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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité) - F (partielle) - et G (totalité)
Cote
3372W/226
 Date
1996-2003
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

  • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
  • Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité)...
Résultat n°2

Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.
Cote
2257 W 106
 Date
1984-1985
 Lieu
Donzère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Donzère
  • Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.
Résultat n°3

La Roche-sur-Grâne.
Cote
3657 W 106
 Date
2001-2007
 Lieu
La Roche-sur-Grâne (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

  • La Roche-sur-Grâne.
Résultat n°4

Mureils.- Sections A B C.
Cote
3372W/160
 Date
-1966
 Lieu
Mureils (Saint-Jean-de-Galaure, Drôme, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

  • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
  • Mureils.- Sections A B C.
Résultat n°5

Châteauneuf-de-Galaure.
Cote
3657 W 44
 Date
1980-2008
 Lieu
Châteauneuf-de-Galaure (Drôme, France), Châteauneuf-de-Galaure (Drôme, France) – Chapelle Saint-Bonnet
 Type de document -

  • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

  • Châteauneuf-de-Galaure.
Résultat n°6

Communauté de communes Val d'Eygues (2000), moulin à huiles (2002-2005), Église Saint-Vincent (1982-1999), Chapelle Notre-Dame du Bon Secours (1983-1997), Mont-Deves (1978), remparts, grotte des Huguenots, site industriel « les Vivandes »(2010), RD 538 et 94 (2009-2010), correspondances (2012-2014).
Cote
3657 W 176
 Date
1978-2014
 Lieu
Nyons (Drôme, France) – Église Saint-Vincent, Nyons (Drôme, France) – Chapelle Notre-Dame du Bon Secours
 Type de document -

  • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

  • Nyons.
  • Communauté de communes Val d'Eygues (2000), moulin...
Résultat n°7

Plan d'occupation des sols (1976-1986) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 6109 du 2 décembre 1976, élaboration, révision, plans d'étude, photos, pièces avant modification.
Cote
2257 W 75
 Date
1976-1986
 Lieu
Cliousclat (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Cliousclat.
  • Plan d'occupation des sols (1976-1986) : document approuvé...
Résultat n°8

Cornillon-sur-l'Oule.
Cote
3657 W 61
 Date
1970-2009
 Lieu
Cornillon-sur-l'Oule (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

  • Cornillon-sur-l'Oule.
Résultat n°9

Granges-les-Beaumont.- Clérieux sections F-ZR
Cote
3372 W 92
 Date
1990-1994
 Lieu
Granges-les-Beaumont (Drôme, France), Clérieux (Drôme, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

  • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
  • Granges-les-Beaumont.- Clérieux sections F-ZR
Résultat n°10

Zonage simplifié.
Cote
2257 W 60
 Date
1983
 Lieu
Chamaret (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Chamaret.
  • Zonage simplifié.
Résultat n°11

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Cote
3711 W 77
 Date
2006-2019
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Énergies.
  • Éoliennes.
  • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Résultat n°12

Lens-Lestang.
Cote
3657 W 120
 Date
1953-2007
 Lieu
Lens-Lestang (Drôme, France), Lens-Lestang (Drôme, France) – Chapelle de Chatenoy
 Type de document -

  • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

  • Lens-Lestang.
Résultat n°13

Sections A-B-C-D-E
Cote
3372W/200
 Date
-1973
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

  • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
  • Saint-Uze.
  • Sections A-B-C-D-E
Résultat n°14

Saint-Jean-en-Royans.
Cote
3657 W 226
 Date
1993-2008
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

  • Saint-Jean-en-Royans.
Résultat n°15

1989-1995.- Sections YA-YB-ZC-ZD-ZE-ZH
Cote
3372 W 145
 Date
1989-1995
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

  • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
  • Montélier.
  • 1989-1995.- Sections YA-YB-ZC-ZD-ZE-ZH
Résultat n°16

1ère modification : document approuvé le 31/03/1982 (1982-1985), mise à jour 1983, projet de plan d'occupation des sols juin 1985.
Cote
2257 W 311
 Date
1982-1985
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Romans-sur-Isère.
  • 1ère modification : document approuvé le 31/03/1982...
Résultat n°17

Mercurol
Cote
3372 W 132
 Date
1963-1967
 Lieu
Mercurol (Drôme, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

  • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
  • Mercurol
Résultat n°18

SDAU de Tournon et Tain-l'Hermitage (1982-1983), dossier ville moyenne (1976-1984).
Cote
2257 W 370
 Date
1976-1984
 Lieu
Tournon (Ardèche, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Tain-l'Hermitage.
  • SDAU de Tournon et Tain-l'Hermitage (1982-1983), dossier...
Résultat n°19

Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, documents d'étude, PV de réunions, correspondances (1974-1984).
Cote
2257 W 320
 Date
1974-1984
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles,...
Résultat n°20

Rémuzat.
Cote
3657 W 199
 Date
1995-2004
 Lieu
Rémuzat (Drôme, France), Rémuzat (Drôme, France) – Chapelle Saint-Michel
 Type de document -

  • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

  • Rémuzat.