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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes notariés.

    Date

    1765-1776

    Cote

    160 J 8

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Familles La Baume et Valbonne.
    • Monsieur de Valbonne.
    • Actes notariés.
  2. Résultat n°2

    Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey pour M. de La Baume contre divers (1746-1750) ; contre Mathieu Meunier d'Alixan (1750) ; obligation de reconnaissance par le prieuré d'Alixan, papiers à l'appui (1402-1770) ; procédure entre les consuls de Châteaudouble et Joachim de Valbonne à propos de reconnaissances (1774).

    Date

    1402-1774

    Cote

    160 J 129

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey...