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34 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Volume 1 : pages 1-380 (3 juin 1833).
Cote
3 P 2631
 Date
1833
 Lieu
Vassieux (Drôme, France), Vassieux-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Vassieux.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1833-1914.
  • Volume 1 : pages 1-380 (3 juin 1833).
Résultat n°2
Section F2, Saint-Genix.

1 media

Section F2, Saint-Genix.
Cote
3 P 3617/12
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Saint-Genix
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section F2, Saint-Genix.
Résultat n°3
Section B, Fouletier.

1 media

Section B, Fouletier.
Cote
3 P 3617/5
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Fouletier
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B, Fouletier.
Résultat n°4
Section C2, Château (le).

1 media

Section C2, Château (le).
Cote
3 P 3617/7
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Château (le).
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C2, Château (le).
Résultat n°5
Section C3, Château (le).

1 media

Section C3, Château (le).
Cote
3 P 3617/8
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Château (le).
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C3, Château (le).
Résultat n°6
Section H2, Village (le). Village (parcelles n° 326-588) (agrandissement).

1 media

Section H2, Village (le). Village (parcelles n° 326-588) (agrandissement).
Cote
3 P 3617/17
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Vassieux (Drôme, France), Vassieux-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section H2, Village (le). Village (parcelles n° 326-588)...
Résultat n°7

Contentieux.
Cote
3 P 2834
 Date
1792-1830
 Lieu
Margès (Drôme, France), Saint-Donat (Drôme, France), Mercurol (Drôme, France), Veaunes (Drôme, France), Mévouillon (Drôme, France), Villefranche (Drôme, France), Mirabel-aux-Baronnies (Drôme, France), Nyons (Drôme, France), Miscon (Drôme, France), Ravel (Drôme, France), Montbrun (Drôme, France), Montjoux (Drôme, France), Vesc (Drôme, France), Moras (Drôme, France), Peyrins (Drôme, France), Piégros (Drôme, France), Plan-de-Baix (Drôme, France), Le Poët-en-Percip (Drôme, France), La Rochette-du Buis (Drôme, France), Portes-en-Valdaine (Drôme, France), La Touche (Drôme, France), Puy-Saint-Martin (Drôme, France), Romans (Drôme, France), Clérieux (Drôme, France), Saint-Agnan-en Vercors (Drôme, France), Vassieux (Drôme, France), Saint-Auban (Drôme, France), Sainte-Euphémie (Drôme, France), Saint-Barthélémy-de-Vals (Drôme, France), Saint-Vallier (Drôme, France), Saint-Julien-en-Quint (Drôme, France), Saint-Martin-le-Colonel (Drôme, France), Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France), Bouvante (Drôme, France), Saint-Nazaire-le-Désert (Drôme, France), Saint-Paul-lès-Romans (Drôme, France), Savasse (Drôme, France), Les Tourrettes (Drôme, France), Triors (Drôme, France), Venterol (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Délimitation des communes.
  • Fonds de la préfecture.
  • Fixation des limites.
  • Contentieux.
Résultat n°8
Plan complet.

1 media

Plan complet.
Cote
3 P 3617/21
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Vassieux (Drôme, France), Vassieux-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section D, Beausière.
  • Plan complet.
Résultat n°9

Canton de La Chapelle-en-Vercors.- Communes de Chapelle-en-Vercors (La) (1828-1833), Saint-Agnan-en-Vercors (1828-1831), Saint-Julien-en-Vercors (1828-1833), Saint-Martin-en-Vercors (1828-1832), Vassieux (1828-1833).
Cote
3 P 2859
 Date
1828-1833
 Lieu
La Chapelle-en-Vercors (Drôme, France), Saint-Agnan-en-Vercors (Drôme, France), Saint-Julien-en-Vercors (Drôme, France), Saint-Martin-en-Vercors (Drôme, France), Vassieux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Délimitation des communes.
  • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
  • Fixation des limites.
  • Canton de La Chapelle-en-Vercors.- Communes de Chapelle-en-Vercors...
Résultat n°10
Section F1, Saint-Genix.

1 media

Section F1, Saint-Genix.
Cote
3 P 3617/11
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Saint-Genix
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section F1, Saint-Genix.
Résultat n°11
Plan complet.

1 media

Plan complet.
Cote
3 P 3617/19
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Vassieux (Drôme, France), Vassieux-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A1, Mure (la). Mure (hameau de la) (agrandissement...
  • Plan complet.
Résultat n°12
Plan avec des lacunes.

1 media

Plan avec des lacunes.
Cote
3 P 3617/2
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Vassieux (Drôme, France), Vassieux-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A1, Mure (la). Mure (hameau de la) (agrandissement...
  • Plan avec des lacunes.
Résultat n°13

Volume 2 : pages 381-760.
Cote
3 P 2632
 Date
1833
 Lieu
Vassieux (Drôme, France), Vassieux-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Vassieux.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1833-1914.
  • Volume 2 : pages 381-760.
Résultat n°14
Section G2, Granges (les).

1 media

Section G2, Granges (les).
Cote
3 P 3617/14
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Granges (les)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section G2, Granges (les).
Résultat n°15
Plan complet.

1 media

Plan complet.
Cote
3 P 3617/22
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Vassieux (Drôme, France), Vassieux-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section E, Chaumas (le).
  • Plan complet.
Résultat n°16
Copie.

1 media

Copie.
Cote
3 P 3617/20
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Vassieux (Drôme, France), Vassieux-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A2, Mure (la). Mure (la) (hameau, parcelles...
  • Copie.
Résultat n°17
Plan original.

1 media

Plan original.
Cote
3 P 3617/3
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Vassieux (Drôme, France), Vassieux-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A2, Mure (la). Mure (la) (hameau, parcelles...
  • Plan original.
Résultat n°18

Volume 1 : cases 1-233 (30 novembre 1910).
Cote
3 P 2634
 Date
1910
 Lieu
Vassieux (Drôme, France), Vassieux-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Vassieux.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés bâties 1910-1973.
  • Volume 1 : cases 1-233 (30 novembre 1910).
Résultat n°19

Canton de La Chapelle-en-Vercors.- Communes de Saint-Agnan-en-Vercors (1807-1829), Saint-Julien-en-Vercors (1828-1830), Saint-Martin-en-Vercors (1828-1830), Vassieux (1807-1840).
Cote
3 P 2858
 Date
1807-1840
 Lieu
Saint-Agnan-en-Vercors(Drôme, France), Saint-Julien-en-Vercors (Drôme, France), Saint-Martin-en-Vercors (Drôme, France), Vassieux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Délimitation des communes.
  • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
  • Fixation des limites.
  • Canton de La Chapelle-en-Vercors.- Communes de Saint-Agnan-en-Vercors...
Résultat n°20
Section C1, Château (le).

1 media

Section C1, Château (le).
Cote
3 P 3617/6
 Date
27 juillet 1830
 Lieu
Château (le).
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Vassieux
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C1, Château (le).