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Résultats de la recherche

1

Anneyron.

Date

1838

Cote

1 M 846

2

Commune de Valdrôme. - Transfert du canton de la Motte-Chalancon au canton de Luc-en-Diois.

Date

1833-1910

Cote

1 M 852

3

Demande de rétablissement du chef-lieu du canton de Grignan à Taulignan.

Date

1848-1849

Cote

1 M 859

4

Bilans cantonaux. - Etablissement.

Date

1997-1999

Cote

2910 W 168

5

Section de Francillon. - Demandes de transfert de la commune de Saoû pour érection en commune distincte et transfert du canton de Crest Sud au canton de Bourdeaux.

Date

1824-1847

Cote

1 M 849

6

Commune de Roynac. - Transfert du canton de Crest Sud au canton de Marsanne.

Date

1920-1926

Cote

1 M 851

7

Commune de Villeperdrix. - Transfert du canton de La Motte-Chalancon au canton de Rémuzat.

Date

1908-1913

Cote

1 M 853

8

Canton du Grand-Serre à Moras.

Date

1830

Cote

1 M 857

9

Communes du Cheylard et d'Eygluy, transfert du canton de Saillans au canton de Crest Nord : délibérations, avis, correspondance (1807) ; commune du Cheylard, transfert du canton de Saillans au canton de Die : correspondance (1892).

Date

1807-1892

Cote

1 M 854

10

Étoile.

Date

1901-1902

Cote

1 M 847

11

Commune de La Bâtie-Rolland. - Transfert du canton de Marsanne au canton de Montélimar.

Date

1897-1921

Cote

1 M 848

12

Commune de Montguers. - Transfert du canton de Séderon au canton de Buis-les-Baronnies.

Date

1902-1905

Cote

1 M 850

13

Canton de Marsanne à Sauzet.

Date

1837-1872

Cote

1 M 858

14

Rattachement des communes de Valdrôme au canton de Luc-en-Diois et de Villeperdrix au canton de Rémuzat. - Indemnisation de l'huissier.

Date

1910-1924

Cote

1 M 856

15

Communes de Ratières et Saint-Avit, Onay, Crépol, Montmiral, Geyssans, Claveyson, Miribel. - Transferts des cantons de Saint-Vallier et Romans au canton de Saint-Donat.

Date

1801-1879

Cote

1 M 855

16

Cantons de Pierrelatte et Saint-Paul-Trois-Châteaux . - Emplacement du chef-lieu : délibérations, tableaux des communes composant les cantons, projets de division, procès-verbaux, rapports, plans, mémoires, pétitions des habitants, plans, supplique du maire de Saint-Paul-Trois-Châteaux, correspondance (1822-1856). Scission en deux cantons : loi du 13 juin 1856, correspondance (1856). Communes de Suze-La-Rousse, Rochegude, Montségur, Bouchet, La Baume-de-Transit, Tulette, Saint-Paul-Trois-Châteaux, projets de scission pour création du canton de Suze-la-Rousse : délibérations, rapports, tableaux des communes composant les cantons, projets de division, procès-verbaux, plans, mémoires, pétition, correspondance (an IX, 1832-1855, 1880-1881).

Date

1800-1881

Cote

1 M 860