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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Anneyron.

    Date

    1838

    Cote

    1 M 846

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de création de cantons.
    • Anneyron.
  2. Résultat n°2

    Commune de Valdrôme. - Transfert du canton de la Motte-Chalancon au canton de Luc-en-Diois.

    Date

    1833-1910

    Cote

    1 M 852

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de communes pour réunion à un...
    • Commune de Valdrôme. - Transfert du canton de la Motte-Chalancon...
  3. Résultat n°3

    Demande de rétablissement du chef-lieu du canton de Grignan à Taulignan.

    Date

    1848-1849

    Cote

    1 M 859

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Demande de rétablissement du chef-lieu du canton de...
  4. Résultat n°4

    Bilans cantonaux. - Etablissement.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2910 W 168

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Bilans cantonaux. - Etablissement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  5. Résultat n°5

    Section de Francillon. - Demandes de transfert de la commune de Saoû pour érection en commune distincte et transfert du canton de Crest Sud au canton de Bourdeaux.

    Date

    1824-1847

    Cote

    1 M 849

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de communes pour réunion à un...
    • Section de Francillon. - Demandes de transfert de la...
  6. Résultat n°6

    Commune de Roynac. - Transfert du canton de Crest Sud au canton de Marsanne.

    Date

    1920-1926

    Cote

    1 M 851

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de communes pour réunion à un...
    • Commune de Roynac. - Transfert du canton de Crest Sud...
  7. Résultat n°7

    Commune de Villeperdrix. - Transfert du canton de La Motte-Chalancon au canton de Rémuzat.

    Date

    1908-1913

    Cote

    1 M 853

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de communes pour réunion à un...
    • Commune de Villeperdrix. - Transfert du canton de La...
  8. Résultat n°8

    Canton du Grand-Serre à Moras.

    Date

    1830

    Cote

    1 M 857

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de chef-lieu.
    • Canton du Grand-Serre à Moras.
  9. Résultat n°9

    Communes du Cheylard et d'Eygluy, transfert du canton de Saillans au canton de Crest Nord : délibérations, avis, correspondance (1807) ; commune du Cheylard, transfert du canton de Saillans au canton de Die : correspondance (1892).

    Date

    1807-1892

    Cote

    1 M 854

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de communes pour réunion à un...
    • Communes du Cheylard et d'Eygluy, transfert du canton...
  10. Résultat n°10

    Étoile.

    Date

    1901-1902

    Cote

    1 M 847

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de création de cantons.
    • Étoile.
  11. Résultat n°11

    Commune de La Bâtie-Rolland. - Transfert du canton de Marsanne au canton de Montélimar.

    Date

    1897-1921

    Cote

    1 M 848

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de communes pour réunion à un...
    • Commune de La Bâtie-Rolland. - Transfert du canton...
  12. Résultat n°12

    Commune de Montguers. - Transfert du canton de Séderon au canton de Buis-les-Baronnies.

    Date

    1902-1905

    Cote

    1 M 850

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de communes pour réunion à un...
    • Commune de Montguers. - Transfert du canton de Séderon...
  13. Résultat n°13

    Canton de Marsanne à Sauzet.

    Date

    1837-1872

    Cote

    1 M 858

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de chef-lieu.
    • Canton de Marsanne à Sauzet.
  14. Résultat n°14

    Rattachement des communes de Valdrôme au canton de Luc-en-Diois et de Villeperdrix au canton de Rémuzat. - Indemnisation de l'huissier.

    Date

    1910-1924

    Cote

    1 M 856

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de communes pour réunion à un...
    • Rattachement des communes de Valdrôme au canton de...
  15. Résultat n°15

    Communes de Ratières et Saint-Avit, Onay, Crépol, Montmiral, Geyssans, Claveyson, Miribel. - Transferts des cantons de Saint-Vallier et Romans au canton de Saint-Donat.

    Date

    1801-1879

    Cote

    1 M 855

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de communes pour réunion à un...
    • Communes de Ratières et Saint-Avit, Onay, Crépol, Montmiral,...
  16. Résultat n°16

    Cantons de Pierrelatte et Saint-Paul-Trois-Châteaux . - Emplacement du chef-lieu : délibérations, tableaux des communes composant les cantons, projets de division, procès-verbaux, rapports, plans, mémoires, pétitions des habitants, plans, supplique du maire de Saint-Paul-Trois-Châteaux, correspondance (1822-1856). Scission en deux cantons : loi du 13 juin 1856, correspondance (1856). Communes de Suze-La-Rousse, Rochegude, Montségur, Bouchet, La Baume-de-Transit, Tulette, Saint-Paul-Trois-Châteaux, projets de scission pour création du canton de Suze-la-Rousse : délibérations, rapports, tableaux des communes composant les cantons, projets de division, procès-verbaux, plans, mémoires, pétition, correspondance (an IX, 1832-1855, 1880-1881).

    Date

    1800-1881

    Cote

    1 M 860

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Cantons de Pierrelatte et Saint-Paul-Trois-Châteaux...