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39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Tulette
Cote
1 M 1061
 Date- Lieu
Tulette (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Tulette
2

Vas - Vol
Cote
1 M 1064
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Vas - Vol
3

E
Cote
1 M 1036
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • E
4

Saint-N - Sal
Cote
1 M 1056
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Saint-N - Sal
5

D
Cote
1 M 1035
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • D
6

Livron
Cote
1 M 1041
 Date- Lieu
Livron-sur-Drôme (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Livron
7

Be - Br
Cote
1 M 1031
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Be - Br
8

Ra - Rochette
Cote
1 M 1051
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Ra - Rochette
9

Saint-Bo - Saint-M
Cote
1 M 1055
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Saint-Bo - Saint-M
10

Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.
Cote
1 M 1066
 Date
1837-1890
 Lieu
Aubenasson (Drôme, France), Bellegarde-en-Diois (Drôme, France), Colonzelle (Drôme, France), Combovin (Drôme , France), Condorcet (Drôme, France), Hostun (Drôme, France), Marsanne (Drôme, France), Montjoux (Drôme, France), Montmeyran (Drôme, France), Ponet-Saint-Auban (Drôme, France), Taulignan (Drôme, France), La Touche (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Délits de chasse commis par des membres du conseil...
11

U - Val
Cote
1 M 1062
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • U - Val
12

Te - Tr
Cote
1 M 1060
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Te - Tr
13

Cl - Cu
Cote
1 M 1033
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Cl - Cu
14

L
Cote
1 M 1040
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • L
15

Ma - Mi
Cote
1 M 1042
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Ma - Mi
16

Ar - Au
Cote
1 M 1029
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Ar - Au
17

Roche-sur - Roy
Cote
1 M 1052
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Roche-sur - Roy
18

F
Cote
1 M 1037
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • F
19

Romans
Cote
1 M 1053
 Date- Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Romans
20

Mirabel-aux-Baronnies
Cote
1 M 1043
 Date- Lieu
Mirabel-aux-Baronnies (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Élections et affaires communales.
  • Affaires communales.
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux. - Plaintes...
  • Mirabel-aux-Baronnies