| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 235
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Date 1872-1935
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Lieu
AIX - - Rivières. Drôme : extraction de matériaux, AIX - - Rivières. Drôme : exécution de divers travaux, AOÛSTE - - Rivières. Drôme : construction d'un pont, BONLIEU - - Rivières. Roubion : construction d'un pont, BOURG-DE-PÉAGE - - Rivières. Isère : encombrement sur le chemin de halage, BOURG-LÈS-VALENCE - - Rivières. Rhône : arbres destinés à préserver des inondations, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Rivières. Isère : demande d'annulation d'arrêté, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Rivières. Isère : excédent de poids d'un chargement, CREST - - Rivières. Ruisseau du petit Saint-Jean rectification de son lit, DIE - - Rivières. Drôme : revendication de droit de propriété, DONZÈRE - - Rivières. Rhône : infraction à la réglementation de la navigation, HAUTERIVES - - Rivières. Galaure : pacage de bétail sur les talus des digues, LIVRON - - Rivières. Drôme : droit de prises d'eau, MONTVENDRE - - Rivières. Ruisseau de Merdari : défaut de repurgement, PIERRELATTE - - Rivières. Rhône : interception du chemin de halage, SAILLANS - - Rivières. Drôme : jet de matériaux, SAILLANS - - Rivières. Drôme : revendication de droit de propriété, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Ponts. Passage au trot sur le pont de Saint-Nazaire, SAVASSE - - Rivières. Rhône : transport d'enrochements, occupation de terrains, SAVASSE - - Rivières. Rhône : travaux d'entretien, SUZE-LA-ROUSSE - - Rivières. Lez : construction d'un barrage, TAIN - - Rivières. Rhône : extraction de gravier sur la berge du Rhône, VALENCE - - Rivières. Rhône : pont suspendu (abandon de charette, dételage de chevaux, excédent de chargement, passage au trot, infraction à la circulation), VALENCE - - Rivières. Rhône : arbres destinés à préserver des inondations, VALENCE - - Rivières. Rhône : dommages dus au pilier d'un ancien bac à traille, VALENCE - - Rivières. Rhône : infraction à la réglementation de la navigation, VALENCE - - Rivières. Rhône : pont suspendu (péage), VERCHENY - - Rivières. Drôme : revendication de droit de propriété, Châtelard, Drôme (rivière), Galaure (digues), Isère (rivière l'), Lez (rivière du), Merdari (ruisseau de), Rhône (fleuve), Roubion (rivière du), Saint-Jean (ruisseau du petit), Saint-Nazaire-en-Royans (pont de), Valence (pont sur le Rhône)
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 217
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Date 1865-1924
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Lieu
ANDANCETTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : travaux d'entretien par CHEVAL François, ANDANCETTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : pâturage de bestiaux dans les fossés de la route, BOURG-LÈS-VALENCE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de voie publique, COUCOURDE (LA) - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : aqueduc sur le fossé de la route, ÉTOILE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : abattage d'un platane (pour dégager une voiture), LAVEYRON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : pâturage de bestiaux sur les banquettes et fossés, LIVRON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : achèvement du radier du pont de Livron, LIVRON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : contravention à la police du roulage, LIVRON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de voie publique, LORIOL - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : construction d'un mur de clôture, LORIOL - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de voie publique, MERCUROL - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : détérioration d'un platane (accident de la route), MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de la voie publique, MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : excès de vitesse (contravention de la police du roulage), MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : étalages indûment scellés (gêne pour la circulation), PIERRELATTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : abandon de deux remorques sur le bord de la route, PIERRELATTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : extraction de matériaux, PONSAS - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : construction du pont de Ponsas, PONSAS - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : encombrement de la voie publique (stationnement gênant), PORTES-LES-VALENCE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : dommage à un platane causé par une embardée d'un camion, PORTES-LES-VALENCE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : excès de vitesse (contravention de la police du roulage), SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : construction d'un mur sur le bord de la route, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : réfection de la façade de la maison DUPINET, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : contravention à la police du roulage, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : écoulement des eaux, SERVES - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : inondations dues à un mauvais entretien du fossé, SERVES - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : construction du pont de Ponsas, TAIN - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : établissement d'une ligne électrique, TAIN - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : établissement sans autorisation de conduite d'eau, VALENCE - - Ponts. Pont sur le Rhône : travaux de reconstruction, VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : canalisation des fontaines, VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : encombrement de la voie publique, VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : établissement d'un ponceau sur un caniveau, VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : établissement d'une banne à une maison (auvent), VALENCE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : établissement d'une marquise (auvent), Livron (pont de), Ponsas (pont de), Rhône (pont sur le), Saulce, Valence (pont sur le Rhône)
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Type de document - | |
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