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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1883-1895
Cote
5 M 212
 Date
1883-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Demande de secours et de gratuité des soins dans les...
  • 1883-1895
2

Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source du Château sur la commune de La Baume-d'Hostun.
Cote
3753 W 28
 Date
2005-2006
 Lieu
La Baume-d'Hostun (Drôme, France), La Baume-d'Hostun, Château de (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source...
3

Découverte de sources : correspondance adressée au préfet, feuilles d’information. - Molières (1867), Le Pègue (1849), Puy-Saint-Martin (1804) ; Saint-Nazaire-le-Désert (1856).
Cote
5 M 210
 Date
1804-1867
 Lieu
Molières-Glandaz (Drôme, France), Le Pègue (Drôme, France), Puy-Saint-Martin (Drôme, France), Saint-Nazaire-le-Désert (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Découverte de sources : correspondance adressée au...
4

Découverte de la source, demandes d’autorisation d’exploitation de dépôts d’eau minérale chez les épiciers et de fabrication d’eau purgative, nomination, traitements et envoi des rapports du médecin inspecteur, établissement d’un règlement, situation financière :
Cote
5 M 200
 Date
1815-1895
 Lieu
Condillac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Exploitation.
  • Classement par établissement.
  • Condillac.
  • Découverte de la source, demandes d’autorisation d’exploitation...
5

1869-1896
Cote
5 M 194
 Date
1869-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Inspection médicale des eaux minérales. - Nominations,...
  • 1869-1896
6

Montbrun-les-Bains. - Demande d’autorisation d’exploitation, inspection médicale, admissions gratuites, situation financière de l’établissement,  établissement d’un règlement et de tarifs : arrêté d’autorisation d’exploitation des boues, rapports du médecin inspecteur, fiche de renseignement sur un médecin, états de frais du garde mines, états des produits et dépenses, correspondance.
Cote
5 M 204
 Date
1846-1892
 Lieu
Montbrun-les-Bains (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Exploitation.
  • Classement par établissement.
  • Montbrun-les-Bains. - Demande d’autorisation d’exploitation,...
7

Contentieux entre les actionnaires, compromis, dissolution de la société, vente par les associés et les liquidateurs, rachat de l’activité par M. Marmonnier, exploitation de l’établissement.
Cote
5 M 197
 Date
1861-1875
 Lieu
Allan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Exploitation.
  • Classement par établissement.
  • Allan, eaux de Bondonneau.
  • Contentieux entre les actionnaires, compromis, dissolution...
8

Barcelonne. - Justification des droits de propriété de la source par la commune : délibérations, arrêtés (an X-an XI). Affermage de la fontaine d'eau : arrêtés, délibérations (1806). Demande de renseignements : feuille d'information (1856). Demande d'autorisation d'exploiter la source privée « Beaugaris »  : correspondance (1909).
Cote
5 M 199
 Date
an X-1909
 Lieu
Barcelonne (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Exploitation.
  • Classement par établissement.
  • Barcelonne. - Justification des droits de propriété...
9

Saillans à Vinsobres.
Cote
5 M 216
 Date
1859-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Vente d’eaux minérales. - Demandes d’autorisation de...
  • Classement par communes (1859-1911, 1927).
  • Saillans à Vinsobres.
10

Plaintes des propriétaires de la source « Anastasie » au sujet de fouilles effectuées à proximité.
Cote
5 M 202
 Date
1865-1887
 Lieu
Condillac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Exploitation.
  • Classement par établissement.
  • Condillac.
  • Plaintes des propriétaires de la source « Anastasie »...
11

Pont-de-Barret. - Demande d’autorisation d’exploitation des eaux, établissement d’un règlement, nomination du médecin inspecteur, fréquentation de l’établissement, situation financière, rédaction d’un manuscrit sur les vertus des eaux par un médecin de Montélimar.
Cote
5 M 205
 Date
1810-1877
 Lieu
Pont-de-Barret (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Exploitation.
  • Classement par établissement.
  • Pont-de-Barret. - Demande d’autorisation d’exploitation...
12

Demande de renseignements sur les eaux, demande d’autorisation d’exploitation, nomination et traitement du médecin inspecteur, plainte à son encontre et envoi des rapports au préfet.
Cote
5 M 206
 Date
1820-1862
 Lieu
Propiac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Exploitation.
  • Classement par établissement.
  • Propiac.
  • Demande de renseignements sur les eaux, demande d’autorisation...
13

Demande d’autorisation d’exploitation par M. Charbonnier, constitution de société, gestion de l’établissement par M. Marmonnier, demande de déclaration d’utilité publique et de fixation d’un périmètre de protection, situation financière, nomination des médecins inspecteurs, projet de construction de bains, élaboration du règlement des thermes, publicité et rédaction de pancartes publicitaires.
Cote
5 M 196
 Date
1840-1861
 Lieu
Allan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Exploitation.
  • Classement par établissement.
  • Allan, eaux de Bondonneau.
  • Demande d’autorisation d’exploitation par M. Charbonnier,...
14

Établissements thermaux étrangers au département de la Drôme. - Présentation des établissements, des conditions d’admission et  des vertus des eaux, mise en adjudication de l’exploitation des thermes.
Cote
5 M 214
 Date
1822-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Établissements thermaux étrangers au département de...
15

Pièces individuelles, classement par patronyme.
Cote
5 M 217
 Date
1887-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Vente d’eaux minérales. - Demandes d’autorisation de...
  • Pièces individuelles, classement par patronyme.
16

Réglementation, enquêtes. - Emploi du produit des eaux minérales : circulaires (an XI). Enquête sur les sources existant dans la Drôme : questionnaires, rapports, tableaux, statistiques correspondance (1807, 1835, 1855, 1872, 1882, 1906). Nouvelles recherches sur l’action thérapeutique des eaux : brochure (1839). Mise à jour de l’annuaire des eaux de la France : cartes des eaux douces en France, correspondance (1858). Paiement d’une taxe sur la fabrication et la vente d’eaux minérales et gazeuses : arrêté, correspondance (1886-1887).
Cote
5 M 192
 Date
an XI-1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Réglementation, enquêtes. - Emploi du produit des eaux...
17

Alixan à Rousset-les-Vignes
Cote
5 M 215
 Date
1859-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Vente d’eaux minérales. - Demandes d’autorisation de...
  • Classement par communes (1859-1911, 1927).
  • Alixan à Rousset-les-Vignes
18

Demande de déclaration d’intérêt public et de protection de périmètre.
Cote
5 M 207
 Date
1865-1870
 Lieu
Propiac (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Exploitation.
  • Classement par établissement.
  • Propiac.
  • Demande de déclaration d’intérêt public et de protection...
19

1837-1868 (lacunes)
Cote
5 M 193
 Date
1837-1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Inspection médicale des eaux minérales. - Nominations,...
  • 1837-1868 (lacunes)
20

Demandes d’autorisation d’exploitation de sources : arrêtés, rapports et états de frais de déplacement de l’ingénieur des mines, résultats d’analyse, correspondance. - Aouste, source dite « Faure » (1844-1849), source de la Peyrole (1892-1903), Buis-les-Baronnies, source dite « La Provençale » (1903-1906), Mureils, source de la Brétonnière (1873-1875), Pierrelongue (1907), Poyols, source du Miral (1859-1865, 1873, 1974), Tain-l’Hermitage (1911), Venterol (1853-1867, 1903-1911).
Cote
5 M 195
 Date
1844-1911
 Lieu
Aouste-sur-Sye (Drôme, France), Buis-les-Baronnies (Drôme, France), Mureils (Drôme, France), Pierrelongue (Drôme, France), Poyols (Drôme, France), Tain-l'Hermitage (Drôme, France), Venterol (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Eaux et assainissement.
  • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
  • Exploitation.
  • Demandes d’autorisation d’exploitation de sources :...