Verclause (Drôme, France)

Résultat n°1
Commune de Verclause.

Date

1986

Cote

1515 W 268
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Rémuzat.
- Commune de Verclause.
Résultat n°2
Volume 2 : pages 341-658.

Date

1833

Cote

3 P 2661
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Verclause.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1833-1914.
- Volume 2 : pages 341-658.
Résultat n°3

1 media
Section E3, Saint-Frérand.

Date

15 août 1831

Cote

3 P 3622/13
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Verclause
- Cadastre parcellaire.
- Section E3, Saint-Frérand.
Résultat n°4
1933-1942

Date

1933-1942

Cote

4 E 10583
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Verclause
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1933-1942
Résultat n°5
Quenin, Yves

Cote

3 R 130
- Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)
- Quenin, Yves
Résultat n°6
Relevés de propriétés 002 (VAL - ZIE).

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- Verclause
- Relevés de propriétés.
- Relevés de propriétés 002 (VAL - ZIE).
Résultat n°7
Année 1995.

Date

1995

Cote

3473 W 16
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1995.
Résultat n°8

1 media
Section F3, Mouret (le).

Date

15 août 1831

Cote

3 P 3622/16
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Verclause
- Cadastre parcellaire.
- Section F3, Mouret (le).
Résultat n°9
Verclause.

Date

1972

Cote

1524 W 262
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Référendums.
- Référendum du 23 avril 1972
- Résultats.
- Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
- Canton de Rémuzat.
- Verclause.
Résultat n°10

2 medias
1923-1932

Date

1923-1932
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Verclause
- Tables décennales (1792-1952).
- 1923-1932
Résultat n°11
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Clermont'', section B dite ''de Chatus'', section C dite ''du Village'', section D dite ''des Miraveaux'', section E dite ''de Saint Frérand'', section F dite ''du Mouret'' (15 juillet 1833).

Date

1833

Cote

3 P 2659
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Verclause.
- États de sections.
- Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
Résultat n°12
Verclause.

Date

1977

Cote

1164 W 578
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de Rémuzat.
- Verclause.
Résultat n°13
Commune de Verclause. - DA SILVA Armindo.

Date

2012

Cote

4067 W 813
- Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...
- Permis de construire, communes RNU (règlement national...
- Année 2012.
- Commune de Verclause. - DA SILVA Armindo.
Résultat n°14

1 media
Plan avec des lacunes.

Date

15 août 1831

Cote

3 P 3622/20
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Verclause
- Cadastre parcellaire.
- Section C, Village (le). Village (parcelles n° 1-141)...
- Plan avec des lacunes.
Résultat n°15
Relevés de propriétés 001 (ASS VAL).

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Verclause
- Relevés de propriétés.
- Relevés de propriétés 001 (ASS VAL).
Résultat n°16

1 media
B2. 1952.

Date

1952

Cote

2058 W 10369, 2058 W 1113 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Verclause
- Section B
- B2. 1952.
Résultat n°17

1 media
Eydoux, Julien Ernest

Date

20 septembre 1888

Cote

1920 W 598
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Eydoux, Julien Ernest
Résultat n°18

1 media
C. 1952.

Date

1952

Cote

2058 W 10371, 2058 W 1113 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Verclause
- Section C
- C. 1952.
Résultat n°19

1 media
A3. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 5450, 2842 W 144 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Verclause
- Section A
- A3. 1988.
Résultat n°20
Année 1997. Nord.

Date

1997

Cote

3473 W 19
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1997. Nord.
Résultat n°21

1 media
E2. 1952.

Date

1952

Cote

2058 W 10376, 2058 W 1113 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Verclause
- Section E
- E2. 1952.
Résultat n°22

1 media
Plan complet.

Date

15 août 1831

Cote

3 P 3622/6
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Verclause
- Cadastre parcellaire.
- Section B2, Chatus.
- Plan complet.
Résultat n°23

1 media
B3. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 5453, 2842 W 144 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Verclause
- Section B
- B3. 1988.
Résultat n°24

126 medias
1765-1792

Date

1765-1792

Cote

5 Mi 349/R2
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Verclause
- Baptêmes, mariages, sépultures (1661-1792).
- 1765-1792
Résultat n°25

2 medias
Verclause.

Date

1980

Cote

164 Fi 51-52
- Contexte : 164 Fi - Fonds Kirner
- Verclause.
Producteur :

Sylvie et Jean Kirner
Résultat n°26

1 media
F3. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 5463, 2842 W 144 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Verclause
- Section F
- F3. 1988.
Résultat n°27
Année 2002.

Date

2002

Cote

3473 W 25
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2002.
Résultat n°28
Volume 1 : cases 1-83 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 2663
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Verclause.
- Matrices.
- Matrice des propriétés bâties 1910-1951.
- Volume 1 : cases 1-83 (30 novembre 1910).
Résultat n°29

8 medias
1792-an X

Date

1792-an X
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Verclause
- Tables décennales (1792-1952).
- 1792-an X
Résultat n°30
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Verclause
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°31
Canton de Rémuzat. - Communes de Montréal (1807-1830), Pelonne (1829-1831), Poët-Sigillat (Le) (1807-1830), Pommerol (1809-1831), Rémuzat (1807-1831), Roussieux (1808-1830), Sahune (1808-1830), Saint-May (1807-1831), Verclause (1808-1831).

Date

1807-1831

Cote

3 P 2899
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Rémuzat. - Communes de Montréal (1807-1830),...
Résultat n°32

1 media
Bouffier, Auguste

Date

22 septembre 1891

Cote

1920 W 125
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Bouffier, Auguste
Résultat n°33

1 media
Section F2, Mouret (le).

Date

15 août 1831

Cote

3 P 3622/15
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Verclause
- Cadastre parcellaire.
- Section F2, Mouret (le).
Résultat n°34

1 media
E3. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 5460, 2842 W 144 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Verclause
- Section E
- E3. 1988.
Résultat n°35
Année 2000.

Date

2000

Cote

3473 W 23
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2000.
Résultat n°36
Relevés de propriétés 002 (VAN – ZIE).

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Verclause
- Relevés de propriétés.
- Relevés de propriétés 002 (VAN – ZIE).
Résultat n°37
Commune de Verclause.

Date

1981

Cote

1299 W 261
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Rémuzat.
- Commune de Verclause.
Résultat n°38
Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés).

Date

1975-1979

Cote

2057 W 1707
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Verclause.
- Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
Résultat n°39

5 medias
1903-1912

Date

1903-1912
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Verclause
- Tables décennales (1792-1952).
- 1903-1912
Résultat n°40

1 media
B3. 1952.

Date

1952

Cote

2058 W 10370, 2058 W 1113 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Verclause
- Section B
- B3. 1952.
Résultat n°41
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Verclause
- Relevés de propriétés.
Résultat n°42

1 media
A1. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 5448, 2842 W 144 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Verclause
- Section A
- A1. 1988.
Résultat n°43
5e pochette.

Date

1969-1974

Cote

2848 W 265
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes périodiques.
- Utilisation du territoire.
- Photos aériennes : échantillon 1969-1974.
- 5e pochette.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
Résultat n°44
20 août 1832, coups et blessures sur un homme : Le Poêt-Sigillat. 20 août 1832, vol de bêtes à laine : Verclause. 21 août 1832, vol de mulets : Montmiral. 21 août 1832, avortement : Portes [en-Valdaine]. 21 août 1832, vol d'effets d'habillement et de bouteilles de vin : Beausemblant. 22 août 1832, vol de blé : La Beaume-d'Hostun. 22 août 1832, cris séditieux dans un lieu public : Pierrelatte. 22 août 1832, vol d'argent : Montchenu. 25 août 1832, tentative d' incendie du lit et de la maison de l'oncle de l'un des accusés, tentative d'assassinat, vol d'objets mobiliers et d'effets d'habillement : Clérieux. 26 août 1832, assassinat de la femme de l'un des accusés : Chamaret. 28 août 1832, extorsion d'une quittance : Saint-Rambert-d'Albon. 28 août 1832, tentative de viol sur une jeune femme : Tain.

Date

20-28 août 1832

Cote

2 U 297
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 20 août 1832, coups et blessures sur un homme : Le...
Résultat n°45

1 media
Section A1, Clermont.

Date

15 août 1831

Cote

3 P 3622/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Verclause
- Cadastre parcellaire.
- Section A1, Clermont.
Résultat n°46

1 media
F3. 1952.

Date

1952

Cote

2058 W 10380, 2058 W 1113 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Verclause
- Section F
- F3. 1952.
Résultat n°47
1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4 E 10584
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Verclause
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1943-1952
Résultat n°48
Relevés de propriétés 002 (VAN - ZIE).

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Verclause
- Relevés de propriétés.
- Relevés de propriétés 002 (VAN - ZIE).
Résultat n°49

1 media
Fauque, Bertin Célestin

Date

18 février 1896

Cote

1920 W 612
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Fauque, Bertin Célestin
Résultat n°50
Verclause.

Date

1959

Cote

542 W 261
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de Pierrelatte.
- Verclause.
Résultat n°51
Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois, Cobonne, Eygalayes, Luc-en-Diois, Omblèze, Pradelle, Saint-Thomas-en-Royans, Valouse, Venterol, Verclause.

Date

2005-2008

Cote

3587 W 9
- Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
- Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
- Travaux d'alimentation en eau potable.
- Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau
Résultat n°52
N°369-90-0001

Date

1990

Cote

2889 W 59
- Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...
- Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
- Commune de Verclause.
- N°369-90-0001
Résultat n°53

1 media
Autrand, Séverin Abel

Date

12 février 1888

Cote

1920 W 144
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Autrand, Séverin Abel
Résultat n°54

1 media
Eydoux, Émile Dominique

Date

4 août 1888

Cote

1920 W 598
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Eydoux, Émile Dominique
Résultat n°55

1 media
A3. 1952.

Date

1952

Cote

2058 W 10367, 2058 W 1113 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Verclause
- Section A
- A3. 1952.
Résultat n°56

9 medias
an XI-1812

Date

an XI-1812
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Verclause
- Tables décennales (1792-1952).
- an XI-1812
Résultat n°57
Année 2001.

Date

2001

Cote

3473 W 24
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2001.
Résultat n°58
Scrutin du 29 avril 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1469
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Rémuzat.
- Commune de Verclause.
- Scrutin du 29 avril 1945.
Résultat n°59

1 media
Section A3, Clermont.

Date

15 août 1831

Cote

3 P 3622/4
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Verclause
- Cadastre parcellaire.
- Section A3, Clermont.
Résultat n°60
26 juillet 1866, faux et usage de faux en écriture privée : Le Buis. 26 juillet 1866, vol de bijoux : Verclause. 27 juillet 1866, vol d'argent : Romans. 6 août 1866, faux et usage de faux en écriture privée : Saoû. 8 août 1866, attentats à la pudeur sur des enfants : Saint-Paul-Trois-Châteaux. 10 août 1866, banqueroute frauduleuse : France.

Date

26 juillet-10 août 1866

Cote

2 U 610
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 26 juillet 1866, faux et usage de faux en écriture...
Résultat n°61
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 9
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1987.
- Verclause
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°62

1 media
D3. 1952.

Date

1952

Cote

2058 W 10374, 2058 W 1113 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Verclause
- Section D
- D3. 1952.
Résultat n°63

1 media
D1. 1952.

Date

1952

Cote

2058 W 10372, 2058 W 1113 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Verclause
- Section D
- D1. 1952.
Résultat n°64
Route départementale 994. - Pont à Rosans et Verclause.

Date

1981-1982

Cote

4084 W 34
- Contexte : 4084 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Ponts.
- Route départementale 994. - Pont à Rosans et Verclause.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons
Résultat n°65

120 medias
an XI-1812

Date

an XI-1812

Cote

5 Mi 349/R4
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Verclause
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- an XI-1812
Résultat n°66

7 medias
1863-1872

Date

1863-1872
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Verclause
- Tables décennales (1792-1952).
- 1863-1872
Résultat n°67

5 medias
1893-1902

Date

1893-1902
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Verclause
- Tables décennales (1792-1952).
- 1893-1902
Résultat n°68

2 medias
1933-1942

Date

1933-1942
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Verclause
- Tables décennales (1792-1952).
- 1933-1942
Résultat n°69
SELLIER Maxime

Date

2013

Cote

4283 W 187
- Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...
- Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
- Année 2013.
- Verclause.
- SELLIER Maxime
Résultat n°70
Verclause. - Alimentation en eau potable (1957-1964), source du ravin de l'Hubac et sources du ravin de Chatus (1997-1999), captage Vallon de Terronet (1978-1992).

Date

1957-1999

Cote

3018 W 343
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Verclause. - Alimentation en eau potable (1957-1964),...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°71
Volume 1 : pages 1-340 (16 juillet 1833).

Date

1833

Cote

3 P 2660
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Verclause.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1833-1914.
- Volume 1 : pages 1-340 (16 juillet 1833).
Résultat n°72
Relevés de propriétés 001 (ASS – VIT).

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Verclause
- Relevés de propriétés.
- Relevés de propriétés 001 (ASS – VIT).
Résultat n°73

63 medias
Sections A à D.

Cote

2056 W 589
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Verclause.
- Fichier cadastral
- Sections A à D.
Résultat n°74
Relevés de propriétés 002 (VAL - ZIE).

Cote

3473 W 8
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1986.
- Verclause
- Relevés de propriétés.
- Relevés de propriétés 002 (VAL - ZIE).
Résultat n°75
Commune de Verclause. - SCI CHAMORIN.

Date

2011

Cote

4067 W 575
- Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...
- Permis de construire, communes RNU (règlement national...
- Année 2011.
- Commune de Verclause. - SCI CHAMORIN.
Résultat n°76

95 medias
1823-1832

Date

1823-1832

Cote

5 Mi 349/R6
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Verclause
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1823-1832
Résultat n°77
Année 1997. Sud.

Date

1997

Cote

3473 W 20
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1997. Sud.
Résultat n°78

1 media
Section E1, Saint-Frérand.

Date

15 août 1831

Cote

3 P 3622/11
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Verclause
- Cadastre parcellaire.
- Section E1, Saint-Frérand.
Résultat n°79

102 medias
1833-1842

Date

1833-1842

Cote

5 Mi 349/R7
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Verclause
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1833-1842
Résultat n°80

1 media
Section D3, Miraveaux (les).

Date

15 août 1831

Cote

3 P 3622/10
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Verclause
- Cadastre parcellaire.
- Section D3, Miraveaux (les).

Résultats de la recherche

Commune de Verclause.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Volume 2 : pages 341-658.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Section E3, Saint-Frérand.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

1933-1942

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Quenin, Yves

Cote

Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

Relevés de propriétés 002 (VAL - ZIE).

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Année 1995.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Section F3, Mouret (le).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Verclause.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

1923-1932

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Verclause.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Commune de Verclause. - DA SILVA Armindo.

Date

Cote

Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

Plan avec des lacunes.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Relevés de propriétés 001 (ASS VAL).

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

B2. 1952.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Eydoux, Julien Ernest

Date

Cote

Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

C. 1952.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

A3. 1988.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Année 1997. Nord.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

E2. 1952.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.