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  1. Résultat n°1

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  2. Résultat n°2

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  3. Résultat n°3

    18 janvier 1893, attentats à la pudeur sur des enfants : Romans. 20 janvier 1893, attentats à la pudeur sur une enfant : Montchenu. 20 janvier 1893, faux et usage de faux en écriture publique et privée : Autun (Saône-et-Loire), La Chaise-Dieu (Haute-Loire), Saint-Bérain-sur-Dheune (Saône-et-Loire). 21 janvier 1893, infanticide : Donzère. 21 janvier 1893, attentat à la pudeur sur une enfant : Valaurie.

    Date

    18-21 janvier 1893

    Cote

    2 U 874

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 18 janvier 1893, attentats à la pudeur sur des enfants...
  4. Résultat n°4

    Relevés de propriétés 002 (SIM – WIC).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Valaurie
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (SIM – WIC).
  5. Résultat n°5

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    Valaurie.

    Date

    1927-1940

    Cote

    7 M 715

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Communes seules.
    • Valaurie.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  7. Résultat n°7

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1255

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Grignan.
    • Commune de Valaurie.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  15. Résultat n°15

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Volume 1 : folios 1-371 (15 mai 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2559

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Valaurie.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1937.
    • Volume 1 : folios 1-371 (15 mai 1914).
  18. Résultat n°18

    Relevés de propriétés 001 (ASS – RIE).

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Valaurie
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS – RIE).
  19. Résultat n°19

    Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés).

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1638

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Valaurie.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
  20. Résultat n°20

    Sections B à D, Y et ZA à ZK.

    Cote

    2056 W 577

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Valaurie.
    • Fichier cadastral
    • Sections B à D, Y et ZA à ZK.
  21. Résultat n°21

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23
    1689-1715

    161 medias

    1689-1715

    Date

    1689-1715

    Cote

    5 Mi 328/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valaurie
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1689-1715).
    • 1689-1715
  24. Résultat n°24

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    3259 W 44

    • Contexte : 3259 W - École publique de Valaurie

    • Vie scolaire.
    • École publique de garçons géminée - classe de grandes...
    • 1958-1959
  25. Résultat n°25

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Relevés de propriétés 001 (ASS – SIM).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Valaurie
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS – SIM).
  28. Résultat n°28

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30
    B2, Le Village. 1938-1970.

    1 media

    B2, Le Village. 1938-1970.

    Date

    1938-1970

    Cote

    2058 W 9990, 2058 W 1077 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Valaurie
    • Section B
    • B2, Le Village. 1938-1970.
  31. Résultat n°31

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34
    ZA. 1988.

    1 media

    ZA. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 5380, 2842 W 143 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Valaurie
    • Section ZA
    • ZA. 1988.
  35. Résultat n°35

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Mayaud, Denise Marie Louise

    Cote

    3 R 98

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Mayaud, Denise Marie Louise
  40. Résultat n°40

    Mayaud, Georges Pierre Auguste

    Cote

    3 R 98

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Mayaud, Georges Pierre Auguste
  41. Résultat n°41
    21 octobre 1817-24 mai 1853

    175 medias

    21 octobre 1817-24 mai 1853

    Date

    21 octobre 1817-24 mai 1853

    Cote

    2 E 10860

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valaurie)

    • Valaurie. Étude n° 3.
    • Delaye, Jean Joseph (1792-...).
    • Minutes.
    • 21 octobre 1817-24 mai 1853
  42. Résultat n°42

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  43. Résultat n°43

    1er octobre 1772-1er décembre 1776

    Date

    1er octobre 1772-1er décembre 1776

    Cote

    2 E 10815

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valaurie)

    • Valaurie. Étude n° 1.
    • Magnin, Claude (1718-...).
    • Minutes.
    • 1er octobre 1772-1er décembre 1776
  44. Résultat n°44

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  45. Résultat n°45

    GAEC Liotard de Romans-sur-Isère ; des Cottes à Vinsobres ; Brachet à Valaurie ; Serre de la Motte à Mirabel-et-Blacons ; Fayolle à Gervans ; Domaine de Magord à Barsac.

    Date

    2005-2006

    Cote

    4101 W 1

    • Contexte : 4101 W - Direction départementale des territoires /...

    • Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)....
    • GAEC Liotard de Romans-sur-Isère ; des Cottes à Vinsobres ;...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  46. Résultat n°46
    ZB. 1988.

    1 media

    ZB. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 5381, 2842 W 143 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Valaurie
    • Section ZB
    • ZB. 1988.
  47. Résultat n°47

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  48. Résultat n°48

    Valaurie.

    Date

    1989-2004

    Cote

    3657 W 258

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Valaurie.
  49. Résultat n°49

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  50. Résultat n°50

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  51. Résultat n°51

    27 décembre 1759-1er janvier 1764

    Date

    27 décembre 1759-1er janvier 1764

    Cote

    2 E 10812

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valaurie)

    • Valaurie. Étude n° 1.
    • Magnin, Claude (1718-...).
    • Minutes.
    • 27 décembre 1759-1er janvier 1764
  52. Résultat n°52

    Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 240

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montélier.
    • Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  53. Résultat n°53

    Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 675

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  54. Résultat n°54

    Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 714

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Pont-de-Barret.
    • Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  55. Résultat n°55

    Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 493

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  56. Résultat n°56

    Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. BEAUME (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 62

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  57. Résultat n°57

    8 janvier-15 décembre 1888

    Date

    8 janvier-15 décembre 1888

    Cote

    2 E 27156

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valaurie)

    • Valaurie. Étude n° 3.
    • Pascalin, Joseph.
    • Minutes.
    • 8 janvier-15 décembre 1888
  58. Résultat n°58

    Raccordement pour alimentaire la construction de M. BARRE (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 679

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montvendre.
    • Raccordement pour alimentaire la construction de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  59. Résultat n°59

    Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter la zone artisanale Les Gonnets Nord (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 167

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  60. Résultat n°60

    Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 756

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  61. Résultat n°61

    31 mars 1785-20 juillet 1787

    Date

    31 mars 1785-20 juillet 1787

    Cote

    2 E 10827

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valaurie)

    • Valaurie. Étude n° 1.
    • Delaye, Joseph Baptiste (1732-...).
    • Minutes.
    • 31 mars 1785-20 juillet 1787
  62. Résultat n°62

    Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PETER (dossier n°01AER et 01ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 277

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Peyrus.
    • Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  63. Résultat n°63

    Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement du quartier Chaloy (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 512

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crépol.
    • Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  64. Résultat n°64

    Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. MEYRAND (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 332

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  65. Résultat n°65
    Section A, Plan Long.

    1 media

    Section A, Plan Long.

    Date

    15 mars 1836

    Cote

    3 P 3613/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Valaurie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Plan Long.
  66. Résultat n°66

    Relevés de propriétés 001 (ASS – SAU).

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valaurie
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS – SAU).
  67. Résultat n°67

    Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour un habitat collectif (dossier n°03AER et 03ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 395

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Upie.
    • Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  68. Résultat n°68

    VALAURIE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 38

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • VALAURIE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  69. Résultat n°69

    1832

    Date

    1832

    Cote

    2 E 14973

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Valaurie)

    • Valaurie. Étude n° 3.
    • Delaye, Jean Joseph (1792-...).
    • Minutes.
    • 1832
  70. Résultat n°70

    Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite à la demande de la GAEC des Peris (dossier n°03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 479

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteaudouble.
    • Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  71. Résultat n°71

    Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 465

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  72. Résultat n°72

    Canton de Grignan, Association Maison de la Tour.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 41

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Sud.
    • Canton de Grignan, Association Maison de la Tour.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  73. Résultat n°73

    Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif pour alimenter 6 compteurs (dossier n°21AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 490

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  74. Résultat n°74

    Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter la déchetterie (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 26

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  75. Résultat n°75

    Toitisol SARL

    Date

    1990-1992

    Cote

    229 J 127

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.2 – Travaux d'Installation électrique, plomberie...
    • 43.29A – Travaux d'isolation.
    • Toitisol SARL

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  76. Résultat n°76

    Saint-Maurice-sur-Eygues. - Poste "ZA", Quartier Les Routes, alimentation BTA parcelles Richard (dossier n° 09AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 777

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues. - Poste "ZA", Quartier Les...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  77. Résultat n°77

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Valaurie
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  78. Résultat n°78

    Poste "Voltaire", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°C8590).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 293

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-lès-Valence.
    • Poste "Voltaire", aménagement esthétique des réseaux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  79. Résultat n°79

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  80. Résultat n°80

    Poste "Coutelier", renforcement du réseau BT et démolition du poste C.R.G (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 505

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Cléon-d'Andran.
    • Poste "Coutelier", renforcement du réseau BT et démolition...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme