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Résultats de la recherche

  • 1

    25/09/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 15

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 25/09/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 2

    1er mai 1824-31 mai 1824

    Date

    1er-31 mai 1824

    Cote

    1 M 164

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er mai 1824-31 mai 1824
  • 3

    26 janvier 1824-14 février 1824

    Date

    26 janv. 1824 - 14 fév. 1824

    Cote

    1 M 367

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 26 janvier 1824-14 février 1824
  • 4

    1831-1840

    Date

    1831-1840

    Cote

    1 M 760

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Die.
    • 1831-1840
  • 5

    1er juillet 1823-17 juillet 1823

    Date

    1er-17 juillet 1823

    Cote

    1 M 358

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 1er juillet 1823-17 juillet 1823
  • 6

    9 nivôse an XI-13 prairial an XI

    Date

    Entre le 09 nivôse an XI et le 13 prairial an XI

    Cote

    1 M 58

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Comptabilité. - Correspondance active.
    • 9 nivôse an XI-13 prairial an XI
  • 7

    Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest nord et sud.

    Cote

    711 W 250

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration communale.
    • Affaires inter et pluri-communales, personnel et comptabilité.
    • Finances communales.
    • Budgets.
    • Budgets primitifs.
    • Minutes.
    • Exercice 1954.
    • Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 8

    1er octobre 1832-31 octobre 1832

    Date

    1er-31 octobre 1832

    Cote

    1 M 524

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes et bienfaisance publique.
    • 1er octobre 1832-31 octobre 1832
  • 9

    1er avril 1817-30 avril 1817

    Date

    1er-30 avril 1817

    Cote

    1 M 83

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er avril 1817-30 avril 1817
  • 10

    2 janvier 1834-31 janvier 1834

    Date

    02-31 janvier 1834

    Cote

    1 M 539

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes et bienfaisance publique.
    • 2 janvier 1834-31 janvier 1834
  • 11

    1er septembre 1817-29 décembre 1817

    Date

    1er sept. 1817 - 29 déc. 1817

    Cote

    1 M 562

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Correspondance diverse. - Minutes.
    • 1er septembre 1817-29 décembre 1817
  • 12

    2 novembre 1825-30 novembre 1825

    Date

    02-30 novembre 1825

    Cote

    1 M 182

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 2 novembre 1825-30 novembre 1825
  • 13

    3 novembre 1828-31 décembre 1828

    Date

    03 nov. 1828 - 31 déc. 1828

    Cote

    1 M 203

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 3 novembre 1828-31 décembre 1828
  • 14

    Travaux. – Renforcement des réseaux existants, enquête : rapports, correspondance ; Réglementation : textes officiels. (1954-1956). Attribution de subvention : arrêtés, délibérations de la commission départementale, état des sommes allouées par communes, correspondance (1954).

    Date

    1954-1956

    Cote

    711 W 203

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, développement rural, eau et forêts.
    • Développement rural.
    • Électrification rurale.
    • Travaux. – Renforcement des réseaux existants, enquête...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 15

    2 décembre 1822-31 décembre 1822

    Date

    02-31 décembre 1822

    Cote

    1 M 147

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 2 décembre 1822-31 décembre 1822
  • 16

    État-civil. – Registres de la ville de Die en dépôt au greffe du tribunal, transfert provisoire à la sous-préfecture : correspondance (1940-1942). Réglementation, demandes de renseignements : correspondance avec les maires (1953-1957).

    Date

    1940-1957

    Cote

    711 W 170

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, économie, statistiques.
    • État-civil. – Registres de la ville de Die en dépôt...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 17

    4 mai 1831-29 juin 1831

    Date

    04 mai 1831 - 29 juin 1831

    Cote

    1 M 215

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 4 mai 1831-29 juin 1831
  • 18

    Commissions sanitaires cantonales de Crest et Die. – Nominations et renouvellement des membres : arrêtés, correspondance (1943-1953). Réunions : procès-verbaux de séance, rapports, correspondance (1948-1953).

    Date

    1943-1953

    Cote

    711 W 131

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Santé, hygiène, aide sociale et hôpitaux.
    • Santé et hygiène.
    • Commissions sanitaires cantonales de Crest et Die....

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 19

    Plans d’investissements agricoles.

    Date

    1954-1955

    Cote

    711 W 213

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, développement rural, eau et forêts.
    • Développement rural.
    • Plans d’investissements agricoles.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 20

    1888-1892

    Date

    1888-1892

    Cote

    1 M 783

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Montélimar.
    • 1888-1892
  • 21

    1er juin 1816-29 juin 1816

    Date

    1er-29 juin 1816

    Cote

    1 M 73

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er juin 1816-29 juin 1816
  • 22

    Bureaux de l’arrondissement. – Fonctionnement.

    Date

    1960-1961

    Cote

    711 W 149

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Santé, hygiène, aide sociale et hôpitaux.
    • Aide sociale
    • Bureaux d'aide sociale.
    • Bureaux de l’arrondissement. – Fonctionnement.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 23

    1er juillet 1830-31 août 1830

    Date

    1er juil. 1830 - 31 août 1830

    Cote

    1 M 210

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er juillet 1830-31 août 1830
  • 24

    19 juillet 1821-8 août 1821

    Date

    19 juil. 1821 - 08 août 1821

    Cote

    1 M 328

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 19 juillet 1821-8 août 1821
  • 25

    Réglementation.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 124

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 26

    Sites et monuments historiques. – Classement et inscription.

    Date

    1943-1960

    Cote

    711 W 384

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Enseignement, affaires culturelles, jeunesse.
    • Affaires culturelles.
    • Sites et monuments historiques. – Classement et inscription.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 27

    1er mars 1823-31 mars 1823

    Date

    1er-31 mars 1823

    Cote

    1 M 150

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er mars 1823-31 mars 1823
  • 28

    1813-1831

    Date

    1813-1831

    Cote

    1 M 758

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Die.
    • 1813-1831
  • 29

    5 mai 1826-29 juillet 1826

    Date

    05 mai 1826 - 29 juil. 1826

    Cote

    1 M 583

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Correspondance diverse. - Minutes.
    • 5 mai 1826-29 juillet 1826
  • 30

    Service du travail obligatoire (S.T.O.). – Réglementation : instructions, circulaires (1942-1944). Recensement des jeunes gens en âge d’être convoqués (concerne notamment le passage devant la commission médicale) : instructions, circulaires et correspondance. (1943-1945). Réfractaires, demande de paiement de la prime d’avènement : certificats d’appartenance aux forces de la Résistance, correspondance (1944-1945).

    Date

    1942-1945

    Cote

    711 W 344

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Affaires militaires.
    • Affaires de guerre.
    • Mesures mises en place par le gouvernement de Vichy.
    • Service du travail obligatoire (S.T.O.). – Réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 31

    1900-1934

    Date

    1900-1934

    Cote

    1 M 621

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Services de la préfecture.
    • 1900-1934
  • 32

    25 juillet 1828-9 août 1828

    Date

    25 juil. 1828 - 09 août 1828

    Cote

    1 M 457

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 25 juillet 1828-9 août 1828
  • 33

    14/11/1996

    Date

    1996

    Cote

    3343 W 1

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 14/11/1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 34

    Correspondance classée par thèmes (contient aussi des rapports de gendarmerie, des affiches et des tracts).

    Date

    1944-1945

    Cote

    711 W 8

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Correspondance.
    • Correspondance classée par thèmes (contient aussi des...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 35

    Situation de l’arrondissement.

    Date

    1943-1950

    Cote

    711 W 9

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Affaires générales.
    • Situation de l’arrondissement.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 36

    Ministère de l'Agriculture.

    Date

    1886-1904

    Cote

    1 M 692

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Réglementation, information.
    • Instructions ministérielles.
    • Ministères du Commerce, des Travaux Publics, de l'Industrie,...
    • Ministère de l'Agriculture.
  • 37

    2 janvier 1818-27 février 1818 n°8

    Date

    02 janv. 1818 - 27 fév. 1818

    Cote

    1 M 474

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les hospices et bienfaisance publique.
    • 2 janvier 1818-27 février 1818 n°8
  • 38

    1865-1871

    Date

    1865-1871

    Cote

    1 M 790

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Nyons.
    • 1865-1871
  • 39

    1957

    Date

    1957

    Cote

    711 W 89

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
    • 1957

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 40

    Calvados - Eure.

    Date

    1799-1855

    Cote

    1 M 7

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Organisation administrative.
    • Signatures des fonctionnaires administratifs.
    • Autres départements. - Authentification, envoi des...
    • Calvados - Eure.
  • 41

    Renouvellement de 1945, 1949, 1955 et élection complémentaire de 1947. – Organisation : arrêtés, circulaires. Candidatures : notices individuelles, professions de foi, tracts ; résultats : tableaux, articles de presse.

    Date

    1945-1955

    Cote

    711 W 55

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Élections.
    • Classement par type d'élection.
    • Élections cantonales.
    • Renouvellement de 1945, 1949, 1955 et élection complémentaire...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 42

    Produits alimentaires, combustibles et services.

    Date

    1951

    Cote

    711 W 175

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, économie, statistiques.
    • Économie.
    • Contrôle des prix.
    • Produits alimentaires, combustibles et services.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 43

    711 W 256 Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest nord et sud.

    Cote

    711 W 256

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration communale.
    • Affaires inter et pluri-communales, personnel et comptabilité.
    • Finances communales.
    • Budgets.
    • Budgets primitifs.
    • Minutes.
    • Exercice 1957.
    • 711 W 256 Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 44

    3 juin 1822-21 juin 1822

    Date

    03-21 juin 1822

    Cote

    1 M 340

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 3 juin 1822-21 juin 1822
  • 45

    janvier-juillet 1806

    Date

    janv. 1806 - juil. 1806

    Cote

    1 M 722

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Réglementation, information.
    • Actes imprimés et copies conformes émanant des préfets.
    • janvier-juillet 1806
  • 46

    1er octobre 1833-31 octobre 1833

    Date

    1er-31 octobre 1833

    Cote

    1 M 536

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes et bienfaisance publique.
    • 1er octobre 1833-31 octobre 1833
  • 47

    1er février 1833-28 février 1833

    Date

    1er-28 février 1833

    Cote

    1 M 528

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes et bienfaisance publique.
    • 1er février 1833-28 février 1833
  • 48

    1er mai 1827-30 juin 1827

    Date

    1er mai 1827 - 30 juin 1827

    Cote

    1 M 194

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er mai 1827-30 juin 1827
  • 49

    6 juin 1823-1er juillet 1823

    Date

    06 juin 1823 - 1er juil. 1823

    Cote

    1 M 357

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 6 juin 1823-1er juillet 1823
  • 50

    Arnayon (1941-1955), Bellegarde-en-Diois (1948-1955), Brette (1940-1955), Chalancon (1941-1955), Establet (1950-1955), Gumiane (1945-1955), La Motte-Chalancon (1941-1955).

    Date

    1940-1955

    Cote

    711 W 312

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Canton de la Motte-Chalancon.
    • Arnayon (1941-1955), Bellegarde-en-Diois (1948-1955),...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 51

    juin 1951-1952

    Date

    juin 1951-1952

    Cote

    711 W 15

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Affaires générales.
    • Candidature à des emplois réservés, remise de décoration...
    • juin 1951-1952

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 52

    Cantons de la Motte-Chalancon et Saillans.

    Date

    1953

    Cote

    711 W 267

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration communale.
    • Affaires inter et pluri-communales, personnel et comptabilité.
    • Finances communales.
    • Budgets.
    • Comptes administratifs.
    • Exercice 1953.
    • Cantons de la Motte-Chalancon et Saillans.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 53

    711 W 255 Cantons de Die, la Motte-Chalancon, Saillans.

    Cote

    711 W 255

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration communale.
    • Affaires inter et pluri-communales, personnel et comptabilité.
    • Finances communales.
    • Budgets.
    • Budgets primitifs.
    • Minutes.
    • Exercice 1956.
    • 711 W 255 Cantons de Die, la Motte-Chalancon, Saillans.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 54

    10 décembre 1826-30 décembre 1826

    Date

    10-30 décembre 1826

    Cote

    1 M 426

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 10 décembre 1826-30 décembre 1826
  • 55

    1831-1836

    Date

    1831-1836

    Cote

    1 M 759

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Die.
    • 1831-1836
  • 56

    28 juin 1817-15 juillet 1817

    Date

    28 juin 1817 - 15 juil. 1817

    Cote

    1 M 277

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 28 juin 1817-15 juillet 1817
  • 57

    4 avril 1817-31 juillet 1817 n°5

    Date

    04 avr. 1817 - 31 juil. 1817

    Cote

    1 M 471

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les hospices et bienfaisance publique.
    • 4 avril 1817-31 juillet 1817 n°5
  • 58

    octobre (09-4522 à 09-4799).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 23

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4522 à 09-4799).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 59

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    711 W 179

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, économie, statistiques.
    • Économie.
    • Ravitaillement.
    • Affaires générales.
    • Organisation, réquisitions, surveillance des prix et...
    • 1944-1945

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 60

    20 janvier 1825-2 février 1825

    Date

    20 janv. 1825 - 02 fév. 1825

    Cote

    1 M 388

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 20 janvier 1825-2 février 1825
  • 61

    711 W 317 Administration générale. – Impôts, réglementation, réclamations et cas litigieux : textes officiels, notes, correspondance (1940-1954). Contributions directes, préparation des rôles généraux : correspondance (1949). Personnel, nomination et suspension : correspondance (1954-1955). Opposition de particuliers au contrôle fiscal : note de la Direction générale des Impôts (1956).

    Date

    1940-1956

    Cote

    711 W 317

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Finances et postes.
    • Finances.
    • 711 W 317 Administration générale. – Impôts, réglementation,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 62

    Transports. – Chemins de fer, modification des horaires et aménagement des trains : télégramme, correspondance (1940-1946) ; Facilités attribuées pour le transport de voyageurs et de marchandises : ordres de mission, attestations correspondance (1944-1945). Transport de pétrole, tracé d’un pipe-line : arrêtés, correspondance (1955, 1960).

    Date

    1940-1960

    Cote

    711 W 366

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Voirie, transports, cours d'eau.
    • Transports. – Chemins de fer, modification des horaires...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 63

    6 janvier 1825-20 janvier 1825

    Date

    06-20 janvier 1825

    Cote

    1 M 387

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 6 janvier 1825-20 janvier 1825
  • 64

    1859-1860, 1862-1863

    Date

    1859-1863

    Cote

    1 M 639

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Situation du département.
    • Rapports des sous-préfets au préfet.
    • Arrondissement de Die (2e arrondissement).
    • 1859-1860, 1862-1863
  • 65

    Commune de Beaufort-sur-Gervanne. – Reconstruction.

    Date

    1948-1950

    Cote

    711 W 372

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Urbanisme et reconstruction.
    • Commune de Beaufort-sur-Gervanne. – Reconstruction.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 66

    1er septembre 1827-31 octobre 1827

    Date

    1er sept. 1827 - 31 oct. 1827

    Cote

    1 M 196

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er septembre 1827-31 octobre 1827
  • 67

    21 novembre 1815-2 juillet 1817 (répertoire alphabétique de 1815-1817).

    Date

    21 nov. 1815 - 02 juil. 1817

    Cote

    1 M 655

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Réglementation, information.
    • Lois et actes du Gouvernement présentant un caractère...
    • Ordonnances royales.
    • 21 novembre 1815-2 juillet 1817 (répertoire alphabétique...
  • 68

    16 juin 1814-30 avril 1825 (répertoire alphabétique de 1814- 1824).

    Date

    16 juin 1814 - 30 avr. 1825

    Cote

    1 M 656

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Réglementation, information.
    • Lois et actes du Gouvernement présentant un caractère...
    • Ordonnances royales.
    • 16 juin 1814-30 avril 1825 (répertoire alphabétique...
  • 69

    6 août 1830-31 août 1830

    Date

    06-31 août 1830

    Cote

    1 M 498

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes et bienfaisance publique.
    • 6 août 1830-31 août 1830
  • 70

    1er septembre 1831-31 octobre 1831

    Date

    1er sept. 1831 - 31 oct. 1831

    Cote

    1 M 217

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er septembre 1831-31 octobre 1831
  • 71

    14 mars 1827-26 mars 1827

    Date

    14-26 mars 1827

    Cote

    1 M 431

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 14 mars 1827-26 mars 1827
  • 72

    2 juillet 1821-31 juillet 1821

    Date

    02-31 juillet 1821

    Cote

    1 M 130

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 2 juillet 1821-31 juillet 1821
  • 73

    1852-1857

    Date

    1852-1857

    Cote

    1 M 682

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Réglementation, information.
    • Instructions ministérielles.
    • Ministère de l'Intérieur.
    • Imprimés.
    • 1852-1857
  • 74

    1er décembre 1821-4 janvier 1822

    Date

    1er déc. 1821 - 04 janv. 1822

    Cote

    1 M 135

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er décembre 1821-4 janvier 1822
  • 75

    13 août 1823-9 septembre 1823

    Date

    13 août 1823 - 09 sept. 1823

    Cote

    1 M 360

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 13 août 1823-9 septembre 1823
  • 76

    avril (10-1287 à 10-1541).

    Date

    2010

    Cote

    3394 W 33

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2010
    • avril (10-1287 à 10-1541).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 77

    8 avril 1848-28 août 1860 (table des matières).

    Date

    08 avr. 1848 - 28 août 1860

    Cote

    1 M 704

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Réglementation, information.
    • Transcriptions des décrets et actes relatifs au personnel.
    • 8 avril 1848-28 août 1860 (table des matières).
  • 78

    An XII

    Date

    an XII (calendrier républicain)

    Cote

    1 M 16

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Organisation administrative.
    • Comptes analytiques des arrêtés, décisions et travaux...
    • An XII
  • 79

    Exercices 1951-1952.

    Date

    1952-1953

    Cote

    711 W 141

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Santé, hygiène, aide sociale et hôpitaux.
    • Aide sociale
    • Bureaux de bienfaisance. – Situation financière.
    • Exercices 1951-1952.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 80

    1813-1831

    Date

    1813-1831

    Cote

    1 M 798

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Valence.
    • 1813-1831