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  • 1

    Canton de Valence : correspondance et extraits des registes des délibérations des conseils municipaux des communes : Beaumont-lès- Valence, Étoile, Vache (La) .

    Date

    1831

    Cote

    3 P 2801

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Assemblées cantonales.
    • Canton de Valence : correspondance et extraits des...
  • 2

    Étoile-sur-Rhône.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 378

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Valence.
    • Étoile-sur-Rhône.
  • 3

    Canton de Valence.

    Date

    1966

    Cote

    622 W 109

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections des 13 novembre 1966 et 27 novembre 1966.
    • Conseil de prud'hommes de Valence.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales des patrons...
    • Canton de Valence.
  • 4

    DUTT-MIN.

    Date

    1979

    Cote

    1164 W 245

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections du 12 décembre 1979.
    • Listes électorales.
    • Conseil de prud'hommes de Valence (classement par canton...
    • Valence, collège des salariés (classement alphabétique...
    • DUTT-MIN.
  • 5

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1715

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Bourg-lès-Valence.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 6

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1712

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Beauvallon.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 7

    Cantons de Valence-Nord et Valence-Sud.

    Date

    1965

    Cote

    610 W 176

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
    • Déroulement et résultats du scrutin : procès-verbaux...
    • Arrondissement de Valence.
    • Cantons de Valence-Nord et Valence-Sud.
  • 8

    Beauvallon.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 376

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Valence.
    • Beauvallon.
  • 9

    Beaumont-les-Valence.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 375

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Valence.
    • Beaumont-les-Valence.
  • 10

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1718

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Montéléger.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 11

    Commune de Valence (bureaux 1 à 28), premier tour.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 381

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Valence I, II, III.
    • Commune de Valence (bureaux 1 à 28), premier tour.
  • 12

    Portes-lès-Valence.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 380

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Valence.
    • Portes-lès-Valence.
  • 13

    Canton de Valence.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 98

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie.
    • Élections du 11 février 1974.
    • Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale.
    • Canton de Valence.
  • 14

    Ville de Valence (bureaux 1 à 28).

    Date

    1979

    Cote

    1212 W 32

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections européennes, élections des représentants...
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Ville de Valence (bureaux 1 à 28).
  • 15

    Commune de Valence (bureaux 1 à 28), deuxième tour.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 382

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Valence I, II, III.
    • Commune de Valence (bureaux 1 à 28), deuxième tour.
  • 16

    Canton de Valence.

    Date

    1904-1932

    Cote

    5 M 66

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Services d’hygiène et de santé publique.
    • Organismes d’hygiène et de santé publique.
    • Commissions sanitaires cantonales.
    • Délibérations.
    • Arrondissement de Valence.
    • Canton de Valence.
  • 17

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1724

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Valence.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 18

    AB-DUTR.

    Date

    1979

    Cote

    1164 W 244

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections du 12 décembre 1979.
    • Listes électorales.
    • Conseil de prud'hommes de Valence (classement par canton...
    • Valence, collège des salariés (classement alphabétique...
    • AB-DUTR.
  • 19

    Canton et ville de Valence.

    Cote

    167 J 256

    • Contexte : 167 J - Fonds de la fédération des œuvres laïques (FOL)...

    • Actions.
    • Action laïque.
    • Comité national d'action laïque (CNAL).
    • Livrets par commune.
    • Canton et ville de Valence.

    Producteur :

    Fédération des Oeuvres Laïques de la Drôme (FOL)

  • 20

    Valence, collège des employeurs.

    Date

    1979

    Cote

    1164 W 243

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections du 12 décembre 1979.
    • Listes électorales.
    • Conseil de prud'hommes de Valence (classement par canton...
    • Valence, collège des employeurs.
  • 21

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1725

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Valence.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 22

    Cantons de Montélimar, La Motte-Chalancon, Nyons, Romans, Saint-Jean-en-Royans, Valence. Inondations de juin-juillet et novembre 1938, cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Chabeuil, Rémuzat, cantons (34) de Bourdeaux, Bourg-de-Péage, Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Crest Nord et Sud, Die.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 382

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Grêle de juillet-août 1938. - Évaluation des pertes.
    • Cantons de Montélimar, La Motte-Chalancon, Nyons, Romans,...
  • 23

    Canton de Valence : Valence 1er bureau de vote au 28ème bureau.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 691

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Valence : Valence 1er bureau de vote au 28ème...
  • 24

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1716

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune d'Étoile-sur-Rhône.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 25

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1720

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Portes-lès-Valence.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 26

    Canton de Valence et commune de Valence.

    Date

    1975

    Cote

    775 W 157

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Conseil de Prud'hommes de Valence. - Élections du 16...
    • Canton de Valence et commune de Valence.
  • 27

    Canton de Valence.

    Date

    1965-1968

    Cote

    622 W 101

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Révisions et rectifications.
    • Chambre des métiers de Romans. - Listes des chefs d'entreprise...
    • Canton de Valence.
  • 28

    Arrondissement de Valence.

    Date

    1810-1850

    Cote

    3 P 2821

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Enquête statistique sur les bois.
    • Contenance des terrains plantés en bois
    • Arrondissement de Valence.
  • 29

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808-1818

    Cote

    3 P 2763

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 30

    Canton de Valence : Beaumont-lès-Valence, Bourg-lès-Valence, Portes-lès-Valence, Valence.

    Date

    1970

    Cote

    622 W 123

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections des 13 et 27 septembre 1970, conseil de prud'hommes...
    • Résultats.
    • Canton de Valence : Beaumont-lès-Valence, Bourg-lès-Valence,...
  • 31

    Élections cantonales du 23 et 30 septembre 1945. - Crest, imprimerie LACOUR (cantons de Bourdeaux, Crest-Nord, Crest-Sud, Saillans) ; imprimerie VEZIANT (cantons de Bourdeaux, Crest-Nord, Crest-Sud, Loriol). Die, imprimerie JANON et CAYOL (cantons de Châtillon-en-Diois, Die, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Saillans). Montélimar, imprimerie "La Tribune de Montélimar" (cantons de Dieulefit, Marsanne, Montélimar). Nyons, imprimerie BOISSEAU (cantons de Nyons, Rémuzat) ; imprimerie dauphinoise G. AYZAC (cantons de Buis-lès-Baronnies, Dieulefit, Nyons, Rémuzat). Romans, imprimerie DEVAL (canton de Saint-Donat) ; imprimerie MICHELIER et GIRARD (canton de Bourg-de-Péage) ; imprimerie VIANEY-LIAUD (cantons de Romans, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans) ; imprimerie VINAY (cantons de La Chapelle-en-Vercors, Romans). Valence, imprimerie REYNARD et DELOCHE (canton de Valence) ; imprimerie REYNE et DELDON (cantons de Chabeuil, Romans, Valence). Imprimeur hors département, imprimerie LIEUTIER à Sisteron (cantons de Rémuzat, Séderon).

    Date

    1945

    Cote

    3366 W 3

    • Contexte : 3366 W - Préfecture - Dépôt légal

    • Dépôt légal. - Dépôt par les imprimeurs de la propagande...
    • Élections cantonales du 23 et 30 septembre 1945. -...

    Producteur :

    Ces documents avaient pour cotes provisoires C 239 et C 251 (documents identifiés et cotés provisoirement dans les années 1990 et dont la provenance n'est pas connue).
     

  • 32

    Canton de Valence.

    Date

    1938

    Cote

    7 M 378

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Valence.
  • 33

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1714

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Bourg-lès-Valence.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 34

    Canton de Valence.

    Date

    1963

    Cote

    622 W 188

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
    • Listes électorales.
    • Listes électorales devant servir aux élections des...
    • Tribunal paritaire des baux ruraux de Valence.
    • Canton de Valence.
  • 35

    Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 382

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Valence.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
  • 36

    Ville de Valence (bureaux n°1 à 16).

    Date

    1965

    Cote

    610 W 177

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
    • Déroulement et résultats du scrutin : procès-verbaux...
    • Arrondissement de Valence.
    • Ville de Valence (bureaux n°1 à 16).
  • 37

    Procès-verbaux du recensement général des votes émis dans les communes du canton.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 117

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Valence.
    • Procès-verbaux du recensement général des votes émis...
  • 38

    1807-1810.

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 2760

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Généralités.
    • 1807-1810.
  • 39

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1711

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Beaumont-lès-Valence.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 40

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1722

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 41

    Arrondissement de Valence.

    Date

    1807-1822

    Cote

    3 P 2771

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Contentieux.
    • Réclamations.
    • Arrondissement de Valence.
  • 42

    Montéléger.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 379

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Valence.
    • Montéléger.
  • 43

    Cantons de : Tain-l’Hermitage (1807-1900), Valence (1807-1901).

    Date

    1807-1901

    Cote

    5 M 135

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Soins médicaux et actions de prévention.
    • Vaccination contre la variole.
    • États, statistiques, rapports.
    • Dossiers par canton.
    • Cantons de : Tain-l’Hermitage (1807-1900), Valence...
  • 44

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1713

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Beauvallon.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 45

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1717

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune d'Étoile-sur-Rhône.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 46

    Valence.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 383

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Valence.
    • Valence.
  • 47

    Canton de Valence.

    Date

    1972

    Cote

    670 W 138

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Romans et Valence. Élections des 5 novembre et 19 novembre...
    • Conseil de Prud'hommes de Valence.
    • Canton de Valence.
  • 48

    Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune et au bureau centralisateur : bureaux 1 à 5, 9, 11.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 118

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Valence.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
  • 49

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1721

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Portes-lès-Valence.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 50

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1723

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 51

    Bourg-lès-Valence.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 377

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Valence.
    • Bourg-lès-Valence.
  • 52

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1710

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Beaumont-lès-Valence.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945
  • 53

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1719

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Valence.
    • Commune de Montéléger.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 54

    Canton et ville de Valence.

    Cote

    167 J 255

    • Contexte : 167 J - Fonds de la fédération des œuvres laïques (FOL)...

    • Actions.
    • Action laïque.
    • Comité national d'action laïque (CNAL).
    • Livrets par commune.
    • Canton et ville de Valence.

    Producteur :

    Fédération des Oeuvres Laïques de la Drôme (FOL)

  • 55

    Canton de Valence.

    Date

    1969

    Cote

    622 W 117

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections des 16 et 30 novembre 1969.
    • Conseil de prud'hommes de Valence. - Résultats.
    • Canton de Valence.
  • 56

    Arrondissement de Valence

    Date

    anXIII-1821

    Cote

    3 P 2762

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Dossiers d'expertise par arrondissement .
    • Arrondissement de Valence
  • 57

    Arrondissement de Valence. - Tableau de l'arrondissement, tableaux des cantons de Bourg-de-Péage, Chabeuil, Grand-Serre (Le), Loriol, Romans, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Vallier, Tain, Valence.

    Date

    1879-1881

    Cote

    3 P 2817

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Nouvelle évaluation du revenu des propriétés non bâties.
    • Arrondissement de Valence. - Tableau de l'arrondissement,...
  • 58

    MIR-ZU.

    Date

    1979

    Cote

    1164 W 246

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections du 12 décembre 1979.
    • Listes électorales.
    • Conseil de prud'hommes de Valence (classement par canton...
    • Valence, collège des salariés (classement alphabétique...
    • MIR-ZU.
  • 59

    Cantons de Saint-Vallier (Saint-Uze), cantons de Séderon, Valence (contient des feuilles d'évaluation).

    Date

    1939

    Cote

    7 M 387

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel de décembre 1938.
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Saint-Vallier (Saint-Uze), cantons de Séderon,...