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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1901

    Date

    1901

    Cote

    7 M 190

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Productions végétales.
    • Végétaux non alimentaires.
    • Tabac.
    • Culture du tabac.
    • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
    • 1901
  2. Résultat n°2

    20 juillet 1885, infanticide : Tersanne. 20 juillet 1885, vols de bouteilles d'eau minérale, de linge, de vêtements et d'objets mobiliers : Bourg-lès-Valence, Valence. 21 juillet 1885, meurtre d'un homme : Romans. 22 juillet 1885, vols de vêtements, d'objets mobiliers, de provisions, d'argent et d'un fusil, recel : Alixan, arrondissement de Valence, Bourg-de-Péage. 23 juillet 1885, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Nyons.

    Date

    20-23 juillet 1885

    Cote

    2 U 808

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 20 juillet 1885, infanticide : Tersanne. 20 juillet...
  3. Résultat n°3

    24 avril 1865, faux et usage de faux : arrondissement de Valence. 25 avril 1865, infanticide : Lus-la-Croix-Haute. 25 avril 1865, vols de blé, de vin et de laine, attentats à la pudeur sur une enfant : Saint-Romain-d'Albon.

    Date

    24-25 avril 1865

    Cote

    2 U 597

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 24 avril 1865, faux et usage de faux : arrondissement...
  4. Résultat n°4

    1918

    Date

    1918

    Cote

    7 M 202

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Productions végétales.
    • Végétaux non alimentaires.
    • Tabac.
    • Culture du tabac.
    • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
    • 1918
  5. Résultat n°5

    Canton de Loriol.

    Date

    1904-1926

    Cote

    5 M 61

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Services d’hygiène et de santé publique.
    • Organismes d’hygiène et de santé publique.
    • Commissions sanitaires cantonales.
    • Délibérations.
    • Arrondissement de Valence.
    • Canton de Loriol.
  6. Résultat n°6

    1813-1831

    Date

    1813-1831

    Cote

    1 M 798

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
    • Fonctionnaires et personnel administratif.
    • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
    • Arrondissements.
    • Arrondissement de Valence.
    • 1813-1831
  7. Résultat n°7

    Pièces à conviction, pièces de forme, renseignements, pièces d'assises et de cassation.

    Cote

    2 U 976

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Vols d'argent, de marchandises, d'articles de bijouterie,...
    • Pièces à conviction, pièces de forme, renseignements,...
  8. Résultat n°8

    Canton de Tain.

    Date

    1904-1926

    Cote

    5 M 65

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Services d’hygiène et de santé publique.
    • Organismes d’hygiène et de santé publique.
    • Commissions sanitaires cantonales.
    • Délibérations.
    • Arrondissement de Valence.
    • Canton de Tain.
  9. Résultat n°9

    20 juillet 1873, attentats à la pudeur sur une enfant : arrondissements de Tournon (Ardèche) et de Valence. 21 juillet 1873, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Valence. 22 juillet 1873, tentative d'assassinat sur une femme, vol d'argent et d'objets mobiliers : Hauterives.

    Date

    20-22 juillet 1873

    Cote

    2 U 673

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 20 juillet 1873, attentats à la pudeur sur une enfant...
  10. Résultat n°10

    1900

    Date

    1900

    Cote

    7 M 189

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Productions végétales.
    • Végétaux non alimentaires.
    • Tabac.
    • Culture du tabac.
    • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
    • 1900
  11. Résultat n°11

    1904

    Date

    1904

    Cote

    7 M 193

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Productions végétales.
    • Végétaux non alimentaires.
    • Tabac.
    • Culture du tabac.
    • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
    • 1904
  12. Résultat n°12

    Canton de Chabeuil.

    Date

    1904-1924

    Cote

    5 M 59

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Services d’hygiène et de santé publique.
    • Organismes d’hygiène et de santé publique.
    • Commissions sanitaires cantonales.
    • Délibérations.
    • Arrondissement de Valence.
    • Canton de Chabeuil.
  13. Résultat n°13

    24 juillet 1865, infanticide : Chabrillan. 25 juillet 1865, faux et usage de faux en écriture : arrondissement de Valence. 27 juillet 1865, attentats à la pudeur sur des enfants : Chabeuil. 29 juillet 1865, vol d'outils, de vin et d'eau de vie : Bourg-lès-Valence. 31 juillet 1865, faux et usage de faux en écriture : arrondissement de Valence. 31 juillet 1865, attentat à la pudeur sur une enfant : La Rochette [sur-le-Buis].

    Date

    24-31 juillet 1865

    Cote

    2 U 600

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 24 juillet 1865, infanticide : Chabrillan. 25 juillet...
  14. Résultat n°14

    1906

    Date

    1906

    Cote

    7 M 195

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Productions végétales.
    • Végétaux non alimentaires.
    • Tabac.
    • Culture du tabac.
    • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
    • 1906
  15. Résultat n°15

    1917

    Date

    1917

    Cote

    7 M 201

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Productions végétales.
    • Végétaux non alimentaires.
    • Tabac.
    • Culture du tabac.
    • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
    • 1917
  16. Résultat n°16

    Die, projets de rattachement : délibérations, avis, procès-verbaux, rapports, plans, pétitions, état, correspondance. - Commune de Roynac à l'arrondissement de Montélimar (et justice de paix du canton de Marsanne) (an X-an XI, 1810-1838, 1880, 1895-1897). Commune de Chaudebonne à l'arrondissement de Nyons (an XI, 1878, 1912-1935). Saint-Julien-en-Vercors à l'arrondissement de Valence (1909).

    Date

    1800-1935

    Cote

    1 M 840

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Arrondissements.
    • Die, projets de rattachement : délibérations, avis,...
  17. Résultat n°17

    10 mai 1852, meurtre d'un homme : Montélimar. 11 mai 1852, attentat à la pudeur sur une enfant : Montbrun. 11 mai 1852, faux en matière de recrutement militaire : Valence. 13 mai 1852, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Valence. 13 mai 1852, coups et blessures sur ascendant : Cessieu (Isère). 13 mai 1852, faux et usage de faux en écriture privée : Chapareillan (Isère). 13 mai 1852, vol d'objets mobiliers, d'argent et de titres : Fontaine (Isère).

    Date

    10-13 mai 1852

    Cote

    2 U 459

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 10 mai 1852, meurtre d'un homme : Montélimar. 11 mai...
  18. Résultat n°18

    10 novembre 1828, faux en écriture authentique et publique : Le Buis, Mévouillon. 10 novembre 1828, vol de chemises, d'un pantalon et d'un pistolet : Le Buis. 10 novembre 1828, vols de moutons et de brebis : Lus-la-Croix-Haute, Saint-Julien-en-Beauchêne (Hautes-Alpes). 11 novembre 1828, vol de linge, d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 12 novembre 1828, attentat à la pudeur sur une enfant : Dieulefit. 12 novembre 1828, faux et usage de faux en écriture privée : Geyssans, arrondissement de Valence. 13 novembre 1828, assassinat d' un homme : Valence. 14 novembre 1828, vol de montres, de couverts et d'un drap : Valence.

    Date

    10-14 novembre 1828

    Cote

    2 U 270

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 10 novembre 1828, faux en écriture authentique et publique...
  19. Résultat n°19

    1896-1898

    Date

    1896-1898

    Cote

    7 M 187

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Productions végétales.
    • Végétaux non alimentaires.
    • Tabac.
    • Culture du tabac.
    • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
    • 1896-1898
  20. Résultat n°20

    1916

    Date

    1916

    Cote

    7 M 200

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Productions végétales.
    • Végétaux non alimentaires.
    • Tabac.
    • Culture du tabac.
    • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
    • 1916