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Résultats de la recherche

1
Section D, Peyrebouc.

1 media

Section D, Peyrebouc.

Date

25 août 1813

Cote

3 P 3628/5

2
Section C, Berger.

1 media

Section C, Berger.

Date

25 août 1813

Cote

3 P 3628/4

3

Contentieux.

Date

1792-1830

Cote

3 P 2834

9
Section A, Village (le).

1 media

Section A, Village (le).

Date

25 août 1813

Cote

3 P 3628/2

11

Communes de :

Date

1813-1816

Cote

3 P 2965

12
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.

Date

25 août 1813

Cote

3 P 3628/1