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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bon, Ferdinand

    Date

    5 août 1881

    Cote

    1920 W 665

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bon, Ferdinand
  2. Résultat n°2

    5 juin 1815, meurtre d'un homme : Rac. 6 juin 1815, tentative de meurtre sur un homme : Valvignères (Ardèche). 7 juin 1815, contrefaction de marteaux servant aux marques forestières : Lus-la-Croix-Haute. 8 juin 1815, assassinat de la sœur de l'accusé : Vassieux. 4 septembre 1815, cris séditieux dans un lieu public : Montélimar. 10 novembre 1815, provocation à la guerre civile par discours ou propos séditieux dans un lieu public : Puygiron. 10 novembre 1815, tenue de discours tentant à détruire ou changer le gouvernement, excitation des citoyens à s'armer contre l'autorité royale : Montélimar.

    Date

    5 juin-10 novembre 1815

    Cote

    2 U 199

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 5 juin 1815, meurtre d'un homme : Rac. 6 juin 1815,...
  3. Résultat n°3
    Granon, Onésime Louis

    1 media

    Granon, Onésime Louis

    Date

    20 octobre 1888

    Cote

    1920 W 21

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Granon, Onésime Louis
  4. Résultat n°4
    Baral, Henri Julien

    1 media

    Baral, Henri Julien

    Date

    21 janvier 1890

    Cote

    1920 W 58

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Baral, Henri Julien
  5. Résultat n°5

    Brachet, Maurice Louis Charles

    Date

    10 octobre 1898

    Cote

    1920 W 657

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Brachet, Maurice Louis Charles
  6. Résultat n°6
    Armand, Eugène Félicien

    1 media

    Armand, Eugène Félicien

    Date

    8 janvier 1895

    Cote

    1920 W 616

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Armand, Eugène Félicien