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6 482 résultats

Résultats de la recherche

1

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

2

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

3

Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4

4

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

5

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1

6

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1985

Cote

3473 W 7

7

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

8

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

9

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289

10

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

11

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486

12

Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1

13

1848

Date

1848

Cote

2 E 21110

14

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

15

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

16

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4

17

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

18

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

19

Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7

20

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

21

Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2

22

18 janvier 1893, attentats à la pudeur sur des enfants : Romans. 20 janvier 1893, attentats à la pudeur sur une enfant : Montchenu. 20 janvier 1893, faux et usage de faux en écriture publique et privée : Autun (Saône-et-Loire), La Chaise-Dieu (Haute-Loire), Saint-Bérain-sur-Dheune (Saône-et-Loire). 21 janvier 1893, infanticide : Donzère. 21 janvier 1893, attentat à la pudeur sur une enfant : Valaurie.

Date

18-21 janvier 1893

Cote

2 U 874

23

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1981

Cote

3473 W 3

24

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

25

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4

26

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

27

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

28

Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2

29

Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227

30

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2

31

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

32
28 novembre 1813-17 octobre 1817

118 medias

28 novembre 1813-17 octobre 1817

Date

28 novembre 1813-17 octobre 1817

Cote

2 E 10848

33

Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7

34

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2

35

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

36

Valaurie.

Date

1927-1940

Cote

7 M 715

37

Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349

38

Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25

39

Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248

40

Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1