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39 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Tulette

    Cote

    1 M 1061

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Tulette
  • 2

    Vas - Vol

    Cote

    1 M 1064

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Vas - Vol
  • 3

    E

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1036

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • E
  • 4

    Saint-N - Sal

    Cote

    1 M 1056

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Saint-N - Sal
  • 5

    D

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1035

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • D
  • 6

    Livron

    Cote

    1 M 1041

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Livron
  • 7

    Be - Br

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1031

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Be - Br
  • 8

    Ra - Rochette

    Cote

    1 M 1051

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Ra - Rochette
  • 9

    Saint-Bo - Saint-M

    Cote

    1 M 1055

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Saint-Bo - Saint-M
  • 10

    Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.

    Date

    1837-1890

    Cote

    1 M 1066

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Délits de chasse commis par des membres du conseil...
  • 11

    U - Val

    Cote

    1 M 1062

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • U - Val
  • 12

    Te - Tr

    Cote

    1 M 1060

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Te - Tr
  • 13

    Cl - Cu

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1033

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Cl - Cu
  • 14

    L

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1040

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • L
  • 15

    Ma - Mi

    Cote

    1 M 1042

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Ma - Mi
  • 16

    Ar - Au

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1029

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Ar - Au
  • 17

    Roche-sur - Roy

    Cote

    1 M 1052

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Roche-sur - Roy
  • 18

    F

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1037

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • F
  • 19

    Romans

    Cote

    1 M 1053

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Romans
  • 20

    Mirabel-aux-Baronnies

    Cote

    1 M 1043

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Mirabel-aux-Baronnies