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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Traitements.

    Date

    1945-1954

    Cote

    558 W 18

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • Traitements.

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  2. Résultat n°2

    Traitements.

    Date

    1945-1946

    Cote

    558 W 23

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • Traitements.

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  3. Résultat n°3

    État nominatif des traitements pour le service des assurances sociales.

    Date

    1943-1944

    Cote

    558 W 22

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • État nominatif des traitements pour le service des...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  4. Résultat n°4

    Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires par l'État.

    Date

    1985-1987

    Cote

    3001 W 36

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Direction départementale de l'équipement (DDE).
    • Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  5. Résultat n°5

    Acquisition de la Forêt de Saoû par le Conseil général de la Drôme, reprise du personnel du Groupement forestier de Saoû.

    Date

    2003

    Cote

    2948 W 223

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Acquisition de la Forêt de Saoû par le Conseil général...
  6. Résultat n°6

    Textes officiels, assurances sociales, Société de secours mutuel, congés, installation de bureaux.

    Date

    1940-1946

    Cote

    558 W 17

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • Textes officiels, assurances sociales, Société de secours...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  7. Résultat n°7

    22 septembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    2948 W 283

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 2000
    • 22 septembre 2000
  8. Résultat n°8

    Mise en place d'un plan de résorption des emplois précaires.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2948 W 455

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Temps de travail.
    • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
    • Protocole d'accord.
    • Mise en place d'un plan de résorption des emplois précaires.