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  1. Résultat n°1

    Établissement des plans de servitudes et de bornage. - Correspondance générale commune aux aérodromes du département (1937-1941, comprend aussi des notes et une liste). Dossiers par aérodrome : carte d'Etat-Major, rapports, notes, état des soumissions, procès-verbaux de réunion de la commission des servitudes, télégramme, plans, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive, liste, modèle de cahier des charges, soumissions, correspondance (1936-1939, aérodromes de Montélimar-Ancône, Romans, Saint Rambert-d'Albon, Valence-La Trésorerie).

    Date

    1936-1941

    Cote

    6 S 7

    • Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie

    • Aérodromes du département.
    • Servitudes dans l'intérêt de la navigation aérienne.
    • Établissement des plans de servitudes et de bornage....
  2. Résultat n°2

    Réglementation.

    Date

    1924-1939

    Cote

    6 S 6

    • Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie

    • Aérodromes du département.
    • Servitudes dans l'intérêt de la navigation aérienne.
    • Réglementation.
  3. Résultat n°3

    Pacage et fauchage. - Amodiations des droits de pacage et de fauchage, aérodrome de Saint-Rambert-d'Albon : rapports, plan, projet de cahier des charges, correspondance (1935, 1939-1940) ; aérodrome de Montélimar-Ancône : rapports, correspondance (1937-1939) ; suspension de l'attribution des droits pendant les hostilités : note, rapports, correspondance (mars-mai 1940). Aérodrome de Valence- La Trésorerie, fauchage : rapport, correspondance (1939).

    Date

    1935-1940

    Cote

    6 S 5

    • Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie

    • Aérodromes du département.
    • Pacage et fauchage. - Amodiations des droits de pacage...