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253 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    17 octobre 1849 - 17 juin 1851

    Cote

    3 Q 7571

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 17 octobre 1849 - 17 juin 1851
  2. Résultat n°2

    1853 - 1865

    Cote

    3 Q 7491

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1853 - 1865
  3. Résultat n°3

    15 mai 1837 - 24 avril 1838

    Cote

    3 Q 7559

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 mai 1837 - 24 avril 1838
  4. Résultat n°4

    16 août 1872 - 10 mai 1873

    Cote

    3 Q 7587

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 16 août 1872 - 10 mai 1873
  5. Résultat n°5

    29 mai 1870 - 26 juin 1872

    Cote

    3 Q 7645

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 29 mai 1870 - 26 juin 1872
  6. Résultat n°6

    2 septembre 1835 - 11 février 1839

    Cote

    3 Q 7632

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 2 septembre 1835 - 11 février 1839
  7. Résultat n°7

    Volume 9

    Cote

    3 Q 7513

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 9
  8. Résultat n°8

    26 novembre 1880 - 30 mars 1884

    Cote

    3 Q 7649

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 26 novembre 1880 - 30 mars 1884
  9. Résultat n°9

    9 juin 1864 - 15 juin 1865

    Cote

    3 Q 7643

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 9 juin 1864 - 15 juin 1865
  10. Résultat n°10

    17 avril 1882 - 11 juin 1884

    Cote

    3 Q 7694

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de La Motte-Chalancon.
    • 17 avril 1882 - 11 juin 1884
  11. Résultat n°11

    20 mai 1902 - 19 mars 1904

    Cote

    3 Q 7704

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de La Motte-Chalancon.
    • 20 mai 1902 - 19 mars 1904
  12. Résultat n°12

    3 janvier 1913 - 11 mars 1921

    Cote

    3 Q 7656

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 3 janvier 1913 - 11 mars 1921
  13. Résultat n°13

    1820 - 1824

    Cote

    3 Q 7494

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1820 - 1824
  14. Résultat n°14

    21 janvier 1922 - 31 août 1925

    Cote

    3 Q 7665

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 21 janvier 1922 - 31 août 1925
  15. Résultat n°15
    an VIII - 1820

    98 medias

    an VIII - 1820

    Cote

    3 Q 7469

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Tables des successions acquittées.
    • an VIII - 1820
  16. Résultat n°16
    1er janvier 1828 - 31 mars 1830

    104 medias

    1er janvier 1828 - 31 mars 1830

    Cote

    3 Q 7674

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de La Motte-Chalancon.
    • 1er janvier 1828 - 31 mars 1830
  17. Résultat n°17
    1887 - 1902

    114 medias

    1887 - 1902

    Cote

    3 Q 7475

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1887 - 1902
  18. Résultat n°18

    Volume 7

    Cote

    3 Q 7511

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 7
  19. Résultat n°19

    25 avril 1892 - 14 novembre 1893

    Cote

    3 Q 7607

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 25 avril 1892 - 14 novembre 1893
  20. Résultat n°20

    19 juillet 1843 - 2 juin 1844

    Cote

    3 Q 7566

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 juillet 1843 - 2 juin 1844
  21. Résultat n°21

    11 juin 1855 - 28 mai 1857

    Cote

    3 Q 7639

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 11 juin 1855 - 28 mai 1857
  22. Résultat n°22

    22 août 1809 - 25 mai 1815

    Cote

    3 Q 7628

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 22 août 1809 - 25 mai 1815
  23. Résultat n°23

    1er décembre 1830 - 11 octobre 1831

    Cote

    3 Q 7552

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er décembre 1830 - 11 octobre 1831
  24. Résultat n°24

    5 août 1825 - 1er mai 1827

    Cote

    3 Q 7547

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 5 août 1825 - 1er mai 1827
  25. Résultat n°25

    1825 - 1830

    Cote

    3 Q 7495

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1825 - 1830
  26. Résultat n°26

    5 avril 1904 - 18 juillet 1906

    Cote

    3 Q 7705

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de La Motte-Chalancon.
    • 5 avril 1904 - 18 juillet 1906
  27. Résultat n°27
    2 août 1841 - 15 février 1844

    104 medias

    2 août 1841 - 15 février 1844

    Cote

    3 Q 7680

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de La Motte-Chalancon.
    • 2 août 1841 - 15 février 1844
  28. Résultat n°28

    13 juillet 1886 - 4 juin 1888

    Cote

    3 Q 7696

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de La Motte-Chalancon.
    • 13 juillet 1886 - 4 juin 1888
  29. Résultat n°29

    Déclarations déposées dans un autre bureau et transmises à celui de La-Motte-Chalancon.

    Date

    25 octobre 1901 - 15 juillet 1924

    Cote

    3Q 7713

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées dans un autre bureau et transmises...
  30. Résultat n°30

    20 décembre 1864 - 10 janvier 1866

    Cote

    3 Q 7580

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 20 décembre 1864 - 10 janvier 1866
  31. Résultat n°31

    2 janvier 1829 - 9 janvier 1830

    Cote

    3 Q 7550

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 2 janvier 1829 - 9 janvier 1830
  32. Résultat n°32
    5 septembre 1836 - 25 février 1839

    104 medias

    5 septembre 1836 - 25 février 1839

    Cote

    3 Q 7678

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de La Motte-Chalancon.
    • 5 septembre 1836 - 25 février 1839
  33. Résultat n°33
    15 février 1844 - 31 octobre 1846

    103 medias

    15 février 1844 - 31 octobre 1846

    Cote

    3 Q 7681

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de La Motte-Chalancon.
    • 15 février 1844 - 31 octobre 1846
  34. Résultat n°34

    25 juillet 1891 - 26 juillet 1896

    Cote

    3 Q 7659

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 25 juillet 1891 - 26 juillet 1896
  35. Résultat n°35
    1840 - 1865

    116 medias

    1840 - 1865

    Cote

    3 Q 7468

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • 1840 - 1865
  36. Résultat n°36

    Volume 11

    Cote

    3 Q 7515

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 11
  37. Résultat n°37

    21 août 1815 - 19 septembre 1817

    Cote

    3 Q 7542

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 21 août 1815 - 19 septembre 1817
  38. Résultat n°38

    14 mars 1924 - 1er septembre 1925

    Cote

    3 Q 7624

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 14 mars 1924 - 1er septembre 1925
  39. Résultat n°39

    Volume 3

    Cote

    3 Q 7507

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 3
  40. Résultat n°40
    7 juillet 1834 - 4 septembre 1836

    109 medias

    7 juillet 1834 - 4 septembre 1836

    Cote

    3 Q 7677

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de La Motte-Chalancon.
    • 7 juillet 1834 - 4 septembre 1836
  41. Résultat n°41

    28 novembre 1854 - 3 novembre 1856

    Cote

    3 Q 7574

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 28 novembre 1854 - 3 novembre 1856
  42. Résultat n°42

    1854 - 1862

    Cote

    3 Q 7499

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1854 - 1862
  43. Résultat n°43

    12 mars 1921 - 31 août 1925

    Cote

    3 Q 7657

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 12 mars 1921 - 31 août 1925
  44. Résultat n°44

    24 juillet 1912 - 5 juillet 1914

    Cote

    3 Q 7619

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 juillet 1912 - 5 juillet 1914
  45. Résultat n°45

    26 mai 1815 - 3 décembre 1823

    Cote

    3 Q 7629

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 26 mai 1815 - 3 décembre 1823
  46. Résultat n°46

    15 avril 1895 - 7 décembre 1896

    Cote

    3 Q 7609

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 avril 1895 - 7 décembre 1896
  47. Résultat n°47
    Table des baux écrits.

    71 medias

    Table des baux écrits.

    Date

    1871-1952

    Cote

    3 Q 7503

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Table des baux écrits.
  48. Résultat n°48
    23 novembre 1811 - 16 décembre 1816

    204 medias

    23 novembre 1811 - 16 décembre 1816

    Cote

    3 Q 7671

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de La Motte-Chalancon.
    • 23 novembre 1811 - 16 décembre 1816
  49. Résultat n°49

    1er juin 1901 - 2 juin 1906

    Cote

    3 Q 7661

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 1er juin 1901 - 2 juin 1906
  50. Résultat n°50

    1853 - 1868

    Cote

    3 Q 7473

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1853 - 1868
  51. Résultat n°51

    20 juin 1886 - 4 août 1887

    Cote

    3 Q 7602

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 20 juin 1886 - 4 août 1887
  52. Résultat n°52

    9 brumaire an IX - 2 prairial an IX

    Cote

    3 Q 7531

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 9 brumaire an IX - 2 prairial an IX
  53. Résultat n°53

    27 novembre 1860 - 4 avril 1866

    Cote

    3 Q 13187

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de La Motte-Chalancon.
    • 27 novembre 1860 - 4 avril 1866
  54. Résultat n°54

    24 avril 1838 - 10 avril 1839

    Cote

    3 Q 7560

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 24 avril 1838 - 10 avril 1839
  55. Résultat n°55

    16 avril 1846 - 17 janvier 1848

    Cote

    3 Q 7569

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 16 avril 1846 - 17 janvier 1848
  56. Résultat n°56

    1er octobre 1889 - 24 décembre 1890

    Cote

    3 Q 7605

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er octobre 1889 - 24 décembre 1890
  57. Résultat n°57

    Volume 16

    Cote

    3 Q 7520

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 16
  58. Résultat n°58

    3 brumaire an XIII - 21 août 1809

    Cote

    3 Q 7627

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 3 brumaire an XIII - 21 août 1809
  59. Résultat n°59

    8 avril 1813 - 21 août 1815

    Cote

    3 Q 7541

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 8 avril 1813 - 21 août 1815
  60. Résultat n°60

    20 février 1810 - 11 mars 1811

    Cote

    3 Q 7539

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 20 février 1810 - 11 mars 1811
  61. Résultat n°61

    20 novembre 1841 - 13 octobre 1842

    Cote

    3 Q 7564

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 20 novembre 1841 - 13 octobre 1842
  62. Résultat n°62

    9 avril 1920 - 1er mars 1922

    Cote

    3 Q 7622

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 9 avril 1920 - 1er mars 1922
  63. Résultat n°63

    Sommier des droits en surveillance.

    Date

    1898 - 1929

    Cote

    3 Q 7714

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Sommiers.
    • Sommier des droits en surveillance.
  64. Résultat n°64

    13 octobre 1831 - 1er septembre 1835

    Cote

    3 Q 7631

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 13 octobre 1831 - 1er septembre 1835
  65. Résultat n°65

    10 janvier 1866 - 25 octobre 1867

    Cote

    3 Q 7581

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 10 janvier 1866 - 25 octobre 1867
  66. Résultat n°66

    11 octobre 1831 - 30 septembre 1832

    Cote

    3 Q 7553

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 11 octobre 1831 - 30 septembre 1832
  67. Résultat n°67

    10 février 1875 - 5 janvier 1877

    Cote

    3 Q 7691

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de La Motte-Chalancon.
    • 10 février 1875 - 5 janvier 1877
  68. Résultat n°68

    21 décembre 1840 - 19 novembre 1841

    Cote

    3 Q 7563

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 21 décembre 1840 - 19 novembre 1841
  69. Résultat n°69

    31 mars 1884 - 8 septembre 1887

    Cote

    3 Q 7650

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 31 mars 1884 - 8 septembre 1887
  70. Résultat n°70

    5 mars 1907 - 16 janvier 1909

    Cote

    3 Q 7616

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 5 mars 1907 - 16 janvier 1909
  71. Résultat n°71

    1824 - 1830

    Cote

    3 Q 7487

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1824 - 1830
  72. Résultat n°72

    7 avril 1880 - 18 mars 1881

    Cote

    3 Q 7596

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 7 avril 1880 - 18 mars 1881
  73. Résultat n°73

    1846 - 1865

    Cote

    3 Q 7502

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Tables des baux.
    • 1846 - 1865
  74. Résultat n°74

    8 septembre 1887 - 30 janvier 1891

    Cote

    3 Q 7651

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 8 septembre 1887 - 30 janvier 1891
  75. Résultat n°75

    1er octobre 1832 - 3 août 1833

    Cote

    3 Q 7554

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er octobre 1832 - 3 août 1833
  76. Résultat n°76
    1831 - 1848

    189 medias

    1831 - 1848

    Cote

    3 Q 7482

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Sommiers.
    • Sommier de consistance des domaines de l'état biens...
    • 1831 - 1848
  77. Résultat n°77

    Volume 14

    Cote

    3 Q 7518

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 14
  78. Résultat n°78

    3 juillet 1922 - 28 août 1925

    Cote

    3 Q 7711

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de La Motte-Chalancon.
    • 3 juillet 1922 - 28 août 1925
  79. Résultat n°79

    6 janvier 1808 - 1er janvier 1809

    Cote

    3 Q 7537

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 6 janvier 1808 - 1er janvier 1809
  80. Résultat n°80

    Volume 1

    Cote

    3 Q 7505

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de la Motte-Chalancon.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 1