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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité) - F (partielle) - et G (totalité)

    Date

    1996-2003

    Cote

    3372W/226

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité)...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2257 W 106

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Donzère
    • Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.
  3. Résultat n°3

    La Roche-sur-Grâne.

    Date

    2001-2007

    Cote

    3657 W 106

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • La Roche-sur-Grâne.
  4. Résultat n°4

    Mureils.- Sections A B C.

    Date

    -1966

    Cote

    3372W/160

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Mureils.- Sections A B C.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Châteauneuf-de-Galaure.

    Date

    1980-2008

    Cote

    3657 W 44

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Châteauneuf-de-Galaure.
  6. Résultat n°6

    Communauté de communes Val d'Eygues (2000), moulin à huiles (2002-2005), Église Saint-Vincent (1982-1999), Chapelle Notre-Dame du Bon Secours (1983-1997), Mont-Deves (1978), remparts, grotte des Huguenots, site industriel « les Vivandes »(2010), RD 538 et 94 (2009-2010), correspondances (2012-2014).

    Date

    1978-2014

    Cote

    3657 W 176

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Nyons.
    • Communauté de communes Val d'Eygues (2000), moulin...
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols (1976-1986) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 6109 du 2 décembre 1976, élaboration, révision, plans d'étude, photos, pièces avant modification.

    Date

    1976-1986

    Cote

    2257 W 75

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Cliousclat.
    • Plan d'occupation des sols (1976-1986) : document approuvé...
  8. Résultat n°8

    Cornillon-sur-l'Oule.

    Date

    1970-2009

    Cote

    3657 W 61

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Cornillon-sur-l'Oule.
  9. Résultat n°9

    Granges-les-Beaumont.- Clérieux sections F-ZR

    Date

    1990-1994

    Cote

    3372 W 92

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Granges-les-Beaumont.- Clérieux sections F-ZR

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Zonage simplifié.

    Date

    1983

    Cote

    2257 W 60

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Chamaret.
    • Zonage simplifié.
  11. Résultat n°11

    Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Date

    2006-2019

    Cote

    3711 W 77

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Éoliennes.
    • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  12. Résultat n°12

    Lens-Lestang.

    Date

    1953-2007

    Cote

    3657 W 120

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Lens-Lestang.
  13. Résultat n°13

    Sections A-B-C-D-E

    Date

    -1973

    Cote

    3372W/200

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Uze.
    • Sections A-B-C-D-E

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1993-2008

    Cote

    3657 W 226

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Saint-Jean-en-Royans.
  15. Résultat n°15

    1989-1995.- Sections YA-YB-ZC-ZD-ZE-ZH

    Date

    1989-1995

    Cote

    3372 W 145

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Montélier.
    • 1989-1995.- Sections YA-YB-ZC-ZD-ZE-ZH

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    1ère modification : document approuvé le 31/03/1982 (1982-1985), mise à jour 1983, projet de plan d'occupation des sols juin 1985.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2257 W 311

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Romans-sur-Isère.
    • 1ère modification : document approuvé le 31/03/1982...
  17. Résultat n°17

    Mercurol

    Date

    1963-1967

    Cote

    3372 W 132

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Mercurol

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  18. Résultat n°18

    SDAU de Tournon et Tain-l'Hermitage (1982-1983), dossier ville moyenne (1976-1984).

    Date

    1976-1984

    Cote

    2257 W 370

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Tain-l'Hermitage.
    • SDAU de Tournon et Tain-l'Hermitage (1982-1983), dossier...
  19. Résultat n°19

    Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, documents d'étude, PV de réunions, correspondances (1974-1984).

    Date

    1974-1984

    Cote

    2257 W 320

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles,...
  20. Résultat n°20

    Rémuzat.

    Date

    1995-2004

    Cote

    3657 W 199

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Rémuzat.