- Commission départementale de la chasse et de la faune...
- Formation dégâts de gibiers.
- 2010
Producteur :

Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels
3
PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 92
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
4
Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

Date

1997-2001

Cote

3711 W 98
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Chasse.
- Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
5
PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 91
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
6
2014

Date

2013-2013

Cote

3711 W 21
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2014
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
7
Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

Date

2016-2016

Cote

3711 W 44
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Sollicitations Département / Préfecture.
- Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
8
PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 90
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
9
2007-2013

Date

2007-2013

Cote

3711 W 1
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Notes internes.
- 2007-2013
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
10
2015

Date

2013-2015

Cote

3711 W 22
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2015
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
11
2012

Date

2011-2011

Cote

3711 W 19
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2012
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
12
Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 32
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Politique environnementale : dossiers transversaux.
- Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
13
Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 116
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Actions ponctuelles.
- Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
14
2008

Date

2008

Cote

4202 W 6
- Contexte : 4202 W - Drôme. Direction départementale des territoires...
- Commission départementale de la chasse et de la faune...
- Formation plénière.
- 2008
Producteur :

Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels
15
Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

Date

1976-2017

Cote

3711 W 107
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Carrières.
- Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
16
Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

Date

2006-2007

Cote

3711 W 55
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
- Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
17
École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

Date

2012-2012

Cote

3711 W 112
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Éducation.
- École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
18
Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.

Date

2017-2017

Cote

3711 W 108
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Carrières.
- Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
19
Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel pluri-régional du 10/04/2014.

Date

2014-2014

Cote

3711 W 68
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
- 2014-2020
- Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
20
Tourisme, contrat de projet : courrier, article de presse.

Date

2007-2007

Cote

3711 W 57
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
- Tourisme, contrat de projet : courrier, article de...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

Résultats de la recherche

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2010

Date

Cote

Contexte : 4202 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

Producteur :

PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

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PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

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Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2014

Date

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Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2007-2013

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2015

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2012

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2008

Date

Cote

Contexte : 4202 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :