Filtrer les résultats
Multimédias
  • 39
Nom de l'inventaire
  • 39
Période
  • 38
  • 39
  • 38
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 39
  • 39
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tulette

    Cote

    1 M 1061

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Tulette
  2. Résultat n°2

    Vas - Vol

    Cote

    1 M 1064

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Vas - Vol
  3. Résultat n°3

    E

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1036

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • E
  4. Résultat n°4

    Saint-N - Sal

    Cote

    1 M 1056

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Saint-N - Sal
  5. Résultat n°5

    D

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1035

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • D
  6. Résultat n°6

    Livron

    Cote

    1 M 1041

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Livron
  7. Résultat n°7

    Be - Br

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1031

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Be - Br
  8. Résultat n°8

    Ra - Rochette

    Cote

    1 M 1051

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Ra - Rochette
  9. Résultat n°9

    Saint-Bo - Saint-M

    Cote

    1 M 1055

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Saint-Bo - Saint-M
  10. Résultat n°10

    Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.

    Date

    1837-1890

    Cote

    1 M 1066

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Délits de chasse commis par des membres du conseil...
  11. Résultat n°11

    U - Val

    Cote

    1 M 1062

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • U - Val
  12. Résultat n°12

    Te - Tr

    Cote

    1 M 1060

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Te - Tr
  13. Résultat n°13

    Cl - Cu

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1033

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Cl - Cu
  14. Résultat n°14

    L

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1040

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • L
  15. Résultat n°15

    Ma - Mi

    Cote

    1 M 1042

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Ma - Mi
  16. Résultat n°16

    Ar - Au

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1029

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Ar - Au
  17. Résultat n°17

    Roche-sur - Roy

    Cote

    1 M 1052

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Roche-sur - Roy
  18. Résultat n°18

    F

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1037

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • F
  19. Résultat n°19

    Romans

    Cote

    1 M 1053

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Romans
  20. Résultat n°20

    Mirabel-aux-Baronnies

    Cote

    1 M 1043

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Mirabel-aux-Baronnies
  21. Résultat n°21

    H, J

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1039

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • H, J
  22. Résultat n°22

    Mol - Montj

    Cote

    1 M 1044

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Mol - Montj
  23. Résultat n°23

    Ch

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1032

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Ch
  24. Résultat n°24

    Die

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1034

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Die
  25. Résultat n°25

    Ai - Ao

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1028

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Ai - Ao
  26. Résultat n°26

    Vinsobres

    Cote

    1 M 1065

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Vinsobres
  27. Résultat n°27

    Sau - Su

    Cote

    1 M 1058

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Sau - Su
  28. Résultat n°28

    O

    Cote

    1 M 1048

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • O
  29. Résultat n°29

    Montm - Mot

    Cote

    1 M 1045

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Montm - Mot
  30. Résultat n°30

    Montélimar

    Cote

    1 M 1046

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Montélimar
  31. Résultat n°31

    G

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1038

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • G
  32. Résultat n°32

    Ba

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1030

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Ba
  33. Résultat n°33

    Pa - Pie

    Cote

    1 M 1049

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Pa - Pie
  34. Résultat n°34

    Nyons

    Cote

    1 M 1047

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Nyons
  35. Résultat n°35

    Sah - Saint-Ba

    Cote

    1 M 1054

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Sah - Saint-Ba
  36. Résultat n°36

    Valence

    Cote

    1 M 1063

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Valence
  37. Résultat n°37

    Pil - Pu

    Cote

    1 M 1050

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Pil - Pu
  38. Résultat n°38

    Saoû

    Cote

    1 M 1057

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Saoû
  39. Résultat n°39

    Tain-l'Hermitage

    Cote

    1 M 1059

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
    • Tain-l'Hermitage