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  1. Résultat n°1

    Syndicat de défense de la clairette de Die. - Réorganisation : statuts (1908), liste, presse, affiche, notes, correspondance (1908, 1922). Analyse du budget de 1925 : Journal de Die (1925).

    Date

    1908-1925

    Cote

    7 M 450

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats pour la production végétale.
    • Syndicat de défense de la clairette de Die. - Réorganisation...
  2. Résultat n°2

    Syndicat d'élevage cantonal du Vercors. - Réorganisation (41), projet : correspondance, notes, télégramme, feuille de contrôle. (1920-1922) ; création de syndicats d'élevage communaux du canton de La Chapelle-en-Vercors : statuts, listes du conseil d'administration, délibération, correspondance (1922) ; constitution, composition et activités de la Fédération des syndicats d'élevage bovin du Vercors : statuts, listes des membres, note, tableau, correspondance (1922, 1943, 1951). Concours de la race bovine, pointage des animaux : correspondance, note, carnets et cartes de pointage vierges, table de pointage, modèle de certificat de prime de conservation de génisse (1922, 1924).

    Date

    1920-1951

    Cote

    7 M 461

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats d'élevage d'animaux.
    • Syndicat d'élevage cantonal du Vercors. - Réorganisation...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux de réunion.

    Date

    an VI-an XIII

    Cote

    7 M 299

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Encouragement à l'agriculture.
    • Société d'agriculture, comices agricoles.
    • Société départementale d'agriculture.
    • Formation, fonctionnement.
    • Société libre d'Agriculture, Commerce et Arts.
    • Procès-verbaux de réunion.
  4. Résultat n°4

    Subventions. - Désignation du directeur des services agricoles pour vérification de la comptabilité et gestion des syndicats.

    Date

    1913-1936

    Cote

    7 M 457

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats d'élevage d'animaux.
    • Organisation, fonctionnement.
    • Subventions. - Désignation du directeur des services...
  5. Résultat n°5

    Groupements coopératifs de producteurs de céréales. - Réglementation et documentation : circulaire, modèle de contrat de travail, rapport, notes (1931-1934). Nombre et activités des groupements, enquête de la Fédération nationale de la mutualité et de la coopération agricole : questionnaires, correspondance (1933). Fonctionnement, activités, projets de création : statuts, règlements, notes, bilan, relevés, articles de presse, bulletin-journal, rapport, correspondance (dossiers classés par projet ou par coopérative) (1930-1935).

    Date

    1930-1935

    Cote

    7 M 445

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Coopératives agricoles.
    • Coopératives de producteurs de céréales.
    • Groupements coopératifs de producteurs de céréales....
  6. Résultat n°6

    Avances. - Réglementation, instructions : textes officiels, circulaires, brochure, correspondance (1905-1925). Demandes d'avances : bilan, notes, rapports, coupures de presse, statuts, devis, certificat, correspondance (1923-1938).

    Date

    1905-1938

    Cote

    7 M 441

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Coopératives agricoles.
    • Avances. - Réglementation, instructions : textes officiels,...
  7. Résultat n°7

    Comices agricoles. - Pièces générales : modèles de statuts, listes des comices, correspondance (s.d., 1909-1920). Comices agricoles de Saint-Vallier, du canton de Saint-Jean-en-Royans, de l'arrondissement de Montélimar, du Diois : statuts, listes, articles de presse, bulletin-journal, extrait de compte rendu de séance, correspondance (1900-1934).

    Date

    1900-1934

    Cote

    7 M 534

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Encouragement à l'agriculture.
    • Comices agricoles. - Pièces générales : modèles de...
  8. Résultat n°8

    Société des agriculteurs. - Assemblées générales : registre des délibérations (1908-1928). Réunions du conseil d'administration : comptes rendus de réunion et documents préparatoires (1938).

    Date

    1908-1938

    Cote

    7 M 861

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Encouragement à l'agriculture.
    • Société des agriculteurs. - Assemblées générales :...
  9. Résultat n°9

    Fonctionnement et situation financière des syndicats. - Contrôle.

    Date

    1919-1924

    Cote

    7 M 458

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats d'élevage d'animaux.
    • Organisation, fonctionnement.
    • Fonctionnement et situation financière des syndicats....
  10. Résultat n°10

    Syndicat et fédération des syndicats des producteurs et expéditeurs de fruits et légumes. - Syndicat de la région valentinoise, projet de constitution et d'affiliation à Rhône-Fruits : statuts, règlement intérieur, compte rendu d'assemblée, notes, presse, correspondance (1929-1930). Fédération de la Drôme, constitution et réunions : procès-verbal de constitution, comptes rendus de réunion, notes, liste, statuts, correspondance (1936-1938).

    Date

    1929-1938

    Cote

    7 M 455

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats pour la production végétale.
    • Syndicat et fédération des syndicats des producteurs...
  11. Résultat n°11

    Autres coopératives agricoles. - Fédération nationale des coopératives agricoles de production et de vente, constitution : statuts, correspondance (1908). Coopératives oléicoles, constitution, projet de constitution, demande de subvention, situation douanière : projet de règlement, modèle de procès-verbal de réunion, note, statuts, vœux, correspondance (1921-1927). Laiteries coopératives, projets de création, enquête économique : notes, articles de presse, relevé du détail estimatif, modèle de statuts, tableau, correspondance (1932-1933). Coopératives truffières, constitution, fonctionnement, projet de participation à la foire de Montélimar : statuts, modèle de bon de réception, correspondance (s.d., 1931, 1934).

    Date

    1908-1934

    Cote

    7 M 448

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Coopératives agricoles.
    • Autres coopératives agricoles. - Fédération nationale...
  12. Résultat n°12

    Dossiers par coopérative : correspondance, notes, presse, statuts, brochures, mémoires, bilans, rapports, listes, comptes rendus de réunion, extrait de bulletin-journal, extrait du registre des délibérations du conseil général, photographies (Romans, distillerie en construction), cartes postales. -Anneyron (1926-1936). Barnave (1935). Buis-les-Baronnies (1928, 1934-1936). [Die] (1933-1934). Épinouze (1931-1932). Hauterives (1909). Mollans (1928, 1934). Montbtrison-sur-Lez (1926). Montségur-sur-Lauzon (s.d., 1934). La Motte-de-Galaure (1929-1932). Nyons (1924-1936). Péage-de-Roussillon (1933). Romans (1933-1935). Rousset (1927). [Saillans] (1932). Saint-Paul-lès-Romans (1931). Saint-Maurice-sur-Eygues (1934, 1939-1942). Saint-Rambert-d'Albon (1934). Saint-Sorlin-en-Valloire (1926). Suze-la-Rousse (1927-1933). Tain-l'Hermitage (1933). Tulette (1926-1933).

    Date

    1909-1942

    Cote

    7 M 442

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Coopératives agricoles.
    • Dossiers par coopérative : correspondance, notes, presse,...
  13. Résultat n°13

    Société libre d'Agriculture, Commerce et Arts, Société départementale d'Agriculture de la Drôme. - Documents reçus et envoyés de l'an VIII-1811 : inventaire (1815). Correspondance du préfet (active et passive) (an VIII-1866).

    Date

    an VIII-1866

    Cote

    7 M 301

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Encouragement à l'agriculture.
    • Société d'agriculture, comices agricoles.
    • Société départementale d'agriculture.
    • Formation, fonctionnement.
    • Société libre d'Agriculture, Commerce et Arts.
    • Société libre d'Agriculture, Commerce et Arts, Société...
  14. Résultat n°14

    Pièces générales : note, extrait de journal officiel, modèles de statuts, liste de syndicats, extrait de bulletin-journal, presse (1918-1932). Pièces individuelles de quelques syndicats : statuts, notes, récépissé, listes, correspondance (1887-1929).

    Date

    1887-1932

    Cote

    7 M 449

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Pièces générales : note, extrait de journal officiel,...
  15. Résultat n°15

    Activité du directeur, relation avec les partenaires associatifs, EGDA ( Etude Généalogique Drôme Association) : correspondance.

    Date

    1968-2017

    Cote

    3453 W 50

    • Contexte : 3453 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Activité du directeur, relation avec les partenaires...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction Culture Sport Jeunesse / Archives départementales / Pôle des publics

  16. Résultat n°16

    Assemblée. - Discours prononcés et sujets présentés : rapports, avant-propos, observations, mémoires, réponse aux questions, discours (an IX-an XI, s.d.). Séances : extraits de procès-verbaux de réunion (an X-an XI, 1806). Section de Die, convocation du citoyen Long Fils : correspondance (an XII).

    Date

    an IX-1806

    Cote

    7 M 300

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Encouragement à l'agriculture.
    • Société d'agriculture, comices agricoles.
    • Société départementale d'agriculture.
    • Formation, fonctionnement.
    • Société libre d'Agriculture, Commerce et Arts.
    • Assemblée. - Discours prononcés et sujets présentés...
  17. Résultat n°17

    Motoculture et syndicats. - Renseignements sur le matériel disponible, demande de tracteurs et de conducteur, manifestations de motoculture : correspondance, notes, lettre-circulaire, règlement, (1916-1920). État des syndicats : listes (s.d.). Syndicat départemental de culture des terres abandonnées, constitution : brochures, statuts, coupure de presse, modèle de convention, bulletin-journal, correspondance (1916-1920). Fédération nationale des syndicats et coopératives de culture mécanique : copies de textes officiels, bulletins-journal, correspondance (1920-1921).

    Date

    1916-1921

    Cote

    7 M 451

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats pour la production végétale.
    • Syndicats de culture mécanique.
    • Motoculture et syndicats. - Renseignements sur le matériel...
  18. Résultat n°18

    Organisation des comices. - Instructions.

    Date

    1820-1865

    Cote

    7 M 306

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Encouragement à l'agriculture.
    • Société d'agriculture, comices agricoles.
    • Comices agricoles du département.
    • Organisation des comices. - Instructions.
  19. Résultat n°19

    Constitution, demande de subventions : statuts, délibérations, états financiers et états individuels des cotisations annuelles, règlement intérieur, listes de membres, certificat de dépôt, notes, procès-verbaux de réunion, articles de presse, questionnaires, modèles de certificat d'origine de baudet étalon, fiches de contrôle, comptes rendus annuels, rapports, bordereaux d'envoi, relevé de situation financière, modèle de certificat de saillies, correspondance. - Syndicat d'élevage d'Aix-en-Diois (1919-1922). Syndicat d'élevage de Boulc (1921-1927, contient une demande de cheval étalon et un état indicatif des espèces chevaline et mulassière dans le canton de Châtillon-en-Diois). Syndicat d'élevage du Diois (1914-1928). Syndicat d'élevage de Glandage (1914-1927). Syndicat d'élevage de l'arrondissement de Montélimar (1912-1927, 1943, contient une réclamation et de la correspondance sur un concours mulassier). Syndicat d'élevage de Lus-la-Croix-Haute (1913-1925). Syndicat d'élevage de l'Oule (1912-1923, contient des documents sur un concours de primes à La Motte-Chalancon).

    Date

    1912-1943

    Cote

    7 M 463

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats d'élevage d'animaux.
    • Syndicats d'élevage des espèces chevaline et mulassière.
    • Constitution, demande de subventions : statuts, délibérations,...
  20. Résultat n°20

    Contrôle administratif. - Statut juridique et fiscal, réglementation : décrets, extraits du journal officiel, correspondance, modèles de statuts (1923-1943). Statuts, demandes d'approbation : note, procès-verbaux de réunion, bordereaux d'envoi, listes, correspondance (1937-1943). Activités et situation financière, renseignements : rapport, états (1938).

    Date

    1923-1943

    Cote

    7 M 440

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Coopératives agricoles.
    • Contrôle administratif. - Statut juridique et fiscal,...