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    Litige avec Jean Louis André Amenc et la commune de Valensole, règlement.

    Date

    1836-1840

    Cote

    367 J 14

    • Contexte : 367 J - Fonds Toesca

    • Jean-Claude Foriel.
    • Activités professionnelles.
    • Travaux publics.
    • Pont en charpente sur la rivière d'Asse, association...
    • Litige avec Jean Louis André Amenc et la commune de...

    Producteur :

    Les producteurs principaux du fonds sont Jean-Claude Foriel, Jeanne-Marie Foriel née Bernard, épouse du précédent, Eugène Foriel et Emma Foriel, leurs enfants, Emma Marie Toesca née Foriel, fille d'Eugène Foriel, Jacques Toesca, René Toesca et Annie Colombet née Toesca, enfants d'Emma Marie Toesca et Pierre Toesca et Maryse Toesca, enfants de Jacques Toesca.