Valence (Drôme, France ; arrondissement)

1
1901

Date

1901

Cote

7 M 190
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1901
2
20 juillet 1885, infanticide : Tersanne. 20 juillet 1885, vols de bouteilles d'eau minérale, de linge, de vêtements et d'objets mobiliers : Bourg-lès-Valence, Valence. 21 juillet 1885, meurtre d'un homme : Romans. 22 juillet 1885, vols de vêtements, d'objets mobiliers, de provisions, d'argent et d'un fusil, recel : Alixan, arrondissement de Valence, Bourg-de-Péage. 23 juillet 1885, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Nyons.

Date

20-23 juillet 1885

Cote

2 U 808
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 20 juillet 1885, infanticide : Tersanne. 20 juillet...
3
24 avril 1865, faux et usage de faux : arrondissement de Valence. 25 avril 1865, infanticide : Lus-la-Croix-Haute. 25 avril 1865, vols de blé, de vin et de laine, attentats à la pudeur sur une enfant : Saint-Romain-d'Albon.

Date

24-25 avril 1865

Cote

2 U 597
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 24 avril 1865, faux et usage de faux : arrondissement...
4
1918

Date

1918

Cote

7 M 202
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1918
5
Canton de Loriol.

Date

1904-1926

Cote

5 M 61
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Services d’hygiène et de santé publique.
- Organismes d’hygiène et de santé publique.
- Commissions sanitaires cantonales.
- Délibérations.
- Arrondissement de Valence.
- Canton de Loriol.
6
1813-1831

Date

1813-1831

Cote

1 M 798
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Fonctionnaires et personnel administratif.
- Administration départementale et municipale. - Renseignements...
- Arrondissements.
- Arrondissement de Valence.
- 1813-1831
7
Pièces à conviction, pièces de forme, renseignements, pièces d'assises et de cassation.

Cote

2 U 976
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- Vols d'argent, de marchandises, d'articles de bijouterie,...
- Pièces à conviction, pièces de forme, renseignements,...
8
Canton de Tain.

Date

1904-1926

Cote

5 M 65
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Services d’hygiène et de santé publique.
- Organismes d’hygiène et de santé publique.
- Commissions sanitaires cantonales.
- Délibérations.
- Arrondissement de Valence.
- Canton de Tain.
9
20 juillet 1873, attentats à la pudeur sur une enfant : arrondissements de Tournon (Ardèche) et de Valence. 21 juillet 1873, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Valence. 22 juillet 1873, tentative d'assassinat sur une femme, vol d'argent et d'objets mobiliers : Hauterives.

Date

20-22 juillet 1873

Cote

2 U 673
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 20 juillet 1873, attentats à la pudeur sur une enfant...
10
1900

Date

1900

Cote

7 M 189
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1900
11
1904

Date

1904

Cote

7 M 193
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1904
12
Canton de Chabeuil.

Date

1904-1924

Cote

5 M 59
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Services d’hygiène et de santé publique.
- Organismes d’hygiène et de santé publique.
- Commissions sanitaires cantonales.
- Délibérations.
- Arrondissement de Valence.
- Canton de Chabeuil.
13
24 juillet 1865, infanticide : Chabrillan. 25 juillet 1865, faux et usage de faux en écriture : arrondissement de Valence. 27 juillet 1865, attentats à la pudeur sur des enfants : Chabeuil. 29 juillet 1865, vol d'outils, de vin et d'eau de vie : Bourg-lès-Valence. 31 juillet 1865, faux et usage de faux en écriture : arrondissement de Valence. 31 juillet 1865, attentat à la pudeur sur une enfant : La Rochette [sur-le-Buis].

Date

24-31 juillet 1865

Cote

2 U 600
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 24 juillet 1865, infanticide : Chabrillan. 25 juillet...
14
1906

Date

1906

Cote

7 M 195
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1906
15
1917

Date

1917

Cote

7 M 201
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1917
16
Die, projets de rattachement : délibérations, avis, procès-verbaux, rapports, plans, pétitions, état, correspondance. - Commune de Roynac à l'arrondissement de Montélimar (et justice de paix du canton de Marsanne) (an X-an XI, 1810-1838, 1880, 1895-1897). Commune de Chaudebonne à l'arrondissement de Nyons (an XI, 1878, 1912-1935). Saint-Julien-en-Vercors à l'arrondissement de Valence (1909).

Date

1800-1935

Cote

1 M 840
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Arrondissements.
- Die, projets de rattachement : délibérations, avis,...
17
10 mai 1852, meurtre d'un homme : Montélimar. 11 mai 1852, attentat à la pudeur sur une enfant : Montbrun. 11 mai 1852, faux en matière de recrutement militaire : Valence. 13 mai 1852, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Valence. 13 mai 1852, coups et blessures sur ascendant : Cessieu (Isère). 13 mai 1852, faux et usage de faux en écriture privée : Chapareillan (Isère). 13 mai 1852, vol d'objets mobiliers, d'argent et de titres : Fontaine (Isère).

Date

10-13 mai 1852

Cote

2 U 459
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 10 mai 1852, meurtre d'un homme : Montélimar. 11 mai...
18
10 novembre 1828, faux en écriture authentique et publique : Le Buis, Mévouillon. 10 novembre 1828, vol de chemises, d'un pantalon et d'un pistolet : Le Buis. 10 novembre 1828, vols de moutons et de brebis : Lus-la-Croix-Haute, Saint-Julien-en-Beauchêne (Hautes-Alpes). 11 novembre 1828, vol de linge, d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 12 novembre 1828, attentat à la pudeur sur une enfant : Dieulefit. 12 novembre 1828, faux et usage de faux en écriture privée : Geyssans, arrondissement de Valence. 13 novembre 1828, assassinat d' un homme : Valence. 14 novembre 1828, vol de montres, de couverts et d'un drap : Valence.

Date

10-14 novembre 1828

Cote

2 U 270
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 10 novembre 1828, faux en écriture authentique et publique...
19
1896-1898

Date

1896-1898

Cote

7 M 187
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1896-1898
20
1916

Date

1916

Cote

7 M 200
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1916
21
Canton de Valence.

Date

1904-1932

Cote

5 M 66
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Services d’hygiène et de santé publique.
- Organismes d’hygiène et de santé publique.
- Commissions sanitaires cantonales.
- Délibérations.
- Arrondissement de Valence.
- Canton de Valence.
22
23 avril 1860, vol d'objets mobiliers : Beauregard. 23 avril 1860, vol d'une bêche, d'un couteau, d'un râteau, d'objets mobiliers [...] : Montélimar. 24 avril 1860, infanticide : Fiancey. 24 avril 1860, faux et usage de faux en écriture privée : Suze-la-Rousse. 25 avril, viol : [s.l]. 26 avril 1860, incendie d'une maison assurée : Cliousclat. 27 avril 1860, banqueroute frauduleuse : Érôme, arrondissement de Valence. 28 avril 1860, viols d'une enfant : Hauterives. 28 avril 1860, infanticide : Charols.

Date

23-28 avril 1860

Cote

2 U 552
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 23 avril 1860, vol d'objets mobiliers : Beauregard....
23
27 avril 1854, vol, tentative de vol d'argent : Valence. 27 avril 1854, faux et usage de faux en écriture : arrondissement de Valence. 28 avril 1854, vol d'argent, coups et blessures sur un agent dans l'exercice de ses fonctions : Montélimar, La Roche-Saint-Secret. 28 avril 1854, infanticide : Savasse. 29 avril 1854, incendie de récoltes : Ratières.

Date

27-29 avril 1854

Cote

2 U 476
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 27 avril 1854, vol, tentative de vol d'argent : Valence....
24
1899

Date

1899

Cote

7 M 188
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1899
25
Arrondissements de Valence et Die.

Date

1803-1812

Cote

1 M 751
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Fonctionnaires et personnel administratif.
- Administration départementale et municipale. - Renseignements...
- Département.
- Conseillers d'arrondissements, conseillers généraux,...
- Arrondissements de Valence et Die.
26
1894-1895

Date

1894-1895

Cote

7 M 186
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1894-1895
27
Canton de Saint-Donat.

Date

1903-1926

Cote

5 M 63
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Services d’hygiène et de santé publique.
- Organismes d’hygiène et de santé publique.
- Commissions sanitaires cantonales.
- Délibérations.
- Arrondissement de Valence.
- Canton de Saint-Donat.
28
1902

Date

1902

Cote

7 M 191
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1902
29
12 avril 1886, vol de linge et d'objets mobiliers, faux et usage de faux en écriture de commerce: arrondissement de Valence, Étoile. 13 avril 1886, vols d'argent et de cuillères : Pierrelatte. 14 avril 1886, infanticide : Valence. 15 avril 1886, vols de marchandises et d'argent : Bourg-de-Péage, Romans.

Date

12-15 avril 1886

Cote

2 U 815
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 12 avril 1886, vol de linge et d'objets mobiliers,...
30
1874-1876

Date

1874-1876

Cote

1 M 804
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Fonctionnaires et personnel administratif.
- Administration départementale et municipale. - Renseignements...
- Arrondissements.
- Arrondissement de Valence.
- 1874-1876
31
Arrondissement de Valence.

Date

1909-1917

Cote

5 M 90
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Épidémies.
- Déclarations de maladies contagieuses et suivi de leur...
- Registres spéciaux des déclarations de maladies obligatoires...
- Arrondissement de Valence.
32
26 janvier 1903, vols de vêtements, de linge et d'objets mobiliers : Montélimar. 27 janvier 1903, vols de marchandises, d'objets mobiliers, de fusils, de montres, de chaînes et d'articles de bijouterie, recel : Saint-Donat, arrondissement de Valence. 28 janvier 1903, infanticide, tentative d'assassinat sur les enfants de l'accusée : Montaulieu. 29 janvier 1903, incendies d'édifices : Beauregard (avec croquis).

Date

26-29 janvier 1903

Cote

2 U 977
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 26 janvier 1903, vols de vêtements, de linge et d'objets...
33
Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs des visites, instructions, circulaires, correspondance. - Arrondissement de Die (1810-1815), arrondissement de Montélimar (1807-1816), arrondissement de Nyons (1807-1812), arrondissement de Valence (1807-1813).

Date

1807-1816

Cote

5 M 225
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements insalubres.
- Habitations, fours et cheminées.
- Visite générale annuelle imposée aux maires.
- Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs...
34
26 octobre 1863, faux et usage de faux en écriture de commerce, escroquerie : Valence, France. 26 octobre 1863, attentats à la pudeur sur une enfant : arrondissement de Valence. 27 octobre 1863, meurtre d'un homme : Bourg-de-Péage. 28 octobre 1863, attentats à la pudeur sur une enfant : Pierrelatte. 28 octobre 1863, vol, tentative de vol d'argent, d'une croix et d'un cœur en or, d'un foulard, d'un pantalon et de linge : Onay, Peyrins, Romans [...].

Date

26-28 octobre 1863

Cote

2 U 585
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 26 octobre 1863, faux et usage de faux en écriture...
35
1888-1891

Date

1888-1891

Cote

1 M 808
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Fonctionnaires et personnel administratif.
- Administration départementale et municipale. - Renseignements...
- Arrondissements.
- Arrondissement de Valence.
- 1888-1891
36
1907

Date

1907

Cote

7 M 196
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Productions agricoles.
- Productions végétales.
- Végétaux non alimentaires.
- Tabac.
- Culture du tabac.
- Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
- 1907
37
27 avril 1863, fabrication et émission de fausse monnaie, arrondissement de Valence. 29 avril 1863, fabrication et émission de fausse monnaie, arrondissement de Valence. 29 avril 1863, infanticide : Rochefort-Samson.

Date

27-29 avril 1863

Cote

2 U 577
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 27 avril 1863, fabrication et émission de fausse monnaie,...
38
1834-1847

Date

1834-1847

Cote

1 M 800
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Fonctionnaires et personnel administratif.
- Administration départementale et municipale. - Renseignements...
- Arrondissements.
- Arrondissement de Valence.
- 1834-1847
39
Photographies de Joseph Achardy, accusé de faux, portraits plan taille, avec et sans chapeau, "Photographe Dubordieu, Valence", noir et blanc.

Cote

2 U 663/1-4
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- Faux en écriture publique : arrondissements de Tournon...
- Photographies de Joseph Achardy, accusé de faux, portraits...
40
1878-1880

Date

1878-1880

Cote

1 M 805
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Fonctionnaires et personnel administratif.
- Administration départementale et municipale. - Renseignements...
- Arrondissements.
- Arrondissement de Valence.
- 1878-1880

Résultats de la recherche

1901

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

24 avril 1865, faux et usage de faux : arrondissement de Valence. 25 avril 1865, infanticide : Lus-la-Croix-Haute. 25 avril 1865, vols de blé, de vin et de laine, attentats à la pudeur sur une enfant : Saint-Romain-d'Albon.

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

1918

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Canton de Loriol.

Date

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1813-1831

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Pièces à conviction, pièces de forme, renseignements, pièces d'assises et de cassation.

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Canton de Tain.

Date

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

1900

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

1904

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Canton de Chabeuil.

Date

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

1906

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

1917

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

1896-1898

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

1916

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Canton de Valence.

Date

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

Date

Cote