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Syndicat de défense de la clairette de Die. - Réorganisation : statuts (1908), liste, presse, affiche, notes, correspondance (1908, 1922). Analyse du budget de 1925 : Journal de Die (1925).

7 M 450

1908-1925

Syndicat d'élevage cantonal du Vercors. - Réorganisation (41), projet : correspondance, notes, télégramme, feuille de contrôle. (1920-1922) ; création de syndicats d'élevage communaux du canton de La Chapelle-en-Vercors : statuts, listes du conseil d'administration, délibération, correspondance (1922) ; constitution, composition et activités de la Fédération des syndicats d'élevage bovin du Vercors : statuts, listes des membres, note, tableau, correspondance (1922, 1943, 1951). Concours de la race bovine, pointage des animaux : correspondance, note, carnets et cartes de pointage vierges, table de pointage, modèle de certificat de prime de conservation de génisse (1922, 1924).

7 M 461

1920-1951

La Chapelle-en-Vercors (Drôme, France)

Procès-verbaux de réunion.

7 M 299

an VI-an XIII

Subventions. - Désignation du directeur des services agricoles pour vérification de la comptabilité et gestion des syndicats.

7 M 457

1913-1936

Groupements coopératifs de producteurs de céréales. - Réglementation et documentation : circulaire, modèle de contrat de travail, rapport, notes (1931-1934). Nombre et activités des groupements, enquête de la Fédération nationale de la mutualité et de la coopération agricole : questionnaires, correspondance (1933). Fonctionnement, activités, projets de création : statuts, règlements, notes, bilan, relevés, articles de presse, bulletin-journal, rapport, correspondance (dossiers classés par projet ou par coopérative) (1930-1935).

7 M 445

1930-1935

Avances. - Réglementation, instructions : textes officiels, circulaires, brochure, correspondance (1905-1925). Demandes d'avances : bilan, notes, rapports, coupures de presse, statuts, devis, certificat, correspondance (1923-1938).

7 M 441

1905-1938

Comices agricoles. - Pièces générales : modèles de statuts, listes des comices, correspondance (s.d., 1909-1920). Comices agricoles de Saint-Vallier, du canton de Saint-Jean-en-Royans, de l'arrondissement de Montélimar, du Diois : statuts, listes, articles de presse, bulletin-journal, extrait de compte rendu de séance, correspondance (1900-1934).

7 M 534

1900-1934

Société des agriculteurs. - Assemblées générales : registre des délibérations (1908-1928). Réunions du conseil d'administration : comptes rendus de réunion et documents préparatoires (1938).

7 M 861

1908-1938

Fonctionnement et situation financière des syndicats. - Contrôle.

7 M 458

1919-1924

Syndicat et fédération des syndicats des producteurs et expéditeurs de fruits et légumes. - Syndicat de la région valentinoise, projet de constitution et d'affiliation à Rhône-Fruits : statuts, règlement intérieur, compte rendu d'assemblée, notes, presse, correspondance (1929-1930). Fédération de la Drôme, constitution et réunions : procès-verbal de constitution, comptes rendus de réunion, notes, liste, statuts, correspondance (1936-1938).

7 M 455

1929-1938

Autres coopératives agricoles. - Fédération nationale des coopératives agricoles de production et de vente, constitution : statuts, correspondance (1908). Coopératives oléicoles, constitution, projet de constitution, demande de subvention, situation douanière : projet de règlement, modèle de procès-verbal de réunion, note, statuts, vœux, correspondance (1921-1927). Laiteries coopératives, projets de création, enquête économique : notes, articles de presse, relevé du détail estimatif, modèle de statuts, tableau, correspondance (1932-1933). Coopératives truffières, constitution, fonctionnement, projet de participation à la foire de Montélimar : statuts, modèle de bon de réception, correspondance (s.d., 1931, 1934).

7 M 448

1908-1934

Dossiers par coopérative : correspondance, notes, presse, statuts, brochures, mémoires, bilans, rapports, listes, comptes rendus de réunion, extrait de bulletin-journal, extrait du registre des délibérations du conseil général, photographies (Romans, distillerie en construction), cartes postales. -Anneyron (1926-1936). Barnave (1935). Buis-les-Baronnies (1928, 1934-1936). [Die] (1933-1934). Épinouze (1931-1932). Hauterives (1909). Mollans (1928, 1934). Montbtrison-sur-Lez (1926). Montségur-sur-Lauzon (s.d., 1934). La Motte-de-Galaure (1929-1932). Nyons (1924-1936). Péage-de-Roussillon (1933). Romans (1933-1935). Rousset (1927). [Saillans] (1932). Saint-Paul-lès-Romans (1931). Saint-Maurice-sur-Eygues (1934, 1939-1942). Saint-Rambert-d'Albon (1934). Saint-Sorlin-en-Valloire (1926). Suze-la-Rousse (1927-1933). Tain-l'Hermitage (1933). Tulette (1926-1933).

7 M 442

1909-1942

Anneyron (Drôme, France), Barnave (Drôme, France), Buis-les-Baronnies (Drôme, France), Épinouze (Drôme, France), Hauterives (Drôme, France), Mollans (Drôme, France), Montbrison-sur-Lez (Drôme, France), Montségur-sur-Lauzon (Drôme, France), La Motte-de-Galaure (Drôme, France), Nyons (Drôme, France), Le Péage-de-Roussillon (Isère, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Rousset-les-Vignes (Drôme, France), Saint-Paul-lès-Romans (Drôme, France), Saint-Maurice-sur-Eygues (Drôme, France), Saint-Rambert-d'Albon, (Drôme, France), Saint-Sorlin-en-Valloire (Drôme, France), Suze-la-Rousse (Drôme, France), Tain-l'Hermitage (Drôme, France), Tulette (Drôme, France)

Société libre d'Agriculture, Commerce et Arts, Société départementale d'Agriculture de la Drôme. - Documents reçus et envoyés de l'an VIII-1811 : inventaire (1815). Correspondance du préfet (active et passive) (an VIII-1866).

7 M 301

an VIII-1866

Pièces générales : note, extrait de journal officiel, modèles de statuts, liste de syndicats, extrait de bulletin-journal, presse (1918-1932). Pièces individuelles de quelques syndicats : statuts, notes, récépissé, listes, correspondance (1887-1929).

7 M 449

1887-1932

Activité du directeur, relation avec les partenaires associatifs, EGDA ( Etude Généalogique Drôme Association) : correspondance.

3453 W 50

1968-2017

Assemblée. - Discours prononcés et sujets présentés : rapports, avant-propos, observations, mémoires, réponse aux questions, discours (an IX-an XI, s.d.). Séances : extraits de procès-verbaux de réunion (an X-an XI, 1806). Section de Die, convocation du citoyen Long Fils : correspondance (an XII).

7 M 300

an IX-1806

Motoculture et syndicats. - Renseignements sur le matériel disponible, demande de tracteurs et de conducteur, manifestations de motoculture : correspondance, notes, lettre-circulaire, règlement, (1916-1920). État des syndicats : listes (s.d.). Syndicat départemental de culture des terres abandonnées, constitution : brochures, statuts, coupure de presse, modèle de convention, bulletin-journal, correspondance (1916-1920). Fédération nationale des syndicats et coopératives de culture mécanique : copies de textes officiels, bulletins-journal, correspondance (1920-1921).

7 M 451

1916-1921

Organisation des comices. - Instructions.

7 M 306

1820-1865

Constitution, demande de subventions : statuts, délibérations, états financiers et états individuels des cotisations annuelles, règlement intérieur, listes de membres, certificat de dépôt, notes, procès-verbaux de réunion, articles de presse, questionnaires, modèles de certificat d'origine de baudet étalon, fiches de contrôle, comptes rendus annuels, rapports, bordereaux d'envoi, relevé de situation financière, modèle de certificat de saillies, correspondance. - Syndicat d'élevage d'Aix-en-Diois (1919-1922). Syndicat d'élevage de Boulc (1921-1927, contient une demande de cheval étalon et un état indicatif des espèces chevaline et mulassière dans le canton de Châtillon-en-Diois). Syndicat d'élevage du Diois (1914-1928). Syndicat d'élevage de Glandage (1914-1927). Syndicat d'élevage de l'arrondissement de Montélimar (1912-1927, 1943, contient une réclamation et de la correspondance sur un concours mulassier). Syndicat d'élevage de Lus-la-Croix-Haute (1913-1925). Syndicat d'élevage de l'Oule (1912-1923, contient des documents sur un concours de primes à La Motte-Chalancon).

7 M 463

1912-1943

Contrôle administratif. - Statut juridique et fiscal, réglementation : décrets, extraits du journal officiel, correspondance, modèles de statuts (1923-1943). Statuts, demandes d'approbation : note, procès-verbaux de réunion, bordereaux d'envoi, listes, correspondance (1937-1943). Activités et situation financière, renseignements : rapport, états (1938).

7 M 440

1923-1943