Die, projets de rattachement : délibérations, avis, procès-verbaux, rapports, plans, pétitions, état, correspondance. - Commune de Roynac à l'arrondissement de Montélimar (et justice de paix du canton de Marsanne) (an X-an XI, 1810-1838, 1880, 1895-1897). Commune de Chaudebonne à l'arrondissement de Nyons (an XI, 1878, 1912-1935). Saint-Julien-en-Vercors à l'arrondissement de Valence (1909).
Date
1800-1935
Cote
1 M 840
-
Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Arrondissements.
- Die, projets de rattachement : délibérations, avis,...