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Résultats de la recherche

  • 1

    25/09/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 15

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 25/09/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 2

    1er mai 1824-31 mai 1824

    Date

    1er-31 mai 1824

    Cote

    1 M 164

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er mai 1824-31 mai 1824
  • 3

    26 janvier 1824-14 février 1824

    Date

    26 janv. 1824 - 14 fév. 1824

    Cote

    1 M 367

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 26 janvier 1824-14 février 1824
  • 4

    1831-1840

    Date

    1831-1840

    Cote

    1 M 760

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Die.
    • 1831-1840
  • 5

    1er juillet 1823-17 juillet 1823

    Date

    1er-17 juillet 1823

    Cote

    1 M 358

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 1er juillet 1823-17 juillet 1823
  • 6

    9 nivôse an XI-13 prairial an XI

    Date

    Entre le 09 nivôse an XI et le 13 prairial an XI

    Cote

    1 M 58

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Comptabilité. - Correspondance active.
    • 9 nivôse an XI-13 prairial an XI
  • 7

    Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest nord et sud.

    Cote

    711 W 250

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration communale.
    • Affaires inter et pluri-communales, personnel et comptabilité.
    • Finances communales.
    • Budgets.
    • Budgets primitifs.
    • Minutes.
    • Exercice 1954.
    • Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 8

    1er octobre 1832-31 octobre 1832

    Date

    1er-31 octobre 1832

    Cote

    1 M 524

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes et bienfaisance publique.
    • 1er octobre 1832-31 octobre 1832
  • 9

    1er avril 1817-30 avril 1817

    Date

    1er-30 avril 1817

    Cote

    1 M 83

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er avril 1817-30 avril 1817
  • 10

    2 janvier 1834-31 janvier 1834

    Date

    02-31 janvier 1834

    Cote

    1 M 539

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes et bienfaisance publique.
    • 2 janvier 1834-31 janvier 1834
  • 11

    1er septembre 1817-29 décembre 1817

    Date

    1er sept. 1817 - 29 déc. 1817

    Cote

    1 M 562

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Correspondance diverse. - Minutes.
    • 1er septembre 1817-29 décembre 1817
  • 12

    2 novembre 1825-30 novembre 1825

    Date

    02-30 novembre 1825

    Cote

    1 M 182

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 2 novembre 1825-30 novembre 1825
  • 13

    3 novembre 1828-31 décembre 1828

    Date

    03 nov. 1828 - 31 déc. 1828

    Cote

    1 M 203

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 3 novembre 1828-31 décembre 1828
  • 14

    Travaux. – Renforcement des réseaux existants, enquête : rapports, correspondance ; Réglementation : textes officiels. (1954-1956). Attribution de subvention : arrêtés, délibérations de la commission départementale, état des sommes allouées par communes, correspondance (1954).

    Date

    1954-1956

    Cote

    711 W 203

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, développement rural, eau et forêts.
    • Développement rural.
    • Électrification rurale.
    • Travaux. – Renforcement des réseaux existants, enquête...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 15

    2 décembre 1822-31 décembre 1822

    Date

    02-31 décembre 1822

    Cote

    1 M 147

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 2 décembre 1822-31 décembre 1822
  • 16

    État-civil. – Registres de la ville de Die en dépôt au greffe du tribunal, transfert provisoire à la sous-préfecture : correspondance (1940-1942). Réglementation, demandes de renseignements : correspondance avec les maires (1953-1957).

    Date

    1940-1957

    Cote

    711 W 170

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Population, économie, statistiques.
    • État-civil. – Registres de la ville de Die en dépôt...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 17

    4 mai 1831-29 juin 1831

    Date

    04 mai 1831 - 29 juin 1831

    Cote

    1 M 215

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 4 mai 1831-29 juin 1831
  • 18

    Commissions sanitaires cantonales de Crest et Die. – Nominations et renouvellement des membres : arrêtés, correspondance (1943-1953). Réunions : procès-verbaux de séance, rapports, correspondance (1948-1953).

    Date

    1943-1953

    Cote

    711 W 131

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Santé, hygiène, aide sociale et hôpitaux.
    • Santé et hygiène.
    • Commissions sanitaires cantonales de Crest et Die....

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 19

    Plans d’investissements agricoles.

    Date

    1954-1955

    Cote

    711 W 213

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, développement rural, eau et forêts.
    • Développement rural.
    • Plans d’investissements agricoles.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 20

    1888-1892

    Date

    1888-1892

    Cote

    1 M 783

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Montélimar.
    • 1888-1892
  • 21

    1er juin 1816-29 juin 1816

    Date

    1er-29 juin 1816

    Cote

    1 M 73

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er juin 1816-29 juin 1816
  • 22

    Bureaux de l’arrondissement. – Fonctionnement.

    Date

    1960-1961

    Cote

    711 W 149

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Santé, hygiène, aide sociale et hôpitaux.
    • Aide sociale
    • Bureaux d'aide sociale.
    • Bureaux de l’arrondissement. – Fonctionnement.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 23

    1er juillet 1830-31 août 1830

    Date

    1er juil. 1830 - 31 août 1830

    Cote

    1 M 210

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er juillet 1830-31 août 1830
  • 24

    19 juillet 1821-8 août 1821

    Date

    19 juil. 1821 - 08 août 1821

    Cote

    1 M 328

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 19 juillet 1821-8 août 1821
  • 25

    Réglementation.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 124

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 26

    Sites et monuments historiques. – Classement et inscription.

    Date

    1943-1960

    Cote

    711 W 384

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Enseignement, affaires culturelles, jeunesse.
    • Affaires culturelles.
    • Sites et monuments historiques. – Classement et inscription.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 27

    1er mars 1823-31 mars 1823

    Date

    1er-31 mars 1823

    Cote

    1 M 150

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Premier bureau. - Correspondance active, transcriptions.
    • 1er mars 1823-31 mars 1823
  • 28

    1813-1831

    Date

    1813-1831

    Cote

    1 M 758

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Die.
    • 1813-1831
  • 29

    5 mai 1826-29 juillet 1826

    Date

    05 mai 1826 - 29 juil. 1826

    Cote

    1 M 583

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Correspondance diverse. - Minutes.
    • 5 mai 1826-29 juillet 1826
  • 30

    Service du travail obligatoire (S.T.O.). – Réglementation : instructions, circulaires (1942-1944). Recensement des jeunes gens en âge d’être convoqués (concerne notamment le passage devant la commission médicale) : instructions, circulaires et correspondance. (1943-1945). Réfractaires, demande de paiement de la prime d’avènement : certificats d’appartenance aux forces de la Résistance, correspondance (1944-1945).

    Date

    1942-1945

    Cote

    711 W 344

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Affaires militaires.
    • Affaires de guerre.
    • Mesures mises en place par le gouvernement de Vichy.
    • Service du travail obligatoire (S.T.O.). – Réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 31

    1900-1934

    Date

    1900-1934

    Cote

    1 M 621

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Services de la préfecture.
    • 1900-1934
  • 32

    25 juillet 1828-9 août 1828

    Date

    25 juil. 1828 - 09 août 1828

    Cote

    1 M 457

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les communes.
    • 25 juillet 1828-9 août 1828
  • 33

    14/11/1996

    Date

    1996

    Cote

    3343 W 1

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 14/11/1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 34

    Correspondance classée par thèmes (contient aussi des rapports de gendarmerie, des affiches et des tracts).

    Date

    1944-1945

    Cote

    711 W 8

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Correspondance.
    • Correspondance classée par thèmes (contient aussi des...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 35

    Situation de l’arrondissement.

    Date

    1943-1950

    Cote

    711 W 9

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Affaires générales.
    • Situation de l’arrondissement.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 36

    Ministère de l'Agriculture.

    Date

    1886-1904

    Cote

    1 M 692

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Réglementation, information.
    • Instructions ministérielles.
    • Ministères du Commerce, des Travaux Publics, de l'Industrie,...
    • Ministère de l'Agriculture.
  • 37

    2 janvier 1818-27 février 1818 n°8

    Date

    02 janv. 1818 - 27 fév. 1818

    Cote

    1 M 474

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Correspondance et rapports du préfet.
    • Deuxième bureau. - Minutes.
    • Relations avec les hospices et bienfaisance publique.
    • 2 janvier 1818-27 février 1818 n°8
  • 38

    1865-1871

    Date

    1865-1871

    Cote

    1 M 790

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Nyons.
    • 1865-1871
  • 39

    1957

    Date

    1957

    Cote

    711 W 89

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
    • 1957

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 40

    Calvados - Eure.

    Date

    1799-1855

    Cote

    1 M 7

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Organisation administrative.
    • Signatures des fonctionnaires administratifs.
    • Autres départements. - Authentification, envoi des...
    • Calvados - Eure.