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141 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    NEGRO Yvette

    Date

    2016

    Cote

    4065 W 352

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2016.
    • Commune de Villefranche-le-Château.
    • NEGRO Yvette
  2. Résultat n°2
    1853-1903

    302 medias

    1853-1903

    Date

    1853-1903

    Cote

    2 Mi 1071/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1853-1903
  3. Résultat n°3

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 1079

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Villefranche-le-Château.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  4. Résultat n°4
    Section D, Peyrebouc.

    1 media

    Section D, Peyrebouc.

    Date

    25 août 1813

    Cote

    3 P 3628/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Villefranche
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D, Peyrebouc.
  5. Résultat n°5
    1812-1897

    159 medias

    1812-1897

    Date

    1812-1897

    Cote

    2 Mi 1071/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Publications de mariages (1812-1897).
    • 1812-1897
  6. Résultat n°6
    1833-1842

    3 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1833-1842
  7. Résultat n°7
    Bonnefoy, Clément Mathieu

    1 media

    Bonnefoy, Clément Mathieu

    Date

    18 janvier 1888

    Cote

    1920 W 155

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bonnefoy, Clément Mathieu
  8. Résultat n°8

    Villefranche-le-Château. - MARTIN Mylène.

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 398

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Villefranche-le-Château. - MARTIN Mylène.
  9. Résultat n°9
    B. 1959.

    1 media

    B. 1959.

    Date

    1959

    Cote

    2058 W 10469, 2058 W 1123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Villefranche-le-Château
    • Section B
    • B. 1959.
  10. Résultat n°10

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Villefranche-le-Château
    • Relevés de propriétés.
  11. Résultat n°11

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  12. Résultat n°12

    Commune de Villefranche-le-Château.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 341

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Séderon.
    • Commune de Villefranche-le-Château.
  13. Résultat n°13

    Lambert, Tholas Clovis

    Date

    12 mai 1890

    Cote

    1920 W 621

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Lambert, Tholas Clovis
  14. Résultat n°14

    1960-1969

    Date

    1960-1969

    Cote

    4 E 10615

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1960-1969
  15. Résultat n°15

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Villefranche-le-Château
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  16. Résultat n°16

    1926-1936

    Date

    1926-1936

    Cote

    7 M 734

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Projets d'électrification.
    • Électrification de l'Est du département.
    • Communes d'Aulan, Ballons, Barret-de-Lioure, Eygalayes,...
    • 1926-1936

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  17. Résultat n°17

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  18. Résultat n°18

    13 juillet 1874, attentat à la pudeur sur une enfant : Villefranche. 13 juillet 1874, vol d'argent : Chantemerle [les-Blés]. 15 juillet 1874, tentative de viol : Châteauneuf-d'Isère. 16 juillet, vols de marchandises dans des gares : Cette (Hérault), Livron, Portes.

    Date

    13-16 juillet 1874

    Cote

    2 U 687

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 13 juillet 1874, attentat à la pudeur sur une enfant...
  19. Résultat n°19
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1923-1932
  20. Résultat n°20

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  21. Résultat n°21
    Section C, Berger.

    1 media

    Section C, Berger.

    Date

    25 août 1813

    Cote

    3 P 3628/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Villefranche
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Berger.
  22. Résultat n°22
    1904-1906

    19 medias

    1904-1906

    Date

    1904-1906

    Cote

    2 Mi 3008/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1904-1906
  23. Résultat n°23
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1943-1952
  24. Résultat n°24

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  25. Résultat n°25
    1823-1832

    64 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    5 Mi 378/R5

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1823-1832
  26. Résultat n°26

    Villefranche-le-Château.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 787

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Séderon.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Villefranche-le-Château.
  27. Résultat n°27

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4 E 10612

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1933-1942
  28. Résultat n°28

    Commune de Villefranche-le-Château.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 396

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Séderon.
    • Commune de Villefranche-le-Château.
  29. Résultat n°29

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Villefranche-le-Château
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  30. Résultat n°30
    Brunel, Honoré Isidore

    1 media

    Brunel, Honoré Isidore

    Date

    16 mai 1888

    Cote

    1920 W 154

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Brunel, Honoré Isidore
  31. Résultat n°31
    1913-1922

    2 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1913-1922
  32. Résultat n°32

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Villefranche-le-Château
    • Relevés de propriétés.
  33. Résultat n°33

    Volume 1 : cases 1-31 (6 février 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 2693

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Villefranche.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-31 (6 février 1882).
  34. Résultat n°34
    an XI-1812

    58 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    5 Mi 378/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • an XI-1812
  35. Résultat n°35
    1863-1872

    2 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1863-1872
  36. Résultat n°36

    Villefranche-le-Château.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1209

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Séderon.
    • Villefranche-le-Château.
  37. Résultat n°37

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  38. Résultat n°38

    Meffre, Suzanne Lucienne

    Cote

    3 R 128

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Meffre, Suzanne Lucienne
  39. Résultat n°39
    C. 1989.

    1 media

    C. 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2842 W 5522, 2842 W 146 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Villefranche-le-Château
    • Section C
    • C. 1989.
  40. Résultat n°40
    1908-1932

    91 medias

    1908-1932

    Date

    1908-1932

    Cote

    4 E 6123

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1908-1932
  41. Résultat n°41

    MARTIN Mylene

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 826

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Villefranche-le-Château.
    • MARTIN Mylene
  42. Résultat n°42

    Volume 1 : folios 1-145 (28 août 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2695

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Villefranche.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1958.
    • Volume 1 : folios 1-145 (28 août 1914).
  43. Résultat n°43
    A. 1989.

    1 media

    A. 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2842 W 5520, 2842 W 146 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Villefranche-le-Château
    • Section A
    • A. 1989.
  44. Résultat n°44
    1823-1832

    3 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1823-1832
  45. Résultat n°45

    Omblèze, Oriol et Saint-Martin-le-Colonel, Parnans, Peyrins, Peyrus, Ponsas et Saint-Vallier, Pontaix, Portes, Rimon et Savel, Rioms et Saint-Auban, Rochefort-Samson, La Rochette avec Ourches et Vaunaveys, Saint-Andéol, Saint-Étienne-en-Quint et Vachères, Saint-Barthélèmy-de-Vals et Saint-Uze, Saint-Donat, Saint-Laurent et Sainte-Eulalie, Saint-Nazaire, Saint-Restitut, Soyans, Les Tonils, L'Unité-sur-Isère, Villefranche et Séderon, Véronne.

    Date

    1799-1856

    Cote

    1 M 912

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
    • Projets de réunions de communes, choix de chef-lieu,...
    • Omblèze, Oriol et Saint-Martin-le-Colonel, Parnans,...
  46. Résultat n°46

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1679

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Séderon.
    • Commune de Villefranche-le-Château.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  47. Résultat n°47
    1933-1942

    2 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1933-1942
  48. Résultat n°48

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Villefranche-le-Château
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  49. Résultat n°49
    1843-1852

    3 medias

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1843-1852
  50. Résultat n°50

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Villefranche-le-Château
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  51. Résultat n°51

    GAUTHIER Patrice

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 825

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Villefranche-le-Château.
    • GAUTHIER Patrice
  52. Résultat n°52
    Lambert, Calvi Élie

    1 media

    Lambert, Calvi Élie

    Date

    8 août 1887

    Cote

    1920 W 582

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Lambert, Calvi Élie
  53. Résultat n°53

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  54. Résultat n°54

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Villefranche-le-Château
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  55. Résultat n°55

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Villefranche-le-Château
    • Relevés de propriétés.
  56. Résultat n°56
    1698-1792

    62 medias

    1698-1792

    Date

    1698-1792

    Cote

    5 Mi 378/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1698-1792).
    • 1698-1792
  57. Résultat n°57

    Commune de Villefranche-le-Château. - AB SERVICES.

    Date

    2017

    Cote

    4066 W 221

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2017.
    • Commune de Villefranche-le-Château. - AB SERVICES.
  58. Résultat n°58

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Villefranche-le-Château
    • Relevés de propriétés.
  59. Résultat n°59

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  60. Résultat n°60

    Commune de Villefranche-le-Château. - VIANELLI LEROY Marie Hélène

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 317

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Villefranche-le-Château. - VIANELLI LEROY...
  61. Résultat n°61

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  62. Résultat n°62

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4 E 10613

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1943-1952
  63. Résultat n°63
    Tableau d'assemblage. 1959.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1959.

    Date

    1959

    Cote

    2058 W 10467, 2058 W 1123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Villefranche-le-Château
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1959.
  64. Résultat n°64

    1970-2014

    Date

    1970-2014

    Cote

    4 E 10616

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1970-2014
  65. Résultat n°65
    1903-1912

    2 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1903-1912
  66. Résultat n°66
    1833-1842

    75 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    5 Mi 378/R6

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1833-1842
  67. Résultat n°67
    Imbert, Joseph Hippolyte

    1 media

    Imbert, Joseph Hippolyte

    Date

    19 mars 1880

    Cote

    1920 W 617

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Imbert, Joseph Hippolyte
  68. Résultat n°68
    1843-1852

    63 medias

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    5 Mi 378/R7

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1843-1852
  69. Résultat n°69
    1813-1822

    3 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1813-1822
  70. Résultat n°70

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  71. Résultat n°71

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Villefranche-le-Château
    • Relevés de propriétés.
  72. Résultat n°72

    26 avril 1869 : viol d'une enfant : Bourg-de-Péage. 26 avril 1869 : faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Valence. 27 avril 1869, infanticide : Villefranche. 28 avril 1869, assassinat d' une femme : Cornillac. 30 avril 1869, faux et usage de faux en écriture de commerce : Montélimar.

    Date

    26-30 avril 1869

    Cote

    2 U 641

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 26 avril 1869 : viol d'une enfant : Bourg-de-Péage....
  73. Résultat n°73

    Lambert, Robert Adrien

    Date

    10 août 1894

    Cote

    1920 W 633

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Lambert, Robert Adrien
  74. Résultat n°74
    Section B, Coste-Ras. Morins (les) (hameau, parcelles n° 254-278) (agrandissement).

    1 media

    Section B, Coste-Ras. Morins (les) (hameau, parcelles n° 254-278) (agrandissement).

    Date

    25 août 1813

    Cote

    3 P 3628/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Villefranche
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Coste-Ras. Morins (les) (hameau, parcelles...
  75. Résultat n°75

    30 octobre 1871, coups et blessures mortels sur conjoint : Mirmande. 31 octobre 1871, incendie de récoltes : Marsanne. 31 octobre 1871, attentats à la pudeur sur des enfants : Villefranche. 31 octobre 1871, attentats à la pudeur sur une enfant : Rochegude. 2 novembre 1871, vols d'effets militaires, recel : Valence. 2 novembre 1871, attentats à la pudeur sur une enfant : Crest.

    Date

    30 octobre-2 novembre 1871

    Cote

    2 U 653

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 30 octobre 1871, coups et blessures mortels sur conjoint...
  76. Résultat n°76

    Volume 1 : cases 1-23 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2694

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Villefranche.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1958.
    • Volume 1 : cases 1-23 (30 novembre 1910).
  77. Résultat n°77

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1680

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Séderon.
    • Commune de Villefranche-le-Château.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  78. Résultat n°78
    D. 1989.

    1 media

    D. 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2842 W 5523, 2842 W 146 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Villefranche-le-Château
    • Section D
    • D. 1989.
  79. Résultat n°79

    Villefranche-le-Château. - N°403 LANGLADE Christian.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 403

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Villefranche-le-Château. - N°403 LANGLADE Christian.
  80. Résultat n°80

    Villefranche-le-Château.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 360

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Séderon.
    • Villefranche-le-Château.