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  1. Résultat n°1

    Comité de Pilotage du 24 novembre 1999 (compte-rendu du 3 décembre 1999, notes préparatoires du 18 octobre 1999 et 23 novembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    3249 W 5

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 24 novembre 1999 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  2. Résultat n°2

    Création du pôle universitaire de LATOUR MAUBOURG à Valence.- Analyse financière.

    Date

    1993-2010

    Cote

    3249 W 64

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Création du pôle universitaire de LATOUR MAUBOURG à...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  3. Résultat n°3

    Rentrée universitaire.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3588 W 142

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • Vie sociale.
    • La vie scolaire et universitaire.
    • Établissements de l'enseignement public.
    • Rentrée universitaire.
  4. Résultat n°4

    Notes au Préfet des 21 janvier 1999, des 10 et 11 juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    3249 W 1

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Notes au Préfet des 21 janvier 1999, des 10 et 11 juin...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  5. Résultat n°5

    Réunion du comité de suivi du 9 juillet 1993

    Date

    1993

    Cote

    3249 W 38

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 9 juillet 1993

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  6. Résultat n°6

    Comité de Pilotage du 15 octobre 2009 (invitations du 5 octobre 2009).

    Date

    2009

    Cote

    3249 W 24

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 15 octobre 2009 (invitations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  7. Résultat n°7

    Relations avec l'ESISAR.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2873 W 338

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Relations avec l'ESISAR.
  8. Résultat n°8

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 17 octobre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3249 W 54

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 17 octobre 2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  9. Résultat n°9

    Comité de Pilotage du 13 septembre 2002 (compte-rendu du 25 septembre 2002, note préparatoire du 13 septembre 2002, pôle d'excellence du développement durable de Rhône-Alpes initié par la Chambre de Commerce et d'Indutrie de la Drôme de décembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    3249 W 16

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 13 septembre 2002 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  10. Résultat n°10

    Modification du règlement des prêts d'honneur aux étudiants.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2873 W 329

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Modification du règlement des prêts d'honneur aux étudiants.
  11. Résultat n°11

    Réunion du comité de suivi du 20 octobre 1994

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 40

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 20 octobre 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  12. Résultat n°12

    Amélioration des équipements sportifs (mai 1998 - 4 décembre 2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2873 W 345

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du Schéma universitaire troisième millénaire...
    • Amélioration des équipements sportifs (mai 1998 - 4...
  13. Résultat n°13

    Equipement structurant pour le sport et la vie étudiante à Valence.- Création.

    Date

    2000-2006

    Cote

    3249 W 61

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Equipement structurant pour le sport et la vie étudiante...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  14. Résultat n°14

    Réunion du comité de suivi du 4 mai 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    3249 W 50

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 4 mai 2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  15. Résultat n°15

    I.U.F.M. de Valence et de Privas.- Opération d'aménagement.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3249 W 63

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • I.U.F.M. de Valence et de Privas.- Opération d'aménagement.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  16. Résultat n°16

    Comité de Pilotage du 17 juillet 2000 (compte-rendu du 11 août 2000, documents préparatoires au Comité de Pilotage).

    Date

    2000

    Cote

    3249 W 6

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 17 juillet 2000 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  17. Résultat n°17

    Comité de Pilotage du 12 juillet 2001 (compte-rendu du 26 juillet 2001, lettre du 23 juillet 2001 de ROVALTAIN et lettre du Préfet du 6 août 2001 adressée à ROVALTAIN, contrat de partenariat pour la mise en place du Grand Projet Régional).

    Date

    2001

    Cote

    3249 W 7

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 12 juillet 2001 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  18. Résultat n°18

    Comité de Pilotage du 3 décembre 2003 (compte-rendu du 10 décembre 2003, note préparatoire).

    Date

    2003

    Cote

    3249 W 22

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 3 décembre 2003 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  19. Résultat n°19

    Dossier de création de l'Agence de Développement Universitaire Drôme-Ardèche (ADUDA), janviers 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 32

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Dossier de création de l'Agence de Développement Universitaire...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  20. Résultat n°20

    Réunion du comité de suivi du 11 mai 1994

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 39

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 11 mai 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  21. Résultat n°21

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 2 mai 2007

    Date

    2007

    Cote

    3249 W 59

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 2 mai 2007

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  22. Résultat n°22

    Comité de Pilotage du 5 juillet 2002 (compte-rendu du 16 juillet 2002).

    Date

    2002

    Cote

    3249 W 15

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 5 juillet 2002 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  23. Résultat n°23

    Institut universitaire de technologies de Valence.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2873 W 333

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Institut universitaire de technologies de Valence.
  24. Résultat n°24

    Remise en cause du maintien de la Faculté de droit à Valence.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2873 W 335

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Remise en cause du maintien de la Faculté de droit...
  25. Résultat n°25

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 13 juillet 2006

    Date

    2006

    Cote

    3249 W 57

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 13 juillet 2006

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  26. Résultat n°26

    Implantation de l'Université Joseph Fourrier dans une partie du collège Rabelais : convention de mise à disposition, procès-verbal du conseil d'administration, notes, correspondance (25 mars 1996 - 4 juillet 2000). Gestion de l'université : comptes-rendus du conseil scientifique, comptes-rendus de réunions, personnel, notes, correspondance (13 juin 1997 - 3 avril 2000).

    Date

    1996-2002

    Cote

    2873 W 330

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Implantation de l'Université Joseph Fourrier dans une...
  27. Résultat n°27

    Centre d'information et d'orientation (CIO SUP). - Occupation de locaux de la ville de Valence : convention, notes (11 juillet 1994 - 1er mars 2001) ; discussion entre le Département et l'Inspection académique sur la prise en charge des frais de déplacement du personnel : notes, ordres de mission (27 septembre 2002 - 6 mai 2003) ; acquisition d'ordinateurs : notes, bilan financier (7 - 26 septembre 2005).

    Date

    1994-2005

    Cote

    2873 W 328

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Centre d'information et d'orientation (CIO SUP). -...
  28. Résultat n°28

    Comité Technique du 5 décembre 2001 (compte-rendu du 11 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    3249 W 11

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité Technique du 5 décembre 2001 (compte-rendu du...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  29. Résultat n°29

    Contrats quadriennaux avec l'État. - Suivi et mise en place.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2873 W 322

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Partenariats avec l'État et la région Rhône-Alpes.
    • Contrats quadriennaux avec l'État. - Suivi et mise...
  30. Résultat n°30

    Note de présentation du Syndicat Mixte de ROVALTAIN (statuts, note générale de présentation de l'opération).

    Cote

    3249 W 26

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Note de présentation du Syndicat Mixte de ROVALTAIN...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  31. Résultat n°31

    Aménagement de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM) de Valence.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2873 W 346

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du Schéma universitaire troisième millénaire...
    • Aménagement de l'Institut Universitaire de Formation...
  32. Résultat n°32

    Comité de Pilotage du 15 mars 2002 (compte-rendu du 4 avril 2002).

    Date

    2002

    Cote

    3249 W 13

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 15 mars 2002 (compte-rendu du...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  33. Résultat n°33

    Écoles vétérinaires. - Conditions d'admission et règlement : prospectus, instruction, correspondance (1842-1876). Concours d'admission de 1894, 1895, 1903 : instructions, listes des candidats, avis pour la presse, sujets d'épreuves, procès-verbaux de la commission de surveillance, notes, correspondance (1887-1903). Concours pour des emplois de professeurs et de chef de travaux : circulaire, programmes, avis (1856, 1878, 1893). Conseil de perfectionnement, institution : arrêté, correspondance (1886) ; élection d'un représentant des sociétés vétérinaires : instructions ministérielles (1888-1895).

    Date

    1842-1903

    Cote

    7 M 107

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Enseignements agricole et vétérinaire.
    • Enseignement vétérinaire.
    • Écoles vétérinaires. - Conditions d'admission et règlement...
  34. Résultat n°34

    Écoles vétérinaires d'Alfort et de Toulouse. - École d'Alfort, concours pour des emplois de professeur, de chef de service, de chef de travaux : programmes, avis, correspondance (1821-1892). École de Toulouse (9) , concours pour des emplois de professeur et de chef de service : programmes, avis, correspondance (1838-1895) ; transmission de l'état des élèves du département : états nominatifs (10), correspondance (1892-1900) ; demande de bourse pour l'élève Baussan de Tulette : correspondance (1897-1899).

    Date

    1821-1900

    Cote

    7 M 110

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Enseignements agricole et vétérinaire.
    • Enseignement vétérinaire.
    • Écoles vétérinaires de Lyon, d'Alfort, de Toulouse.
    • Écoles vétérinaires d'Alfort et de Toulouse. - École...
  35. Résultat n°35

    Comité de Pilotage du 10 janvier 2002 (compte-rendu du 30 janvier 2002, invitations du 27 décembre 2001 et note préparatoire du 9 janvier 2002, notes du 3 janvier 2002 du Préfet de Région Rhône-Alpes - SGAR et de la DRIRE du 15 janvier 2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    3249 W 12

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 10 janvier 2002 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  36. Résultat n°36

    Réunion du comité de suivi du 4 avril 1996

    Date

    1996

    Cote

    3249 W 44

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 4 avril 1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  37. Résultat n°37

    Plan U3M.- Présentation par monsieur ALLEGRE le 13 décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    3249 W 48

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Plan U3M.- Présentation par monsieur ALLEGRE le 13...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  38. Résultat n°38

    Enseignement supérieur, recherche et vie étudiante.

    Date

    2009

    Cote

    3249 W 58

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Enseignement supérieur, recherche et vie étudiante.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  39. Résultat n°39

    Cahier des charges pour l'étude de définition d'un programme autour de la gare de Valence Rhône-Alpes Sud (27 octobre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    3249 W 2

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Cahier des charges pour l'étude de définition d'un...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  40. Résultat n°40

    Accord cadre du 23 juillet 1992, pôle de développement universitaire de Valence.

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 28

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Accord cadre du 23 juillet 1992, pôle de développement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique