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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1883-1895

    Date

    1883-1895

    Cote

    5 M 212

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Demande de secours et de gratuité des soins dans les...
    • 1883-1895
  2. Résultat n°2

    Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source du Château sur la commune de La Baume-d'Hostun.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3753 W 28

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  3. Résultat n°3

    Découverte de sources : correspondance adressée au préfet, feuilles d’information. - Molières (1867), Le Pègue (1849), Puy-Saint-Martin (1804) ; Saint-Nazaire-le-Désert (1856).

    Date

    1804-1867

    Cote

    5 M 210

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Découverte de sources : correspondance adressée au...
  4. Résultat n°4

    Découverte de la source, demandes d’autorisation d’exploitation de dépôts d’eau minérale chez les épiciers et de fabrication d’eau purgative, nomination, traitements et envoi des rapports du médecin inspecteur, établissement d’un règlement, situation financière :

    Date

    1815-1895

    Cote

    5 M 200

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Classement par établissement.
    • Condillac.
    • Découverte de la source, demandes d’autorisation d’exploitation...
  5. Résultat n°5

    1869-1896

    Date

    1869-1896

    Cote

    5 M 194

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Inspection médicale des eaux minérales. - Nominations,...
    • 1869-1896
  6. Résultat n°6

    Montbrun-les-Bains. - Demande d’autorisation d’exploitation, inspection médicale, admissions gratuites, situation financière de l’établissement,  établissement d’un règlement et de tarifs : arrêté d’autorisation d’exploitation des boues, rapports du médecin inspecteur, fiche de renseignement sur un médecin, états de frais du garde mines, états des produits et dépenses, correspondance.

    Date

    1846-1892

    Cote

    5 M 204

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Classement par établissement.
    • Montbrun-les-Bains. - Demande d’autorisation d’exploitation,...
  7. Résultat n°7

    Contentieux entre les actionnaires, compromis, dissolution de la société, vente par les associés et les liquidateurs, rachat de l’activité par M. Marmonnier, exploitation de l’établissement.

    Date

    1861-1875

    Cote

    5 M 197

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Classement par établissement.
    • Allan, eaux de Bondonneau.
    • Contentieux entre les actionnaires, compromis, dissolution...
  8. Résultat n°8

    Barcelonne. - Justification des droits de propriété de la source par la commune : délibérations, arrêtés (an X-an XI). Affermage de la fontaine d'eau : arrêtés, délibérations (1806). Demande de renseignements : feuille d'information (1856). Demande d'autorisation d'exploiter la source privée « Beaugaris »  : correspondance (1909).

    Date

    an X-1909

    Cote

    5 M 199

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Classement par établissement.
    • Barcelonne. - Justification des droits de propriété...
  9. Résultat n°9

    Saillans à Vinsobres.

    Date

    1859-1927

    Cote

    5 M 216

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Vente d’eaux minérales. - Demandes d’autorisation de...
    • Classement par communes (1859-1911, 1927).
    • Saillans à Vinsobres.
  10. Résultat n°10

    Plaintes des propriétaires de la source « Anastasie » au sujet de fouilles effectuées à proximité.

    Date

    1865-1887

    Cote

    5 M 202

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Classement par établissement.
    • Condillac.
    • Plaintes des propriétaires de la source « Anastasie »...
  11. Résultat n°11

    Pont-de-Barret. - Demande d’autorisation d’exploitation des eaux, établissement d’un règlement, nomination du médecin inspecteur, fréquentation de l’établissement, situation financière, rédaction d’un manuscrit sur les vertus des eaux par un médecin de Montélimar.

    Date

    1810-1877

    Cote

    5 M 205

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Classement par établissement.
    • Pont-de-Barret. - Demande d’autorisation d’exploitation...
  12. Résultat n°12

    Demande de renseignements sur les eaux, demande d’autorisation d’exploitation, nomination et traitement du médecin inspecteur, plainte à son encontre et envoi des rapports au préfet.

    Date

    1820-1862

    Cote

    5 M 206

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Classement par établissement.
    • Propiac.
    • Demande de renseignements sur les eaux, demande d’autorisation...
  13. Résultat n°13

    Demande d’autorisation d’exploitation par M. Charbonnier, constitution de société, gestion de l’établissement par M. Marmonnier, demande de déclaration d’utilité publique et de fixation d’un périmètre de protection, situation financière, nomination des médecins inspecteurs, projet de construction de bains, élaboration du règlement des thermes, publicité et rédaction de pancartes publicitaires.

    Date

    1840-1861

    Cote

    5 M 196

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Classement par établissement.
    • Allan, eaux de Bondonneau.
    • Demande d’autorisation d’exploitation par M. Charbonnier,...
  14. Résultat n°14

    Établissements thermaux étrangers au département de la Drôme. - Présentation des établissements, des conditions d’admission et  des vertus des eaux, mise en adjudication de l’exploitation des thermes.

    Date

    1822-1895

    Cote

    5 M 214

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Établissements thermaux étrangers au département de...
  15. Résultat n°15

    Pièces individuelles, classement par patronyme.

    Date

    1887-1904

    Cote

    5 M 217

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Vente d’eaux minérales. - Demandes d’autorisation de...
    • Pièces individuelles, classement par patronyme.
  16. Résultat n°16

    Réglementation, enquêtes. - Emploi du produit des eaux minérales : circulaires (an XI). Enquête sur les sources existant dans la Drôme : questionnaires, rapports, tableaux, statistiques correspondance (1807, 1835, 1855, 1872, 1882, 1906). Nouvelles recherches sur l’action thérapeutique des eaux : brochure (1839). Mise à jour de l’annuaire des eaux de la France : cartes des eaux douces en France, correspondance (1858). Paiement d’une taxe sur la fabrication et la vente d’eaux minérales et gazeuses : arrêté, correspondance (1886-1887).

    Date

    an XI-1887

    Cote

    5 M 192

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Réglementation, enquêtes. - Emploi du produit des eaux...
  17. Résultat n°17

    Alixan à Rousset-les-Vignes

    Date

    1859-1927

    Cote

    5 M 215

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Vente d’eaux minérales. - Demandes d’autorisation de...
    • Classement par communes (1859-1911, 1927).
    • Alixan à Rousset-les-Vignes
  18. Résultat n°18

    Demande de déclaration d’intérêt public et de protection de périmètre.

    Date

    1865-1870

    Cote

    5 M 207

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Classement par établissement.
    • Propiac.
    • Demande de déclaration d’intérêt public et de protection...
  19. Résultat n°19

    1837-1868 (lacunes)

    Date

    1837-1868

    Cote

    5 M 193

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Inspection médicale des eaux minérales. - Nominations,...
    • 1837-1868 (lacunes)
  20. Résultat n°20

    Demandes d’autorisation d’exploitation de sources : arrêtés, rapports et états de frais de déplacement de l’ingénieur des mines, résultats d’analyse, correspondance. - Aouste, source dite « Faure » (1844-1849), source de la Peyrole (1892-1903), Buis-les-Baronnies, source dite « La Provençale » (1903-1906), Mureils, source de la Brétonnière (1873-1875), Pierrelongue (1907), Poyols, source du Miral (1859-1865, 1873, 1974), Tain-l’Hermitage (1911), Venterol (1853-1867, 1903-1911).

    Date

    1844-1911

    Cote

    5 M 195

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Demandes d’autorisation d’exploitation de sources :...