Vaucluse (France ; département)

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Cantons. - Canton de Suze-la-Rousse au département de la Drôme (an VIII). Canton de Valréas au département de la Drôme (an VIII-an IX).

Ventes de béliers mérinos et de laine. - Bergerie nationale de Rambouillet (Seine et Oise), résultats des ventes : comptes-rendus (an IX-an XII) ; avis de ventes : affiche, correspondance (an XIII-1809). Bergeries nationales de Perpignan (Pyrénées-Orientales) et d'Arles (Bouches-du-Rhône), avis de ventes : affiches, circulaires, correspondance (an IX-1816). Ventes de béliers par des particuliers en Ardèche, Indre-et-Loire, Vaucluse : avis (affiches), notes, correspondance (an XIII-1812). Vente de laines d'Espagne à Bayonne : correspondance, règlement, avis (affiches) (1809-1810). Laines pour confection de draps et de tricots pour les troupes, demande de renseignements sur les prix : correspondance (1808).

Rochegude, Sainte-Cécile avec La Garde-Paréol (an XII-1870). Visan, Richerenches, Grillon avec Valréas (1811). Reilhanette avec Aurel (1813-1817). Mollans avec Saint-Léger (1819-1821). Plaisians avec Brantes (1831-1832). Suze-la-Rousse avec Bollène (1867-1870).

Pierrelatte avec Lapalud.

Communes. - Bouchet, Rochegude, Suze-la-Rousse et Tulette au département de Vaucluse (1821). Saint-Maurice au département de Vaucluse (1825). Ferrassières au département de Vaucluse (copie de 1729 et 1741, an XIII-1833). Grignan avec Grillon (1813-1815). Grillon avec Taulignan (1813-1815).

Enclave de Valréas . - Territoires des communes de Valréas, Grillon, Visan, Richerenches, Puyméras, Faucon, Suze-la-Rousse, Tulette, Rochegude, Saint-Maurice, Bouchet, Saint-Pantaléon, Colonzelle et de La Baume-de-Transit, fixation et contestation des limites, réunion.

Dossiers P à V : pièces individuelles.

Dossiers G à O : pièces individuelles.

Dossier général : pièces d'information et d'assises. Dossiers lettres B à F : pièces individuelles.

29 avril 1872, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Montélimar. 30 avril 1872, attentats à la pudeur sur une enfant : Jonchères. 30 avril 1872, attentats à la pudeur sur une enfant : Aurel. 2 mai 1872, assassinat d'une femme, vol d'argent : Glandage. 2 mai 1872, vols d'argent et d'objets mobiliers : départements de la Drôme, du Gard et du Vaucluse. 22 juillet 1872, vol d'objets mobiliers : La Bâtie-Rolland. 23 juillet 1872, attentat à la pudeur, coups et blessures sur une enfant : Saint-Auban. 23 juillet 1872, vols d'argent et de poudre de chasse : Montbrison. 26 juillet 1872, incendie volontaire d'un édifice : Réauville. 25 juillet 1872, vol d'argent : Fiancey. 25 juillet 1872, homicide sur un homme : Montmeyran. 27 juillet 1872, tentative d'empoisonnement du mari de l'accusée : Montélimar.

1610

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23 septembre 1799

Cantons. - Canton de Suze-la-Rousse au département de la Drôme (an VIII). Canton de Valréas au département de la Drôme (an VIII-an IX).

23 septembre 1800

Ventes de béliers mérinos et de laine. - Bergerie nationale de Rambouillet (Seine et Oise), résultats des ventes : comptes-rendus (an IX-an XII) ; avis de ventes : affiche, correspondance (an XIII-1809). Bergeries nationales de Perpignan (Pyrénées-Orientales) et d'Arles (Bouches-du-Rhône), avis de ventes : affiches, circulaires, correspondance (an IX-1816). Ventes de béliers par des particuliers en Ardèche, Indre-et-Loire, Vaucluse : avis (affiches), notes, correspondance (an XIII-1812). Vente de laines d'Espagne à Bayonne : correspondance, règlement, avis (affiches) (1809-1810). Laines pour confection de draps et de tricots pour les troupes, demande de renseignements sur les prix : correspondance (1808).

1 janvier 1803

Rochegude, Sainte-Cécile avec La Garde-Paréol (an XII-1870). Visan, Richerenches, Grillon avec Valréas (1811). Reilhanette avec Aurel (1813-1817). Mollans avec Saint-Léger (1819-1821). Plaisians avec Brantes (1831-1832). Suze-la-Rousse avec Bollène (1867-1870).

1 janvier 1803

Pierrelatte avec Lapalud.

1 janvier 1804

Communes. - Bouchet, Rochegude, Suze-la-Rousse et Tulette au département de Vaucluse (1821). Saint-Maurice au département de Vaucluse (1825). Ferrassières au département de Vaucluse (copie de 1729 et 1741, an XIII-1833). Grignan avec Grillon (1813-1815). Grillon avec Taulignan (1813-1815).

1 janvier 1810

Enclave de Valréas . - Territoires des communes de Valréas, Grillon, Visan, Richerenches, Puyméras, Faucon, Suze-la-Rousse, Tulette, Rochegude, Saint-Maurice, Bouchet, Saint-Pantaléon, Colonzelle et de La Baume-de-Transit, fixation et contestation des limites, réunion.

27 août 1856

Dossiers P à V : pièces individuelles.

27 août 1856

Dossiers G à O : pièces individuelles.

27 août 1856

Dossier général : pièces d'information et d'assises. Dossiers lettres B à F : pièces individuelles.

29 avril 1872

29 avril 1872, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Montélimar. 30 avril 1872, attentats à la pudeur sur une enfant : Jonchères. 30 avril 1872, attentats à la pudeur sur une enfant : Aurel. 2 mai 1872, assassinat d'une femme, vol d'argent : Glandage. 2 mai 1872, vols d'argent et d'objets mobiliers : départements de la Drôme, du Gard et du Vaucluse. 22 juillet 1872, vol d'objets mobiliers : La Bâtie-Rolland. 23 juillet 1872, attentat à la pudeur, coups et blessures sur une enfant : Saint-Auban. 23 juillet 1872, vols d'argent et de poudre de chasse : Montbrison. 26 juillet 1872, incendie volontaire d'un édifice : Réauville. 25 juillet 1872, vol d'argent : Fiancey. 25 juillet 1872, homicide sur un homme : Montmeyran. 27 juillet 1872, tentative d'empoisonnement du mari de l'accusée : Montélimar.

Ventes de béliers mérinos et de laine. - Bergerie nationale de Rambouillet (Seine et Oise), résultats des ventes : comptes-rendus (an IX-an XII) ; avis de ventes : affiche, correspondance (an XIII-1809). Bergeries nationales de Perpignan (Pyrénées-Orientales) et d'Arles (Bouches-du-Rhône), avis de ventes : affiches, circulaires, correspondance (an IX-1816). Ventes de béliers par des particuliers en Ardèche, Indre-et-Loire, Vaucluse : avis (affiches), notes, correspondance (an XIII-1812). Vente de laines d'Espagne à Bayonne : correspondance, règlement, avis (affiches) (1809-1810). Laines pour confection de draps et de tricots pour les troupes, demande de renseignements sur les prix : correspondance (1808).

23 septembre 1800