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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Traitements.
Cote
558 W 18
 Date
1945-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

  • Organisation et fonctionnement.
  • Gestion du personnel.
  • Traitements.
2

Traitements.
Cote
558 W 23
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

  • Organisation et fonctionnement.
  • Gestion du personnel.
  • Traitements.
3

État nominatif des traitements pour le service des assurances sociales.
Cote
558 W 22
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

  • Organisation et fonctionnement.
  • Gestion du personnel.
  • État nominatif des traitements pour le service des...
4

Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires par l'État.
Cote
3001 W 36
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Direction départementale de l'équipement (DDE).
  • Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires...
5

Acquisition de la Forêt de Saoû par le Conseil général de la Drôme, reprise du personnel du Groupement forestier de Saoû.
Cote
2948 W 223
 Date
2003
 Lieu
Saoû, Forêt de (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Acquisition de la Forêt de Saoû par le Conseil général...
6

Textes officiels, assurances sociales, Société de secours mutuel, congés, installation de bureaux.
Cote
558 W 17
 Date
1940-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

  • Organisation et fonctionnement.
  • Gestion du personnel.
  • Textes officiels, assurances sociales, Société de secours...
7

22 septembre 2000
Cote
2948 W 283
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 2000
  • 22 septembre 2000
8

Mise en place d'un plan de résorption des emplois précaires.
Cote
2948 W 455
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Protocole d'accord.
  • Mise en place d'un plan de résorption des emplois précaires.