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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1901
Cote
7 M 190
 Date
1901
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Productions agricoles.
  • Productions végétales.
  • Végétaux non alimentaires.
  • Tabac.
  • Culture du tabac.
  • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
  • 1901
2

20 juillet 1885, infanticide : Tersanne. 20 juillet 1885, vols de bouteilles d'eau minérale, de linge, de vêtements et d'objets mobiliers : Bourg-lès-Valence, Valence. 21 juillet 1885, meurtre d'un homme : Romans. 22 juillet 1885, vols de vêtements, d'objets mobiliers, de provisions, d'argent et d'un fusil, recel : Alixan, arrondissement de Valence, Bourg-de-Péage. 23 juillet 1885, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Nyons.
Cote
2 U 808
 Date
20-23 juillet 1885
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France), Bourg-lès-Valence (Drôme, France), Tersanne (Drôme, France), Valence (Drôme, France), Nyons (Drôme, France ; arrondissement), Valence (Drôme, France ; arrondissement), Bourg-de-Péage (Drôme, France), Alixan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cours d'assises

  • Cours d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • 20 juillet 1885, infanticide : Tersanne. 20 juillet...
3

24 avril 1865, faux et usage de faux : arrondissement de Valence. 25 avril 1865, infanticide : Lus-la-Croix-Haute. 25 avril 1865, vols de blé, de vin et de laine, attentats à la pudeur sur une enfant : Saint-Romain-d'Albon.
Cote
2 U 597
 Date
24-25 avril 1865
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement), Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France), Saint-Romain-d'Albon (Albon, Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cours d'assises

  • Cours d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • 24 avril 1865, faux et usage de faux : arrondissement...
4

1918
Cote
7 M 202
 Date
1918
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Productions agricoles.
  • Productions végétales.
  • Végétaux non alimentaires.
  • Tabac.
  • Culture du tabac.
  • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
  • 1918
5

Canton de Loriol.
Cote
5 M 61
 Date
1904-1926
 Lieu
Loriol-sur-Drôme (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Services d’hygiène et de santé publique.
  • Organismes d’hygiène et de santé publique.
  • Commissions sanitaires cantonales.
  • Délibérations.
  • Arrondissement de Valence.
  • Canton de Loriol.
6

1813-1831
Cote
1 M 798
 Date
1813-1831
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Valence.
  • 1813-1831
7

Pièces à conviction, pièces de forme, renseignements, pièces d'assises et de cassation.
Cote
2 U 976
 Date- Lieu
Marsaz (Drôme, France), Valence (Drôme, France ; arrondissement), Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France), Clérieux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cours d'assises

  • Cours d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Vols d'argent, de marchandises, d'articles de bijouterie,...
  • Pièces à conviction, pièces de forme, renseignements,...
8

Canton de Tain.
Cote
5 M 65
 Date
1904-1926
 Lieu
Tain-l'Hermitage (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Services d’hygiène et de santé publique.
  • Organismes d’hygiène et de santé publique.
  • Commissions sanitaires cantonales.
  • Délibérations.
  • Arrondissement de Valence.
  • Canton de Tain.
9

20 juillet 1873, attentats à la pudeur sur une enfant : arrondissements de Tournon (Ardèche) et de Valence. 21 juillet 1873, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Valence. 22 juillet 1873, tentative d'assassinat sur une femme, vol d'argent et d'objets mobiliers : Hauterives.
Cote
2 U 673
 Date
20-22 juillet 1873
 Lieu
Hauterives (Drôme, France), Donzère (Drôme, France), Tournon (Ardèche, France ; arrondissement), Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cours d'assises

  • Cours d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • 20 juillet 1873, attentats à la pudeur sur une enfant...
10

1900
Cote
7 M 189
 Date
1900
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Productions agricoles.
  • Productions végétales.
  • Végétaux non alimentaires.
  • Tabac.
  • Culture du tabac.
  • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
  • 1900
11

1904
Cote
7 M 193
 Date
1904
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Productions agricoles.
  • Productions végétales.
  • Végétaux non alimentaires.
  • Tabac.
  • Culture du tabac.
  • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
  • 1904
12

Canton de Chabeuil.
Cote
5 M 59
 Date
1904-1924
 Lieu
Chabeuil (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Services d’hygiène et de santé publique.
  • Organismes d’hygiène et de santé publique.
  • Commissions sanitaires cantonales.
  • Délibérations.
  • Arrondissement de Valence.
  • Canton de Chabeuil.
13

24 juillet 1865, infanticide : Chabrillan. 25 juillet 1865, faux et usage de faux en écriture : arrondissement de Valence. 27 juillet 1865, attentats à la pudeur sur des enfants : Chabeuil. 29 juillet 1865, vol d'outils, de vin et d'eau de vie : Bourg-lès-Valence. 31 juillet 1865, faux et usage de faux en écriture : arrondissement de Valence. 31 juillet 1865, attentat à la pudeur sur une enfant : La Rochette [sur-le-Buis].
Cote
2 U 600
 Date
24-31 juillet 1865
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement), Chabeuil (Drôme, France), Bourg-lès-Valence (Drôme, France), Chabrillan (Drôme, France), La Rochette-sur-le-Buis (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cours d'assises

  • Cours d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • 24 juillet 1865, infanticide : Chabrillan. 25 juillet...
14

1906
Cote
7 M 195
 Date
1906
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Productions agricoles.
  • Productions végétales.
  • Végétaux non alimentaires.
  • Tabac.
  • Culture du tabac.
  • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
  • 1906
15

1917
Cote
7 M 201
 Date
1917
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Productions agricoles.
  • Productions végétales.
  • Végétaux non alimentaires.
  • Tabac.
  • Culture du tabac.
  • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
  • 1917
16

Die, projets de rattachement : délibérations, avis, procès-verbaux, rapports, plans, pétitions, état, correspondance. - Commune de Roynac à l'arrondissement de Montélimar (et justice de paix du canton de Marsanne) (an X-an XI, 1810-1838, 1880, 1895-1897). Commune de Chaudebonne à l'arrondissement de Nyons (an XI, 1878, 1912-1935). Saint-Julien-en-Vercors à l'arrondissement de Valence (1909).
Cote
1 M 840
 Date
1800-1935
 Lieu
Die (Drôme, France ; arrondissement), Montélimar (Drôme, France ; arrondissement), Nyons (Drôme, France ; arrondissement), Valence (Drôme, France ; arrondissement), Roynac (Drôme, France), Chaudebonne (Drôme, France), Saint-Julien-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Circonscriptions territoriales et administratives.
  • Arrondissements.
  • Die, projets de rattachement : délibérations, avis,...
17

10 mai 1852, meurtre d'un homme : Montélimar. 11 mai 1852, attentat à la pudeur sur une enfant : Montbrun. 11 mai 1852, faux en matière de recrutement militaire : Valence. 13 mai 1852, faux et usage de faux en écriture privée : arrondissement de Valence. 13 mai 1852, coups et blessures sur ascendant : Cessieu (Isère). 13 mai 1852, faux et usage de faux en écriture privée : Chapareillan (Isère). 13 mai 1852, vol d'objets mobiliers, d'argent et de titres : Fontaine (Isère).
Cote
2 U 459
 Date
10-13 mai 1852
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement), Montbrun-les-Bains (Drôme, France), Valence (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France), Cessieu (Isère, France), Chapareillan (Isère, France), Fontaine (Isère, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cours d'assises

  • Cours d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • 10 mai 1852, meurtre d'un homme : Montélimar. 11 mai...
18

10 novembre 1828, faux en écriture authentique et publique : Le Buis, Mévouillon. 10 novembre 1828, vol de chemises, d'un pantalon et d'un pistolet : Le Buis. 10 novembre 1828, vols de moutons et de brebis : Lus-la-Croix-Haute, Saint-Julien-en-Beauchêne (Hautes-Alpes). 11 novembre 1828, vol de linge, d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 12 novembre 1828, attentat à la pudeur sur une enfant : Dieulefit. 12 novembre 1828, faux et usage de faux en écriture privée : Geyssans, arrondissement de Valence. 13 novembre 1828, assassinat d' un homme : Valence. 14 novembre 1828, vol de montres, de couverts et d'un drap : Valence.
Cote
2 U 270
 Date
10-14 novembre 1828
 Lieu
Mévouillon (Drôme, France), Lus-la-Croix-Haute (Drôme, France), Geyssans (Drôme, France), Buis-les-Baronnies (Drôme, France), Dieulefit (Drôme, France), Saint-Bonnet-de-Valclérieux (Valherbasse, Drôme, France), Valence (Drôme, France), Saint-Julien-en-Beauchêne (Hautes-Alpes, France), Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cours d'assises

  • Cours d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • 10 novembre 1828, faux en écriture authentique et publique...
19

1896-1898
Cote
7 M 187
 Date
1896-1898
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Productions agricoles.
  • Productions végétales.
  • Végétaux non alimentaires.
  • Tabac.
  • Culture du tabac.
  • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
  • 1896-1898
20

1916
Cote
7 M 200
 Date
1916
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Productions agricoles.
  • Productions végétales.
  • Végétaux non alimentaires.
  • Tabac.
  • Culture du tabac.
  • Culture du tabac pour l'approvisionnement des manufactures...
  • 1916