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  1. Résultat n°1

    François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube et Jeanne Breynat (1740-1749) ; état général des frais et dépenses faites au procès entre le sieur Prompsal et madame de Valbonne touchant le four banal (s.d.).

    Date

    1740-1749

    Cote

    160 J 80

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Four banal.
    • François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube...