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Multimédias
  • 44
Nom de l'inventaire
  • 33
  • 6
  • 5
Période
  • 44
    • 2
    • 31
    • 11
Lieux
  • 44
Sujets
  • 44
  • 33
  • 6
Collectivités
  • 39
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Auteurs
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44 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

minutes Section Agriculture
Cote
4248W 5
 Date
1994-1994
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4248 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Minutes de jugements par section ( 016CPH )
  • minutes Section Agriculture
Résultat n°2

minutes Section Industrie
Cote
4248W 2
 Date
1994-1994
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4248 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Minutes de jugements par section ( 016CPH )
  • minutes Section Industrie
Résultat n°3

1984
Cote
4047 W 16
 Date
1984
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Fiches de sorties au fond.
  • 1984
Résultat n°4

1987
Cote
4047 W 8
 Date
1987
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Fiches alphabétiques.
  • 1987
Résultat n°5

1985
Cote
4047 W 17
 Date
1985
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Fiches de sorties au fond.
  • 1985
Résultat n°6

1983
Cote
4047 W 15
 Date
1983
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Fiches de sorties au fond.
  • 1983
Résultat n°7

1982
Cote
4047 W 32
 Date
1982
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Référé : fiches alphabétiques et fiches de sortie.
  • Fiches de sortie.
  • 1982
Résultat n°8

1981
Cote
4047 W 13
 Date
1981
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Fiches de sorties au fond.
  • 1981
Résultat n°9

1983-1988
Cote
4047 W 33
 Date
1983-1988
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Référé : fiches alphabétiques et fiches de sortie.
  • Fiches de sortie.
  • 1983-1988
Résultat n°10

1986
Cote
4047 W 18
 Date
1986
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Fiches de sorties au fond.
  • 1986
Résultat n°11

1981
Cote
4047 W 22
 Date
1981
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Référé : fiches alphabétiques et fiches de sortie.
  • Fiches alphabétiques.
  • 1981
Résultat n°12

minutes Sections Activités diverses
Cote
4248W 6
 Date
1994-1994
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4248 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Minutes de jugements par section ( 016CPH )
  • minutes Sections Activités diverses
Résultat n°13

minutes Section Commerce
Cote
4248W 1
 Date
1994-1994
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4248 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Minutes de jugements par section ( 016CPH )
  • minutes Section Commerce
Résultat n°14

1986
Cote
4047 W 27
 Date
1986
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Référé : fiches alphabétiques et fiches de sortie.
  • Fiches alphabétiques.
  • 1986
Résultat n°15

1984
Cote
4047 W 25
 Date
1984
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Référé : fiches alphabétiques et fiches de sortie.
  • Fiches alphabétiques.
  • 1984
Résultat n°16

minutes Section référés
Cote
4248W 4
 Date
1994-1994
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4248 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Minutes de jugements par section ( 016CPH )
  • minutes Section référés
Résultat n°17

1984
Cote
4047 W 5
 Date
1984
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Fiches alphabétiques.
  • 1984
Résultat n°18

minutes Section Encadrement
Cote
4249W 1
 Date
1994-1994
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4249 W - Conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère

  • Minutes du Conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère,...
  • minutes Section Encadrement
Résultat n°19

1990
Cote
4047 W 11
 Date
1990
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Fiches alphabétiques.
  • 1990
Résultat n°20

1980
Cote
4047 W 1
 Date
1980
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4047 W - Conseil de prud'hommes de Valence

  • Répertoire général des affaires prud'homales (registres...
  • Fiches alphabétiques.
  • 1980