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141 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    NEGRO Yvette

    Date

    2016

    Cote

    4065 W 352

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2016.
    • Commune de Villefranche-le-Château.
    • NEGRO Yvette
  2. Résultat n°2
    1853-1903

    302 medias

    1853-1903

    Date

    1853-1903

    Cote

    2 Mi 1071/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1853-1903
  3. Résultat n°3

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 1079

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Villefranche-le-Château.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  4. Résultat n°4
    Section D, Peyrebouc.

    1 media

    Section D, Peyrebouc.

    Date

    25 août 1813

    Cote

    3 P 3628/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Villefranche
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D, Peyrebouc.
  5. Résultat n°5
    1812-1897

    159 medias

    1812-1897

    Date

    1812-1897

    Cote

    2 Mi 1071/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Publications de mariages (1812-1897).
    • 1812-1897
  6. Résultat n°6
    1833-1842

    3 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1833-1842
  7. Résultat n°7
    Bonnefoy, Clément Mathieu

    1 media

    Bonnefoy, Clément Mathieu

    Date

    18 janvier 1888

    Cote

    1920 W 155

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bonnefoy, Clément Mathieu
  8. Résultat n°8

    Villefranche-le-Château. - MARTIN Mylène.

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 398

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Villefranche-le-Château. - MARTIN Mylène.
  9. Résultat n°9
    B. 1959.

    1 media

    B. 1959.

    Date

    1959

    Cote

    2058 W 10469, 2058 W 1123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Villefranche-le-Château
    • Section B
    • B. 1959.
  10. Résultat n°10

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Villefranche-le-Château
    • Relevés de propriétés.
  11. Résultat n°11

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  12. Résultat n°12

    Commune de Villefranche-le-Château.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 341

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Séderon.
    • Commune de Villefranche-le-Château.
  13. Résultat n°13

    Lambert, Tholas Clovis

    Date

    12 mai 1890

    Cote

    1920 W 621

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Lambert, Tholas Clovis
  14. Résultat n°14

    1960-1969

    Date

    1960-1969

    Cote

    4 E 10615

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1960-1969
  15. Résultat n°15

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Villefranche-le-Château
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  16. Résultat n°16

    1926-1936

    Date

    1926-1936

    Cote

    7 M 734

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Projets d'électrification.
    • Électrification de l'Est du département.
    • Communes d'Aulan, Ballons, Barret-de-Lioure, Eygalayes,...
    • 1926-1936

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  17. Résultat n°17

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  18. Résultat n°18

    13 juillet 1874, attentat à la pudeur sur une enfant : Villefranche. 13 juillet 1874, vol d'argent : Chantemerle [les-Blés]. 15 juillet 1874, tentative de viol : Châteauneuf-d'Isère. 16 juillet, vols de marchandises dans des gares : Cette (Hérault), Livron, Portes.

    Date

    13-16 juillet 1874

    Cote

    2 U 687

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 13 juillet 1874, attentat à la pudeur sur une enfant...
  19. Résultat n°19
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1923-1932
  20. Résultat n°20

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  21. Résultat n°21
    Section C, Berger.

    1 media

    Section C, Berger.

    Date

    25 août 1813

    Cote

    3 P 3628/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Villefranche
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Berger.
  22. Résultat n°22
    1904-1906

    19 medias

    1904-1906

    Date

    1904-1906

    Cote

    2 Mi 3008/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1904-1906
  23. Résultat n°23
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1943-1952
  24. Résultat n°24

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  25. Résultat n°25
    1823-1832

    64 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    5 Mi 378/R5

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1823-1832
  26. Résultat n°26

    Villefranche-le-Château.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 787

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Séderon.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Villefranche-le-Château.
  27. Résultat n°27

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4 E 10612

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1933-1942
  28. Résultat n°28

    Commune de Villefranche-le-Château.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 396

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Séderon.
    • Commune de Villefranche-le-Château.
  29. Résultat n°29

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Villefranche-le-Château
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  30. Résultat n°30
    Brunel, Honoré Isidore

    1 media

    Brunel, Honoré Isidore

    Date

    16 mai 1888

    Cote

    1920 W 154

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Brunel, Honoré Isidore
  31. Résultat n°31
    1913-1922

    2 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1913-1922
  32. Résultat n°32

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Villefranche-le-Château
    • Relevés de propriétés.
  33. Résultat n°33

    Volume 1 : cases 1-31 (6 février 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 2693

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Villefranche.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-31 (6 février 1882).
  34. Résultat n°34
    an XI-1812

    58 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    5 Mi 378/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • an XI-1812
  35. Résultat n°35
    1863-1872

    2 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Tables décennales (1792-1952).
    • 1863-1872
  36. Résultat n°36

    Villefranche-le-Château.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1209

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Séderon.
    • Villefranche-le-Château.
  37. Résultat n°37

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  38. Résultat n°38

    Meffre, Suzanne Lucienne

    Cote

    3 R 128

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Meffre, Suzanne Lucienne
  39. Résultat n°39
    C. 1989.

    1 media

    C. 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2842 W 5522, 2842 W 146 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Villefranche-le-Château
    • Section C
    • C. 1989.
  40. Résultat n°40
    1908-1932

    91 medias

    1908-1932

    Date

    1908-1932

    Cote

    4 E 6123

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Villefranche-le-Château
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1908-1932