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Résultats de la recherche

1

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

2006-2019

Cote

3711 W 77

2

PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 92

3

Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

Date

1997-2001

Cote

3711 W 98

4

PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 91

5

2014

Date

2013-2013

Cote

3711 W 21

6

Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

Date

2016-2016

Cote

3711 W 44

7

PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 90

8

2007-2013

Date

2007-2013

Cote

3711 W 1

9

2015

Date

2013-2015

Cote

3711 W 22

10

2012

Date

2011-2011

Cote

3711 W 19

11

Cession.

Date

1998-2001

Cote

3369 W 115

12

Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 32

13

Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 116

14

Taxes parafiscales sur granulats : résultats de l'activité annuelle, éléments statistiques, bordereaux de cotisation (1985-2001).

Date

1983-2001

Cote

3369 W 108

15

Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

Date

1976-2017

Cote

3711 W 107

16

Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

Date

2006-2007

Cote

3711 W 55

17

École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

Date

2012-2012

Cote

3711 W 112

18

Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.

Date

2017-2017

Cote

3711 W 108

19

Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel pluri-régional du 10/04/2014.

Date

2014-2014

Cote

3711 W 68

20

Tourisme, contrat de projet : courrier, article de presse.

Date

2007-2007

Cote

3711 W 57