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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    B, Cros des Aigues. 1934.

    1 media

    B, Cros des Aigues. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 10257, 2058 W 1091 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Valouse
    • Section B
    • B, Cros des Aigues. 1934.
  2. Résultat n°2

    N°363-95-0001

    Date

    1995

    Cote

    2889 W 57

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Valouse.
    • N°363-95-0001
  3. Résultat n°3

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Valouse
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  4. Résultat n°4

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Valouse
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  5. Résultat n°5

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  6. Résultat n°6
    Section A, Église (l'). Section B, Cros des Aigues (le).

    1 media

    Section A, Église (l'). Section B, Cros des Aigues (le).

    Date

    24 mai 1825

    Cote

    3 P 3616/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Valouse
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Église (l'). Section B, Cros des Aigues...
  7. Résultat n°7

    Valouse.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 577

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Nyons.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Valouse.
  8. Résultat n°8
    1833-1842

    54 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    5 Mi 290/R5

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1833-1842
  9. Résultat n°9

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''de l'Eglise'', section B dite ''du Cros des Aigues'' (4 décembre 1826).

    Date

    1826

    Cote

    3 P 2625

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Valouse.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  10. Résultat n°10

    Valouse. - N°1000 VANDERHAVE/ROGGENBUCK Harriet et Werner.

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 1000

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Valouse. - N°1000 VANDERHAVE/ROGGENBUCK Harriet et...
  11. Résultat n°11
    A, L'Église. 1934.

    1 media

    A, L'Église. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 10256, 2058 W 1091 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Valouse
    • Section A
    • A, L'Église. 1934.
  12. Résultat n°12

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  13. Résultat n°13

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1424

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Valouse.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  14. Résultat n°14

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Valouse
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  15. Résultat n°15

    Commune de Valouse. - MICHEL Marie-Dominique.

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 812

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Valouse. - MICHEL Marie-Dominique.
  16. Résultat n°16

    Commune de Valouse.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 239

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Valouse.
  17. Résultat n°17

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  18. Résultat n°18

    Fichier cadastral, section A.

    Cote

    2056 W 581

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Valouse.
    • Fichier cadastral, section A.
  19. Résultat n°19

    Volume 1 : cases 1-18 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2628

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Valouse.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1933.
    • Volume 1 : cases 1-18 (30 novembre 1910).
  20. Résultat n°20

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Valouse
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  21. Résultat n°21

    N°363-90-0001

    Date

    1990

    Cote

    2889 W 56

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Valouse.
    • N°363-90-0001
  22. Résultat n°22

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  23. Résultat n°23

    Commune de Valouse.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 241

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Valouse.
  24. Résultat n°24
    1853-1902

    283 medias

    1853-1902

    Date

    1853-1902

    Cote

    2 Mi 1060/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1853-1902
  25. Résultat n°25

    Canton de Nyons.

    Cote

    3 P 2938

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Nyons.
  26. Résultat n°26

    1941-1953

    Date

    1941-1953

    Cote

    4 E 10550

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1941-1953
  27. Résultat n°27
    an XI-1812

    63 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    5 Mi 290/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • an XI-1812
  28. Résultat n°28
    1903-1916

    72 medias

    1903-1916

    Date

    1903-1916

    Cote

    4 E 6094

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1903-1916
  29. Résultat n°29

    Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois, Cobonne, Eygalayes, Luc-en-Diois, Omblèze, Pradelle, Saint-Thomas-en-Royans, Valouse, Venterol, Verclause.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3587 W 9

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'alimentation en eau potable.
    • Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  30. Résultat n°30

    Valouse.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1087

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Nyons.
    • Valouse.
  31. Résultat n°31
    A. 1989.

    1 media

    A. 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2842 W 5389, 2842 W 143 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Valouse
    • Section A
    • A. 1989.
  32. Résultat n°32

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  33. Résultat n°33

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Valouse
    • Relevés de propriétés.
  34. Résultat n°34

    Commune de Valouse.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 238

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Valouse.
  35. Résultat n°35

    N°363-85-0002

    Date

    1985

    Cote

    2889 W 55

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Valouse.
    • N°363-85-0002
  36. Résultat n°36

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valouse
    • Relevés de propriétés.
  37. Résultat n°37

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Valouse
    • Relevés de propriétés.
  38. Résultat n°38
    1917-1927

    40 medias

    1917-1927

    Date

    1917-1927

    Cote

    4 E 6095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1917-1927
  39. Résultat n°39

    Valouse.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 238

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Nyons.
    • Valouse.
  40. Résultat n°40
    1823-1832

    69 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    5 Mi 290/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1823-1832