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1

Réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1838-1926). Déclarations : bordereaux d'envois, bulletins et avis de décès, états nominatifs des militaires décorés de la médaille militaire et de la Légion d'honneur décédés, correspondance (1914, 1921-1940). 1838-1940

Date

1838-1940

Cote

1 M 1614

2

14 juillet 2014 au 31 décembre 2014

Date

2014-2014

Cote

3493 W 2

3

Médaille d'honneur du commerce et de l'industrie.- Attribution.

Date

1895-1911

Cote

1 M 1637

4

Recensement des anciens militaires de l'Empire et attribution de médailles.

Date

1857

Cote

1 M 1620

5

Autres médailles. - Demandes et port d'insignes d'ordres étrangers : ordonnance, instructions, correspondance (1851-1891). Demandes d'attribution, médailles des observations météorologiques : fiches de renseignements, correspondance (1892, 1903) ; médaille d'honneur de l'assistance publique : fiches de renseignements, correspondance (1896-1897) ; médailles du secours mutuel : correspondance, télégramme (1898-1900).

Date

1851-1903

Cote

1 M 1638

6

Albignac (D') à Juven

Date

1819-1907

Cote

1 M 1611

7

Médailles d'honneur régionales, départementales et communales : du 01/01/2010-31/12/2012.

Date

2010-2012

Cote

3302 W 3

8

1905

Date

1905

Cote

1 M 1635

9

Enregistrement des décès des membres de la Légion d'honneur et des médaillés militaires.

Date

1856-1901

Cote

1 M 1615

10

Médailles d'honneur agricole : du 01/01/2010 au 31/12/2012.

Date

2010-2012

Cote

3302 W 1

11

Ordre de Saint-Louis. - Demande de souscription pour les maisons d'éducation de l'association : statuts, circulaire, prospectus, correspondance (1815-1816, 1826, 1828). Comité central des chevaliers de Saint-Louis de la Drôme, réunions : correspondance (1817-1826). Contrôle général des chevaliers de Saint louis, envoi des déclarations et de brevets à la préfecture : circulaires, bordereau des brevets, listes, notes, correspondance (1821, 1825-1828). Officiers décorés n'ayant pas encore reçu la Légion d'honneur : correspondance (1832). Remises et restitution restitutions des décorations aux chevaliers de Saint-Louis : extrait du Recueil des actes administratifs, correspondance (1824).

Date

1815-1832

Cote

1 M 1619

12

1896-1898

Date

1896-1898

Cote

1 M 1631

13

1899-1901

Date

1899-1901

Cote

1 M 1644

14

1896-1897

Date

1896-1897

Cote

1 M 1642

15

Instructions, recensement des personnes pouvant prétendre à une décoration.

Date

1887-1901

Cote

1 M 1629

16

Création, organisation, réglementation de l'institution.- Instructions : fascicule du discours de Lucien Bonaparte, ordonnances, extraits des textes impériaux, exemplaires imprimés des budgets de l'ordre royal de la Légion d'honneur, circulaires, notes (an X-1883, lacunes). Fixation du chef lieu de la 8ème cohorte : correspondance (an XII, an XII). Renouvellement des baux de biens appartenant à la Légion d'honneur : instructions des directeurs des Domaines : correspondance (an XII). Légionnaires, prestation de serment : extrait de registre (1806) ; traitement : pétition, notes, correspondance (1808-1809) ; enquête sur les jugements de simple police rendus à leur encontre : instructions, correspondance (1815-1816). Destruction du palais de la Légion d'honneur, souscription pour sa reconstruction : correspondance, circulaires (1871-1875) ; reconstitution des matricules détruits : correspondance, circulaires (1871-1872).

Date

1801-1883

Cote

1 M 1609

17

Personnes pouvant prétendre à une distinction, demandes de renseignements sur les postulants : listes des fonctionnaires sollicitant la Légion d'honneur, notes, télégrammes, correspondance, circulaires (1814, 1862-1891).

Date

1814-1891

Cote

1 M 1613

18

Propositions de candidats.

Date

1903-1906

Cote

1 M 1628

19

Achard à Choqueney.

Date

1887-1912

Cote

1 M 1624

20

Révision de la liste des légionnaires vivants, demandes de renseignements de la Chancellerie de la Légion d'honneur et notification des décès.- Pièces générales : états, tableaux, listes, notes, circulaires, télégrammes, correspondance (an XII-1831, 1861-1897, s.d.). Pièces individuelles (classement alphabétique) : feuilles d'information, télégrammes, extraits des registres d'état civil, dépêches télégraphiques, notes, fiches de renseignements, correspondance (1869-1891).

Date

1803-1897

Cote

1 M 1610