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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tulette

    Cote

    1 M 1061

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Tulette
  2. Résultat n°2

    Vas - Vol

    Cote

    1 M 1064

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Vas - Vol
  3. Résultat n°3

    E

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1036

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • E
  4. Résultat n°4

    Saint-N - Sal

    Cote

    1 M 1056

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Saint-N - Sal
  5. Résultat n°5

    D

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1035

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • D
  6. Résultat n°6

    Livron

    Cote

    1 M 1041

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Livron
  7. Résultat n°7

    Be - Br

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1031

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Be - Br
  8. Résultat n°8

    Ra - Rochette

    Cote

    1 M 1051

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Ra - Rochette
  9. Résultat n°9

    Saint-Bo - Saint-M

    Cote

    1 M 1055

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Saint-Bo - Saint-M
  10. Résultat n°10

    Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.

    Date

    1837-1890

    Cote

    1 M 1066

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Délits de chasse commis par des membres du conseil...
  11. Résultat n°11

    U - Val

    Cote

    1 M 1062

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • U - Val
  12. Résultat n°12

    Te - Tr

    Cote

    1 M 1060

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Te - Tr
  13. Résultat n°13

    Cl - Cu

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1033

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Cl - Cu
  14. Résultat n°14

    L

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1040

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • L
  15. Résultat n°15

    Ma - Mi

    Cote

    1 M 1042

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Ma - Mi
  16. Résultat n°16

    Ar - Au

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1029

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Ar - Au
  17. Résultat n°17

    Roche-sur - Roy

    Cote

    1 M 1052

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Roche-sur - Roy
  18. Résultat n°18

    F

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1037

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • F
  19. Résultat n°19

    Romans

    Cote

    1 M 1053

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Romans
  20. Résultat n°20

    Mirabel-aux-Baronnies

    Cote

    1 M 1043

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Mirabel-aux-Baronnies