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Résultats de la recherche

  • 1

    Volume 1 : pages 1-380 (3 juin 1833).

    Date

    1833

    Cote

    3 P 2631

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Vassieux.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1833-1914.
    • Volume 1 : pages 1-380 (3 juin 1833).
  • 2
    Section F2, Saint-Genix.

    1 media

    Section F2, Saint-Genix.

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F2, Saint-Genix.
  • 3
    Section B, Fouletier.

    1 media

    Section B, Fouletier.

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Fouletier.
  • 4
    Section C2, Château (le).

    1 media

    Section C2, Château (le).

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Château (le).
  • 5
    Section C3, Château (le).

    1 media

    Section C3, Château (le).

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C3, Château (le).
  • 6
    Section H2, Village (le). Village (parcelles n° 326-588) (agrandissement).

    1 media

    Section H2, Village (le). Village (parcelles n° 326-588) (agrandissement).

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/17

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section H2, Village (le). Village (parcelles n° 326-588)...
  • 7

    Contentieux.

    Date

    1792-1830

    Cote

    3 P 2834

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  • 8
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/21

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D, Beausière.
    • Plan complet.
  • 9

    Canton de La Chapelle-en-Vercors.- Communes de Chapelle-en-Vercors (La) (1828-1833), Saint-Agnan-en-Vercors (1828-1831), Saint-Julien-en-Vercors (1828-1833), Saint-Martin-en-Vercors (1828-1832), Vassieux (1828-1833).

    Date

    1828-1833

    Cote

    3 P 2859

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.- Communes de Chapelle-en-Vercors...
  • 10
    Section F1, Saint-Genix.

    1 media

    Section F1, Saint-Genix.

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/11

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F1, Saint-Genix.
  • 11
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/19

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Mure (la). Mure (hameau de la) (agrandissement...
    • Plan complet.
  • 12
    Plan avec des lacunes.

    1 media

    Plan avec des lacunes.

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Mure (la). Mure (hameau de la) (agrandissement...
    • Plan avec des lacunes.
  • 13

    Volume 2 : pages 381-760.

    Date

    1833

    Cote

    3 P 2632

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Vassieux.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1833-1914.
    • Volume 2 : pages 381-760.
  • 14
    Section G2, Granges (les).

    1 media

    Section G2, Granges (les).

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/14

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section G2, Granges (les).
  • 15
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/22

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E, Chaumas (le).
    • Plan complet.
  • 16
    Copie.

    1 media

    Copie.

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/20

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Mure (la). Mure (la) (hameau, parcelles...
    • Copie.
  • 17
    Plan original.

    1 media

    Plan original.

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Mure (la). Mure (la) (hameau, parcelles...
    • Plan original.
  • 18

    Volume 1 : cases 1-233 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2634

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Vassieux.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1973.
    • Volume 1 : cases 1-233 (30 novembre 1910).
  • 19

    Canton de La Chapelle-en-Vercors.- Communes de Saint-Agnan-en-Vercors (1807-1829), Saint-Julien-en-Vercors (1828-1830), Saint-Martin-en-Vercors (1828-1830), Vassieux (1807-1840).

    Date

    1807-1840

    Cote

    3 P 2858

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.- Communes de Saint-Agnan-en-Vercors...
  • 20
    Section C1, Château (le).

    1 media

    Section C1, Château (le).

    Date

    27 juillet 1830

    Cote

    3 P 3617/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Vassieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Château (le).