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  1. Résultat n°1
    Section D, Peyrebouc.

    1 media

    Section D, Peyrebouc.

    Date

    25 août 1813

    Cote

    3 P 3628/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Villefranche
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D, Peyrebouc.
  2. Résultat n°2
    Section C, Berger.

    1 media

    Section C, Berger.

    Date

    25 août 1813

    Cote

    3 P 3628/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Villefranche
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Berger.
  3. Résultat n°3

    Contentieux.

    Date

    1792-1830

    Cote

    3 P 2834

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  4. Résultat n°4

    Volume 1 : cases 1-31 (6 février 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 2693

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Villefranche.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-31 (6 février 1882).
  5. Résultat n°5

    Volume 1 : folios 1-145 (28 août 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2695

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Villefranche.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1958.
    • Volume 1 : folios 1-145 (28 août 1914).
  6. Résultat n°6
    Section B, Coste-Ras. Morins (les) (hameau, parcelles n° 254-278) (agrandissement).

    1 media

    Section B, Coste-Ras. Morins (les) (hameau, parcelles n° 254-278) (agrandissement).

    Date

    25 août 1813

    Cote

    3 P 3628/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Villefranche
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Coste-Ras. Morins (les) (hameau, parcelles...
  7. Résultat n°7

    Volume 1 : cases 1-23 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2694

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Villefranche.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1958.
    • Volume 1 : cases 1-23 (30 novembre 1910).
  8. Résultat n°8

    Volume 1 : pages 1-120 (10 juin 1824).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 2692

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Villefranche.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1824-1914.
    • Volume 1 : pages 1-120 (10 juin 1824).
  9. Résultat n°9
    Section A, Village (le).

    1 media

    Section A, Village (le).

    Date

    25 août 1813

    Cote

    3 P 3628/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Villefranche
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Village (le).
  10. Résultat n°10

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''du Village'', section B dite ''de Coste Ras'', section C dite ''de Berger'', section D dite ''de Peyrebouc'' (10 juin 1824).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 2691

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Villefranche.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  11. Résultat n°11

    Communes de :

    Date

    1813-1816

    Cote

    3 P 2965

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas cantonaux.
    • Canton de Séderon.
    • Communes de :
  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    25 août 1813

    Cote

    3 P 3628/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Villefranche
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.