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Résultats de la recherche

1

1883-1895

Date

1883-1895

Cote

5 M 212

2

Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source du Château sur la commune de La Baume-d'Hostun.

Date

2005-2006

Cote

3753 W 28

3

Découverte de sources : correspondance adressée au préfet, feuilles d’information. - Molières (1867), Le Pègue (1849), Puy-Saint-Martin (1804) ; Saint-Nazaire-le-Désert (1856).

Date

1804-1867

Cote

5 M 210

4

Découverte de la source, demandes d’autorisation d’exploitation de dépôts d’eau minérale chez les épiciers et de fabrication d’eau purgative, nomination, traitements et envoi des rapports du médecin inspecteur, établissement d’un règlement, situation financière :

Date

1815-1895

Cote

5 M 200

5

1869-1896

Date

1869-1896

Cote

5 M 194

6

Montbrun-les-Bains. - Demande d’autorisation d’exploitation, inspection médicale, admissions gratuites, situation financière de l’établissement,  établissement d’un règlement et de tarifs : arrêté d’autorisation d’exploitation des boues, rapports du médecin inspecteur, fiche de renseignement sur un médecin, états de frais du garde mines, états des produits et dépenses, correspondance.

Date

1846-1892

Cote

5 M 204

7

Contentieux entre les actionnaires, compromis, dissolution de la société, vente par les associés et les liquidateurs, rachat de l’activité par M. Marmonnier, exploitation de l’établissement.

Date

1861-1875

Cote

5 M 197

8

Barcelonne. - Justification des droits de propriété de la source par la commune : délibérations, arrêtés (an X-an XI). Affermage de la fontaine d'eau : arrêtés, délibérations (1806). Demande de renseignements : feuille d'information (1856). Demande d'autorisation d'exploiter la source privée « Beaugaris »  : correspondance (1909).

Date

an X-1909

Cote

5 M 199

9

Saillans à Vinsobres.

Date

1859-1927

Cote

5 M 216

10

Plaintes des propriétaires de la source « Anastasie » au sujet de fouilles effectuées à proximité.

Date

1865-1887

Cote

5 M 202

11

Pont-de-Barret. - Demande d’autorisation d’exploitation des eaux, établissement d’un règlement, nomination du médecin inspecteur, fréquentation de l’établissement, situation financière, rédaction d’un manuscrit sur les vertus des eaux par un médecin de Montélimar.

Date

1810-1877

Cote

5 M 205

12

Demande de renseignements sur les eaux, demande d’autorisation d’exploitation, nomination et traitement du médecin inspecteur, plainte à son encontre et envoi des rapports au préfet.

Date

1820-1862

Cote

5 M 206

13

Demande d’autorisation d’exploitation par M. Charbonnier, constitution de société, gestion de l’établissement par M. Marmonnier, demande de déclaration d’utilité publique et de fixation d’un périmètre de protection, situation financière, nomination des médecins inspecteurs, projet de construction de bains, élaboration du règlement des thermes, publicité et rédaction de pancartes publicitaires.

Date

1840-1861

Cote

5 M 196

14

Établissements thermaux étrangers au département de la Drôme. - Présentation des établissements, des conditions d’admission et  des vertus des eaux, mise en adjudication de l’exploitation des thermes.

Date

1822-1895

Cote

5 M 214

15

Pièces individuelles, classement par patronyme.

Date

1887-1904

Cote

5 M 217

16

Réglementation, enquêtes. - Emploi du produit des eaux minérales : circulaires (an XI). Enquête sur les sources existant dans la Drôme : questionnaires, rapports, tableaux, statistiques correspondance (1807, 1835, 1855, 1872, 1882, 1906). Nouvelles recherches sur l’action thérapeutique des eaux : brochure (1839). Mise à jour de l’annuaire des eaux de la France : cartes des eaux douces en France, correspondance (1858). Paiement d’une taxe sur la fabrication et la vente d’eaux minérales et gazeuses : arrêté, correspondance (1886-1887).

Date

an XI-1887

Cote

5 M 192

17

Alixan à Rousset-les-Vignes

Date

1859-1927

Cote

5 M 215

18

Demande de déclaration d’intérêt public et de protection de périmètre.

Date

1865-1870

Cote

5 M 207

19

1837-1868 (lacunes)

Date

1837-1868

Cote

5 M 193

20

Demandes d’autorisation d’exploitation de sources : arrêtés, rapports et états de frais de déplacement de l’ingénieur des mines, résultats d’analyse, correspondance. - Aouste, source dite « Faure » (1844-1849), source de la Peyrole (1892-1903), Buis-les-Baronnies, source dite « La Provençale » (1903-1906), Mureils, source de la Brétonnière (1873-1875), Pierrelongue (1907), Poyols, source du Miral (1859-1865, 1873, 1974), Tain-l’Hermitage (1911), Venterol (1853-1867, 1903-1911).

Date

1844-1911

Cote

5 M 195