aménagement foncier

1
Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.

Date

1984-1985

Cote

2257 W 106
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Donzère
- Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.
2
La Roche-sur-Grâne.

Date

2001-2007

Cote

3657 W 106
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- La Roche-sur-Grâne.
3
Châteauneuf-de-Galaure.

Date

1980-2008

Cote

3657 W 44
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Châteauneuf-de-Galaure.
4
Communauté de communes Val d'Eygues (2000), moulin à huiles (2002-2005), Église Saint-Vincent (1982-1999), Chapelle Notre-Dame du Bon Secours (1983-1997), Mont-Deves (1978), remparts, grotte des Huguenots, site industriel « les Vivandes »(2010), RD 538 et 94 (2009-2010), correspondances (2012-2014).

Date

1978-2014

Cote

3657 W 176
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Nyons.
- Communauté de communes Val d'Eygues (2000), moulin...
5
Plan d'occupation des sols (1976-1986) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 6109 du 2 décembre 1976, élaboration, révision, plans d'étude, photos, pièces avant modification.

Date

1976-1986

Cote

2257 W 75
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Cliousclat.
- Plan d'occupation des sols (1976-1986) : document approuvé...
6
Cornillon-sur-l'Oule.

Date

1970-2009

Cote

3657 W 61
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Cornillon-sur-l'Oule.
7
Zonage simplifié.

Date

1983

Cote

2257 W 60
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Chamaret.
- Zonage simplifié.
8
Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

2006-2019

Cote

3711 W 77
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Énergies.
- Éoliennes.
- Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
9
Lens-Lestang.

Date

1953-2007

Cote

3657 W 120
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Lens-Lestang.
10
Saint-Jean-en-Royans.

Date

1993-2008

Cote

3657 W 226
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Saint-Jean-en-Royans.
11
1ère modification : document approuvé le 31/03/1982 (1982-1985), mise à jour 1983, projet de plan d'occupation des sols juin 1985.

Date

1982-1985

Cote

2257 W 311
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- 1ère modification : document approuvé le 31/03/1982...
12
SDAU de Tournon et Tain-l'Hermitage (1982-1983), dossier ville moyenne (1976-1984).

Date

1976-1984

Cote

2257 W 370
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Tain-l'Hermitage.
- SDAU de Tournon et Tain-l'Hermitage (1982-1983), dossier...
13
Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, documents d'étude, PV de réunions, correspondances (1974-1984).

Date

1974-1984

Cote

2257 W 320
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles,...
14
Rémuzat.

Date

1995-2004

Cote

3657 W 199
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Rémuzat.
15
La Coucourde.

Date

1970-2009

Cote

3657 W 98
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- La Coucourde.
16
Ilôt des Pénitents 2 (2000-2012), correspondances (2014-2015).

Date

2000-2015

Cote

3657 W 159
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Montélimar.
- Ilôt des Pénitents 2 (2000-2012), correspondances (2014-2015).
17
Financement (1980), approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5235 du 10 juillet 1980, acquisition du terrain Vernou pour création d'espaces verts (1976), réserves foncières (1975-1977).

Date

1975-1980

Cote

2257 W 348
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Rambert-d'Albon.
- Financement (1980), approbation, document approuvé...
18
Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979), ZIF (1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1978-1984

Cote

2257 W 215
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Piégros-la-Clastre.
- Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979),...
19
Zonage simplifié (1982).

Date

1982

Cote

2257 W 152
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Montbrison-sur-Lez.
- Zonage simplifié (1982).
20
Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono - Tranche 2 : ingénierie.

Date

1980-1985

Cote

2257 W 297
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Romans-sur-Isère.
- Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono...

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Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

La Roche-sur-Grâne.

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

Châteauneuf-de-Galaure.

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

Plan d'occupation des sols (1976-1986) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 6109 du 2 décembre 1976, élaboration, révision, plans d'étude, photos, pièces avant modification.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Cornillon-sur-l'Oule.

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

Zonage simplifié.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Lens-Lestang.

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

Saint-Jean-en-Royans.

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

1ère modification : document approuvé le 31/03/1982 (1982-1985), mise à jour 1983, projet de plan d'occupation des sols juin 1985.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

SDAU de Tournon et Tain-l'Hermitage (1982-1983), dossier ville moyenne (1976-1984).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, documents d'étude, PV de réunions, correspondances (1974-1984).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Rémuzat.

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

La Coucourde.

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

Ilôt des Pénitents 2 (2000-2012), correspondances (2014-2015).

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

Financement (1980), approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5235 du 10 juillet 1980, acquisition du terrain Vernou pour création d'espaces verts (1976), réserves foncières (1975-1977).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Correspondances (1978-1979), zonage simplifié (1979), ZIF (1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zonage simplifié (1982).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Tranche 1 (1980-1985) : réunions de chantier, chrono - Tranche 2 : ingénierie.

Date

Cote