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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes. - Bouchet, Rochegude, Suze-la-Rousse et Tulette au département de Vaucluse (1821). Saint-Maurice au département de Vaucluse (1825). Ferrassières au département de Vaucluse (copie de 1729 et 1741, an XIII-1833). Grignan avec Grillon (1813-1815). Grillon avec Taulignan (1813-1815).

    Date

    1804-1833

    Cote

    1 M 837

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Vaucluse.
    • Projets de rattachement.
    • Communes. - Bouchet, Rochegude, Suze-la-Rousse et Tulette...
  2. Résultat n°2

    Rochegude, Sainte-Cécile avec La Garde-Paréol (an XII-1870). Visan, Richerenches, Grillon avec Valréas (1811). Reilhanette avec Aurel (1813-1817). Mollans avec Saint-Léger (1819-1821). Plaisians avec Brantes (1831-1832). Suze-la-Rousse avec Bollène (1867-1870).

    Date

    1803-1870

    Cote

    1 M 834

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Vaucluse.
    • Limites des communes. - Fixation et contestation.
    • Rochegude, Sainte-Cécile avec La Garde-Paréol (an XII-1870)....
  3. Résultat n°3

    Pierrelatte avec Lapalud.

    Date

    1803-1855

    Cote

    1 M 835

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Vaucluse.
    • Limites des communes. - Fixation et contestation.
    • Pierrelatte avec Lapalud.
  4. Résultat n°4

    Enclave de Valréas . - Territoires des communes de Valréas, Grillon, Visan, Richerenches, Puyméras, Faucon, Suze-la-Rousse, Tulette, Rochegude, Saint-Maurice, Bouchet, Saint-Pantaléon, Colonzelle et de La Baume-de-Transit, fixation et contestation des limites, réunion.

    Date

    1810-1888

    Cote

    1 M 838

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Vaucluse.
    • Enclave de Valréas . - Territoires des communes de...
  5. Résultat n°5

    Dossiers P à V : pièces individuelles.

    Cote

    2 U 509

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Avortements : départements de la Drôme, du Gard, du...
    • Dossiers P à V : pièces individuelles.
  6. Résultat n°6

    29 avril 1872, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Montélimar. 30 avril 1872, attentats à la pudeur sur une enfant : Jonchères. 30 avril 1872, attentats à la pudeur sur une enfant : Aurel. 2 mai 1872, assassinat d'une femme, vol d'argent : Glandage. 2 mai 1872, vols d'argent et d'objets mobiliers : départements de la Drôme, du Gard et du Vaucluse. 22 juillet 1872, vol d'objets mobiliers : La Bâtie-Rolland. 23 juillet 1872, attentat à la pudeur, coups et blessures sur une enfant : Saint-Auban. 23 juillet 1872, vols d'argent et de poudre de chasse : Montbrison. 26 juillet 1872, incendie volontaire d'un édifice : Réauville. 25 juillet 1872, vol d'argent : Fiancey. 25 juillet 1872, homicide sur un homme : Montmeyran. 27 juillet 1872, tentative d'empoisonnement du mari de l'accusée : Montélimar.

    Date

    29 avril-27 juillet 1872

    Cote

    2 U 657

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 29 avril 1872, faux et usage de faux en écriture privée...
  7. Résultat n°7

    Dossiers G à O : pièces individuelles.

    Cote

    2 U 508

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Avortements : départements de la Drôme, du Gard, du...
    • Dossiers G à O : pièces individuelles.
  8. Résultat n°8

    Dossier général : pièces d'information et d'assises. Dossiers lettres B à F : pièces individuelles.

    Cote

    2 U 507

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Avortements : départements de la Drôme, du Gard, du...
    • Dossier général : pièces d'information et d'assises....
  9. Résultat n°9

    Ventes de béliers mérinos et de laine. - Bergerie nationale de Rambouillet (Seine et Oise), résultats des ventes : comptes-rendus (an IX-an XII) ; avis de ventes : affiche, correspondance (an XIII-1809). Bergeries nationales de Perpignan (Pyrénées-Orientales) et d'Arles (Bouches-du-Rhône), avis de ventes : affiches, circulaires, correspondance (an IX-1816). Ventes de béliers par des particuliers en Ardèche, Indre-et-Loire, Vaucluse : avis (affiches), notes, correspondance (an XIII-1812). Vente de laines d'Espagne à Bayonne : correspondance, règlement, avis (affiches) (1809-1810). Laines pour confection de draps et de tricots pour les troupes, demande de renseignements sur les prix : correspondance (1808).

    Date

    an IX-1816

    Cote

    7 M 219

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Animaux et production animale.
    • Bétail.
    • Espèce ovine.
    • Amélioration des bêtes à laine.
    • Ventes de béliers mérinos et de laine. - Bergerie nationale...
  10. Résultat n°10

    Cantons. - Canton de Suze-la-Rousse au département de la Drôme (an VIII). Canton de Valréas au département de la Drôme (an VIII-an IX).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    1 M 836

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Vaucluse.
    • Projets de rattachement.
    • Cantons. - Canton de Suze-la-Rousse au département...